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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
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      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 175 à 178
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        Titre : 2.5.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 178
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          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Dépôts du Syndicat des Agents de change, convention (1881) et avenants (1919, 1929, 1930) signés avec la Banque, organisation et fonctionnement des dépôts, études: accord, projet d'avenant, avenant, correspondance, note, imprimé, instruction, extrait de circulaire, 1902-1946.