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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
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1. Organisation et administration
1.1. de la Banque de France
1.2. de la direction des Titres
2. Coordination et supervision de l'activité des services
2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
2.2. Section comptable - Espèces et titres
2.3. Service des Emissions de titres
2.4. Service des Ordres de bourse
2.5. Service dépositaire
2.6. Service de la Conservation des titres
2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers
3. Etudes et réglementation
3.1. Typologie et forme des valeurs mobilières
3.2. Gestion en comptes courants
3.3. Epargne et valeurs mobilières
3.4. Le marché financier
3.5. Fiscalité
3.6. Réglementation et contrôle des changes
3.7. Services bancaires communs
3.8. Règlement de dossiers événementiels
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1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
Titre :
2. Coordination et supervision de l'activité des services
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1135200514 AR 150 à 166
Titre :
2.3. Service des Emissions de titres
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1135200514 AR 155 à 160
Titre :
2.3.3. Opérations d'émissions
Date :
1923/1985
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1135200514 AR 156
Titre :
2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs du Trésor, états mensuels des placements remis par les succursales : état, 1954.
Date :
1954-1954
Réalisé avec
Ligeo Archives
