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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 52 à 54
        Titre : 1.2.8. Résultats d'exploitation

        • 1135200514 AR 52
          Titre : Résultats d’exploitation des services, études et situations : note, état, rapport, 1921-1951 ; résultats annuels [classement par services] : carnet, 1935-1960. 1921-1960

        • 1135200514 AR 53
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.8. Résultats d'exploitation Recettes des services de titres et rendement des opérations sur titres, études statistiques : note, état, graphique, liste, 1960-1979.
          Date : 1960-1979

        • 1135200514 AR 54
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.8. Résultats d'exploitation Recettes des services de titres et rendement des opérations sur titres, études statistiques : note, état, graphique, liste, 1979-1985. Enquête de M. SEZERAT (Inspecteur des PTT) pour le Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, étude du prix de revient des opérations sur titres : note, état, correspondance, projet d'étude, 1946-1948. Produits des services de titres, étude récapitulative à l'attention de la Comptabilité générale : note, 1990 ; actualisation de cette enquête pour la section fiscale du Contrôle général : note, enquête, 1992-1993.