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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 166 à 174
      Titre : 2.4. Service des Ordres de bourse
      Date : 1918/1997

      • 1135200514 AR 166
        Titre : 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Organisation et fonctionnement, projets de réorganisation, description des procédures en usage : note, correspondance, rapport, extrait du registre des décisions du Gouverneur, 1928-1957

      • 1135200514 AR 167
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Organisation et fonctionnement : note, rapport, étude, compte-rendu de réunion, 1943-1993. Caisse des titres, organisation et fonctionnement (descriptions des procédures, cas concrets) : note, circulaire, imprimé, 1918-1976. Questions mobilières et immobilières, commandes de matériel, aménagement des bureaux : note, schéma, 1983-1989. Circulaires et notes, rédaction [classement thématique] : projet de note, note, circulaire, décision et avis de la Chambre syndicale de la Compagnie des agents de change, pièce comptable, extrait du JO, télégramme, projet de circulaire, 1980-1994.
        Date : 1918-1994

      • 1135200514 AR 168
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Circulaires et notes, rédaction [classement thématique, le marché continu, négociations d'obligations amorties, négociations sur bourses de province, transmission des ordres par télex ou téléphone] : circulaire, projet de circulaire, note, correspondance, extrait du JO, presse, 1983-1990.
        Date : 1983-1990

      • 1135200514 AR 169
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Fiscalité applicable aux opérations de Bourse, réponse du Cabinet au service des Ordres de Bourse relative aux frais forfaitaires : note, 1990. Relations avec les Sociétés de Bourse (ex-Agents de Change) : instruction, correspondance, note, 1983-1995. Réception, enregistrement, transmission des ordres, descriptions des procédures, instructions, cas concrets : note, circulaire, norme, extrait du JO, presse, imprimé, état, étude, projet, 1927-1969.
        Date : 1927-1995

      • 1135200514 AR 170
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Réception, enregistrement, transmission des ordres, descriptions des procédures, instructions, cas concrets : note, circulaire, norme, extrait du JO, presse, imprimé, état, étude, projet, 1971-1992.
        Date : 1971-1992

      • 1135200514 AR 171
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Répertoire des opérations d'Ordres de Bourse, tenue : extrait de rapport, correspondance, 1922-1955 ; suppression et remplacement par des journaux d'achats et de ventes : note, 1921, 1931. Gestion des valeurs conservées sous la rubrique « titres de passage », décisions, cas concrets : note, presse, 1928-1952. Cotation d'obligations au pied du coupon et en pourcentage , préparation, conditions, dispositions pratiques et instructions, documentation : note, correspondance, liste, décisions et avis de la chambre syndicale de la compagnie des agents de change, circulaire, imprimé, projet, compte-rendu de réunion, extrait du JO, 1973-1986. Routage automatique des ordres de Bourse. Généralités, notes et études : note, correspondance, cahier des charges, 1984-1991. Routage automatique des ordres de Bourse. Réseau COCA (Connexion à Cac), documentation : presse, bulletin, 1991. GEIS (General Electric Information Services), tentative d'installation : correspondance, pièce comptable, compte-rendu de réunion, contrat, 1988-1990. RONA (Routage des Ordres et Négociations Automatisé), documentation : presse, note, s.d.
        Date : 1921-1991

      • 1135200514 AR 172
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Routage automatique des ordres de Bourse. 1135200514/172 GEIS (General Electric Information Services), projet d'installation du système de routage automatisé « Bourse express », documentation : contrat, presse, note, correspondance, projet, rapport, pièce comptable, 1987-1990. « Question ne concernant que les services centraux », comptes-rendus et résolutions d'incidents et de problèmes (application « ordres de Bourse », comptes de suspens du service des Opérations sur titres - ordres de Bourse) : note, liste, pièce comptable, compte-rendu de réunion, 1983-1997.
        Date : 1983-1997

      • 1135200514 AR 173
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE SICAV (Société d'Investissement à Capital Variable) existantes, diffusion d'informations aux comptoirs : note, liste, 1985-1988 ; instructions et projet d'application relatives aux opérations sur actions de SICAV : note, compte-rendu de réunion, liste, projet de manuel utilisateur, 1984-1989. Négociation d'actions japonaises, régime français et nippon de négociation, d'exercice des droits pécuniaires qui y sont attachés, de leur conservation, de leur transfert, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, télex, 1982-1988.
        Date : 1982-1989

      • 1135200514 AR 174
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Questions contentieuses, documentation, cas concrets : note, correspondance, presse, pièce comptable, 1962-1989. Suspens de livraison des titres achetés en Bourse, analyse du problème, état des opérations, en attente de dénouement : note, liste, 1988-1990. Transaction avec Dynabourse (Société de Bourse du Groupe Crédit Agricole), apurement des suspens relatifs à des opérations de 1987 à 1989 : correspondance, note, liste, pièce comptable, 1994-1996.
        Date : 1962-1996