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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 105 à 115
        Titre : 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de réserve des employés
        Date : 1949/1993

        • 1135200514 AR 113
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Investissements, propositions d'achats et achats : état, liste, note, programme, 1964-1980. Achats d'actions, programmes d'achats et situations mensuelles : liste, état, note, 1981. Cession de l'hôtel Ventadour (Paris, IIe arrondissement) à la direction du Trésor contre des titres, projet : note, correspondance, état, liste, fiche signalétique, extrait du JO, 1953-1954, 1957. Obligations convertibles, proposition de placement : note, 1974. Souscriptions et cessions d'obligations pour les comptes n°1 et 2, récapitulations annuelles : état, 1958-1979. Comptes n°1 et 2, situations au 30 septembre : état, 1985. Valeurs françaises à revenu variable, situation : état, 1985. Achats de valeurs à revenu fixe pour le compte n°1, états annuels (ventilation des dépenses mensuelles) : liste, 1954-1977, 1980. Ventes de valeurs pour le compte n°1, états mensuels : note, liste, 1975-1983.
          Date : 1953-1985