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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 50 à 52
        Titre : 1.2.7. Statistiques fournies à d'autres directions

        • 1135200514 AR 50
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.7. Statistiques fournies à d'autres directions Statistiques annuelles fournies au Contrôle sur l'activité des services, situations [classement par exercice] : note, état, liste, 1964-1990.
          Date : 1964-1990

        • 1135200514 AR 51
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.7. Statistiques fournies à d'autres directions Recensement des produits statistiques effectués par ordinateur, étude de la section Audit Informatique du Groupe mobile de Contrôle : fiche d'enquête, note, 1977. Centralisation des statistiques des opérations sur titres et sur or pour la direction de la Conjoncture (statistiques financières régionales), instructions, modalités et mesures d'application : presse, circulaire, projet d'imprimé, imprimé, note, liste, 1977-1997. Centralisation des statistiques de portefeuilles de valeurs mobilières pour la direction de la Conjoncture (statistiques financières régionales), instructions, modalités et mesures d'application : note, instruction, cahier des charges, circulaire, correspondance, 1994-1998.
          Date : 1977-1998

        • 1135200514 AR 52
          Titre : Statistiques relatives aux portefeuilles de la clientèle des principaux établissements gestionnaires de comptes-titres fournies à la direction des Études et statistiques monétaires dans le cadre de ses enquêtes trimestrielles et annuelles, élaboration, suivi : état, correspondance, grille d’évaluation, liste, compte-rendu de réunion, rapport, note. 1990-1995