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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 166 à 174
      Titre : 2.4. Service des Ordres de bourse
      Date : 1918/1997

      • 1135200514 AR 169
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Fiscalité applicable aux opérations de Bourse, réponse du Cabinet au service des Ordres de Bourse relative aux frais forfaitaires : note, 1990. Relations avec les Sociétés de Bourse (ex-Agents de Change) : instruction, correspondance, note, 1983-1995. Réception, enregistrement, transmission des ordres, descriptions des procédures, instructions, cas concrets : note, circulaire, norme, extrait du JO, presse, imprimé, état, étude, projet, 1927-1969.
        Date : 1927-1995