Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Comptes d'arrérages, regroupement (1937), réforme de leur tenue (1948), transferts de comptes (1949-1955) : note, étude, imprimé, 1937-1955. Comptes de capitalisation, fonctionnement, suppression progressive : note, correspondance, circulaire, imprimé, extrait de note,1913-1972. Dépôts effectués pour le compte de tiers (dont dépôts par des notaires, par des banquiers non adhérents à la CCDVT de titres CCDVT appartenant à leurs clients), conditions, demandes de renseignements, de dépôts : note, correspondance, extrait du JO, circulaire, 1914-1992. « Opérations diverses sur titres » (centralisation des comptes-titres des services, trouvailles, échanges ou regroupements de titres comportant des négociations de rompus), descriptions des procédures [classement par type d'opérations] : note, rapport, organigramme, projet de circulaire, correspondance, liste, 1933-1972. Dépôts contre récépissés nominatifs, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, études, cas concrets, suppression : extrait du JO, note, circulaire, presse, correspondance, 1929-1956. Dépôts de paquets clos et de papiers d'affaires, instructions, cas concrets : note, certificat, copie de note, liste, 1958-1985.
Date : 1913-1992
