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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 105 à 115
        Titre : 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de réserve des employés
        Date : 1949/1993

        • 1135200514 AR 105
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.1. Banque de France et Caisse de Réserve des Employés Politique du gouvernement de la Banque concernant l'utilisation des fonds, études : compte-rendu de réunion, note, extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, rapport, 1967-1973. Instructions du Gouverneur relatives aux programmes de placement annuels, études : note, graphique, presse, état, 1950-1979. Régime fiscal des revenus des portefeuilles, analyses et commentaires : note, état, presse, 1954-1966.
          Date : 1950-1979

        • 1135200514 AR 106
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.1. Banque de France et Caisse de Réserve des Employés Ventes de titres, journaux : registre, graphique, pièce comptable, 1968-1982 ; situations : état, note, 1966-1967. 2.1.7.2. Banque de France Compétences respectives du Gouverneur et du Conseil général, analyses et décisions : compte-rendu de séance du Conseil général, note, 1953-1972. Politique de gestion des réserves et de répartition des risques, études : note, 1957-1978. Forme des titres, études : note, 1953-1959. Réserves de la Banque, situations : étude, état, 1954-1989. Investissements, journal : registre, 1978-1980. Propositions d'achats, évaluations du portefeuille, recueils de renseignements : liste, note, presse, état, correspondance, fiche signalétique, 1953-1967.
          Date : 1953-1982

        • 1135200514 AR 107
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Emploi des Réserves, propositions non retenues : note, brochure, état, instruction, 1950-1976. Achats de titres, états mensuels : note, liste, 1974-1984. Valeurs françaises à revenu variable, récapitulations des évolutions mensuelles : liste, 1967-1985.
          Date : 1950-1985

        • 1135200514 AR 108
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Valeurs étrangères à revenu variable, évaluations trimestrielles : état, nov. 1964-sept. 1983. Valeurs américaines achetées à New York, évaluations : état, 1955-1960. Valeurs américaines achetées à New York, évaluations : état, 1956-1963 (évaluations mensuelles). Plus-values et remplois des plus-values sur les cessions (exemption de l'impôt sur les plus-values de cession), situations et études : note, état, presse, 1957-1958.
          Date : 1955-1983

        • 1135200514 AR 109
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Rente 3,5% 1952, souscription, gestion, ventes : note, extrait de bulletin officiel, extrait du JO, état, instruction, 1952-1979. Emprunts, souscriptions : note, liste, correspondance, 1983-1985. Achats et ventes de valeurs à Londres en Livres-titres, suivi des opérations : état, note, correspondance, 1960-1961. Achats et ventes en dollars-titres de valeurs américaines (en particulier par l'intermédiaire de la Banque LAZARD Frères), suivi des opérations : note, pièce comptable, état, correspondance, 1955-1962.
          Date : 1952-1985

        • 1135200514 AR 110
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Achats d'effets représentatifs de crédits hypothécaires, analyses et décisions : liste, compte-rendu de réunion, état, note, 1953-1979. Ventes et arbitrages de valeurs, états [classement par années] : note, liste, 1983-1985. Valeurs conservées à l'étranger, rapatriement : note, 1957-1959. Valeurs étrangères, arbitrages : note, pièce comptable, presse, 1954-1959. Remboursements et échanges, états des opérations : note, état, 1958-1959.
          Date : 1953-1985

        • 1135200514 AR 111
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Portefeuilles des SICAV (Sociétés d'investissement à capital variable) et de la Caisse de réserve des employés, comparaison : note, état, mars 1964. Placements réalisés pour le compte de la Caisse, études : note, extrait de rapport, 1979. Contenu et valeur du portefeuille, situations annuelles : note, état, 1959-1974.
          Date : 1959-1979

        • 1135200514 AR 112
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Répartition des titres, situations annuelles du 31 déc. 1975 au 31 déc. 1989 [lacunes] : liste, état, note, 1976-1989. Emprunts, projets de placements non retenus : note, correspondance, extrait du JO, brochure, fiche signalétique, 1960-1977. Placements, programmes et situations : note, étude, état, 1951-1979.
          Date : 1951-1989

        • 1135200514 AR 113
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Investissements, propositions d'achats et achats : état, liste, note, programme, 1964-1980. Achats d'actions, programmes d'achats et situations mensuelles : liste, état, note, 1981. Cession de l'hôtel Ventadour (Paris, IIe arrondissement) à la direction du Trésor contre des titres, projet : note, correspondance, état, liste, fiche signalétique, extrait du JO, 1953-1954, 1957. Obligations convertibles, proposition de placement : note, 1974. Souscriptions et cessions d'obligations pour les comptes n°1 et 2, récapitulations annuelles : état, 1958-1979. Comptes n°1 et 2, situations au 30 septembre : état, 1985. Valeurs françaises à revenu variable, situation : état, 1985. Achats de valeurs à revenu fixe pour le compte n°1, états annuels (ventilation des dépenses mensuelles) : liste, 1954-1977, 1980. Ventes de valeurs pour le compte n°1, états mensuels : note, liste, 1975-1983.
          Date : 1953-1985

        • 1135200514 AR 114
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Achats d'obligations pour le compte n°2, états mensuels : note, liste, 1981-1982. Achats de valeurs à revenu fixe pour le compte n°2, états mensuels : liste, 1956-1980. Ventes de valeurs pour le compte n°2, états : note, liste, 1975-1982. Valeurs françaises à revenu variable, évolutions de la situation : état, 1968-fév. 1985. Obligations UNEDIC (Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce) 16,5% juin 1982, achat puis revente : correspondance, note, pièce d'écriture, certificat, 1982, 1987. Ventes de titres (actions, obligations, rentes), suivi des opérations : correspondance, note, pièce comptable, 1972-1986. Emprunts, souscriptions en eurodollars : note, correspondance, brochure, pièce comptable, presse, état, 1967-1983. Emprunts spéciaux du Crédit national, du Crédit foncier, souscriptions : extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, note, correspondance, 1949-1960. Emprunts de l'Afrique du Nord (Algérie 5% 1949, Cofidal 5% 1960, SN Repal 5% 1959), ventes : fiche signalétique, note, état, 1963-1964. Remboursements d'obligations, demandes : note, presse, pièce comptable, 1978-1981.
          Date : 1949-1987

        • 1135200514 AR 115
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Gestion d'effets primaires représentatifs de crédits hypothécaires souscrits à l'ordre de la société FINANCIA appartenant à la Banque de France en remboursement d'une créance, relevés de mouvements trimestriels : note, correspondance, liste, 1969-1993.
          Date : 1969-1993