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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
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      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 50 à 52
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        Titre : 1.2.7. Statistiques fournies à d'autres directions

        • 1135200514 AR 52
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          Titre : Statistiques relatives aux portefeuilles de la clientèle des principaux établissements gestionnaires de comptes-titres fournies à la direction des Études et statistiques monétaires dans le cadre de ses enquêtes trimestrielles et annuelles, élaboration, suivi : état, correspondance, grille d’évaluation, liste, compte-rendu de réunion, rapport, note. 1990-1995