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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1. Organisation et administration

  • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1.2. de la direction des Titres

  • 1135200514 AR 54 à 57
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    Titre : 1.2.9. Intéressement des agents de la direction
    Date : 1993/1996

  • 1135200514 AR 54
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    Titre : 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord 1992, présentation de l'accord, élaboration des objectifs locaux, établissement du résultat des opérations des services : note, convocation, compte-rendu de réunion, état, projet de note, fax, accord, état, programme, 1992-1993.