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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  • 1135200514 AR 150 à 166
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    Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

  • 1135200514 AR 151 à 154
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    Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés
    Date : 1942/1997

  • 1135200514 AR 151
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    Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Décisions générales et cas concrets : note, extrait de presse, extrait de JO, décret, liste, circulaire, 1939-1976.