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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1. Organisation et administration

  • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1.2. de la direction des Titres

  • 1135200514 AR 52 à 54
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    Titre : 1.2.8. Résultats d'exploitation

  • 1135200514 AR 52
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    Titre : Résultats d’exploitation des services, études et situations : note, état, rapport, 1921-1951 ; résultats annuels [classement par services] : carnet, 1935-1960. 1921-1960