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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 82 à 104
        Titre : 2.1.6. Avances sur titres
        Date : 1950/1975

        • 1135200514 AR 82
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits en compte d'avances ou en compte mixte [classement alphabétique aux noms des clients], demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales : note interne, correspondance, 1950-1953.
          Date : 1950-1953

        • 1135200514 AR 83
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1950.
          Date : 1950-1950

        • 1135200514 AR 84
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales, dossiers relatifs à l'emprunt 3,5% 1952] : note interne, correspondance, brochure, 1952.
          Date : 1952-1952

        • 1135200514 AR 85
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1953.
          Date : 1953-1953

        • 1135200514 AR 86
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (service des avances) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1954.
          Date : 1954-1954

        • 1135200514 AR 87
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1955.
          Date : 1955-1955

        • 1135200514 AR 88
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1956.
          Date : 1956-1956

        • 1135200514 AR 89
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1957.
          Date : 1957-1957

        • 1135200514 AR 90
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1958.
          Date : 1958-1958

        • 1135200514 AR 91
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1959.
          Date : 1959-1959

        • 1135200514 AR 92
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1960. Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1961.
          Date : 1960-1961

        • 1135200514 AR 93
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1962.
          Date : 1962-1962

        • 1135200514 AR 94
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1963.
          Date : 1963-1963

        • 1135200514 AR 95
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1135200514 AR 96
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux et des succursales de Paris et du département de la Seine : note interne, correspondance, brochure, 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1135200514 AR 97
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédit agricole, ouverture d'un crédit pour la caisse nationale, demandes de renseignements aux succursales (natures et caractéristiques des comptes ouverts par les caisses régionales) : note, liste, 1953-1955. Avances sur titres en compte courant (soldes débiteurs et crédits ouverts), états mensuels : état, 1971-1972.
          Date : 1953-1972

        • 1135200514 AR 98
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1966-1967.
          Date : 1966-1967

        • 1135200514 AR 99
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1968-1969.
          Date : 1968-1969

        • 1135200514 AR 100
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1970-1975.
          Date : 1970-1975

        • 1135200514 AR 101
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Mai-août 1969.
          Date : 1969-1969

        • 1135200514 AR 102
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Sept.-déc 1969.
          Date : 1969-1969

        • 1135200514 AR 103
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Janv.-mars 1970.
          Date : 1970-1970

        • 1135200514 AR 104
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Avr.-juin 1970.
          Date : 1970-1970