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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 150 à 166
      Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

      • 1135200514 AR 151 à 154
        Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés
        Date : 1942/1997

        • 1135200514 AR 152
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Enquêtes, admissions comme intermédiaires : note, correspondance, statuts, extrait de délibération de Conseil d'administration des Intermédiaires, presse, 1942-1957. Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Recherches de renseignements sur les demandeurs : note, correspondance, 1942-1957. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Suivi des relations (changements d'adresses, de dénominations, demandes de ristournes de commissions) : correspondance, note, liste, rapport d'activité, brochure, 1942-1956.
          Date : 1942-1957