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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 166 à 174
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      Titre : 2.4. Service des Ordres de bourse
      Date : 1918/1997

      • 1135200514 AR 166
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        Titre : 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Organisation et fonctionnement, projets de réorganisation, description des procédures en usage : note, correspondance, rapport, extrait du registre des décisions du Gouverneur, 1928-1957