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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
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    Titre : 2.5. Service dépositaire

  • 1135200514 AR 189 à 191
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    Titre : 2.5.3. Service des Dépôts de titres

  • 1135200514 AR 189
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    Titre : 2.5.3. Service des Dépôts de titres 2.5.3.1. Organismes internationaux Dépôts de bons du Trésor français à vue et sans intérêt conservés sous le dossier de la Banque Interaméricaine de Développement, du Fonds Asiatique de Développement, du Fonds International de Développement Agricole, du programme d'action spéciale de l'Association Internationale de Développement et de la Communauté Economique Européenne, relevés mensuels : état, 1977-1982.

  • 1135200514 AR 190
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    Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.3. Service des Dépôts de titres 2.5.3.2. Banques centrales étrangères Rerserve Bank of India, demande de situation du portefeuille titres de la Banque au 30 juin 1980 : correspondance, 2 juin 1980. Banque centrale du Nigeria (Central Bank of Nigeria), ouverture et gestion d'un compte-titres : état, instruction aux services, télex, note, correspondance, télégramme, pièce comptable, formulaire de certificat, presse, extrait du JO, 1975-1984. 2.5.3.3. Dépôts spéciaux Rentes italiennes en dépôt au nom de M. le Ministre de la Justice et des Cultes pour le compte des établissements religieux du diocèse de Chambéry, Nice, Annecy, Moutiers et Saint-Jean-de-Maurienne (« cartelles sardes »), demande de renseignements de l'archevêque de Chambéry Monseigneur DURIEUX : correspondance, note, pièce comptable, 1938-1943. Office franco-allemand des paiements commerciaux et autres offices commerciaux, gestion de titres en dépôt : note, instruction, 1932-1939. Banque centrale de la République de Turquie, gestion de titres en dépôt : note, correspondance, 1934-1939. Commission européenne du Danube, gestion de titres en dépôt : note, correspondance, 1919-1943. M. Bazil ZAHAROFF, ouverture et gestion d'un compte d'arrérages : carnet, note, 1916, 1930-1933. M. Émile François JEANVRIN, gestion de titres en dépôt : note, 1937-1943. Service bancaire étranger, gestion de titres en dépôt : note, 1938-1939.
    Date : 1916-1984

  • 1135200514 AR 191
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    Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.3. Service des Dépôts de titres 2.5.3.4. Titres allemands mis sous séquestre Titres mis sous séquestre pendant la première Guerre mondiale par les autorités françaises sur les biens allemands, inventaire pour estimation de leur valeur : état, correspondance, liste, 1959-1981.