Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
- 1135200514 AR 155Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Émissions de valeurs du Trésor, instructions, dispositions pratiques (approvisionnement des comptoirs en formules en blanc), cas concrets : note, circulaire, instruction, correspondance, état, imprimés, 1923-1985. Émissions de valeurs mobilières, caractéristiques et modalités : calendrier, note, tract publicitaire, état, presse, correspondance, extrait de bulletin officiel, extrait de projet de rapport, 1954-1959.Date : 1923-1985
1135200514 AR 156
Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs du Trésor, états mensuels des placements remis par les succursales : état, 1954.
Date : 1954-1954
1135200514 AR 157
Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Emprunts « Trésor et grandes collectivités » émis dans le secteur privé, caractéristiques, statistiques de placement : correspondance, état, brochure, note, extrait de JO, 1971-1973.
Date : 1971-1973
1135200514 AR 158
Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Placements par la Banque de titres et emprunts publics, analyses des résultats par emprunts et renseignements statistiques [classement par années] : étude, fiche signalétique, 1966-1976.
Date : 1966-1976
1135200514 AR 159
Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs mobilières, analyses et renseignements statistiques des valeurs émises (trimestriel, semestriel ou annuel) [classement par trimestres] : étude, étude du Crédit Lyonnais (direction des Études économiques et financières), état, graphique, presse, 1978-1980.
Date : 1978-1980
1135200514 AR 160
Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs mobilières, analyses et renseignements statistiques des valeurs émises (trimestriel, semestriel ou annuel) [classement par trimestres] : étude, étude du Crédit Lyonnais (direction des Études économiques et financières), état, graphique, presse, 1981-1982.
Date : 1981-1982
