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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  • 1135200514 AR 60 à 133
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    Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
    Date : 1947/1989

  • 1135200514 AR 61
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    Titre : 2.1.4. Relations avec les comptoirs

  • 1135200514 AR 61
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    Titre : 2.1.4. Relations avec les comptoirs Relations avec les comptoirs, suivi (dont enquête pour la création d'une cellule assistance comptoirs, instructions concernant la fermeture de la succursale de Coulommiers, correspondants-titres régionaux) : note, questionnaire, liste, compte-rendu de réunion, 1992-1996.