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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 37 à 49
        Titre : 1.2.6. Comptes rendus de l'activité des services des Titres
        Date : 1937/1992

        • 1135200514 AR 37
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles, notes et situations : note, état, correspondance, 1947-1948.
          Date : 1947-1948

        • 1135200514 AR 38
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement chronologique] : état, 1950-1952.
          Date : 1950-1952

        • 1135200514 AR 39
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1937-1955.
          Date : 1937-1955

        • 1135200514 AR 40
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1955-janv. 1960.
          Date : 1955-1960

        • 1135200514 AR 41
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1960-1965.
          Date : 1960-1965

        • 1135200514 AR 42
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1965-1970.
          Date : 1965-1970

        • 1135200514 AR 43
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1971-1973.
          Date : 1971-1973

        • 1135200514 AR 44
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1974-1976.
          Date : 1974-1976

        • 1135200514 AR 45
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1977-1979.
          Date : 1977-1979

        • 1135200514 AR 46
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1980-fév. 1984.
          Date : 1980-1984

        • 1135200514 AR 47
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques (activités des services, titres en dépôt, effectifs), situations et évolutions : état, graphique, note, 1960-1982. Statistiques annuelles sur les titres en dépôt, situations et évolutions [classement chronologique] : liste, étude, état, graphique, note, 1976-1988. Statistiques sur la répartition des valeurs gérées par la Banque par catégories de déposants, situations : liste, état, note, étude, 1971-1984, lacunes.
          Date : 1960-1988

        • 1135200514 AR 48
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques mensuelles, situations (service des Ordres de Bourse et des Émissions) : état, graphique, 1984-1992.
          Date : 1984-1992

        • 1135200514 AR 49
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres États des effectifs (de la direction, de Paris, de Poitiers, des services de Titres, chiffres de 1952 à 1990), situations et évolutions : état, graphique, 1978-1990. Statistiques diffusées aux comptoirs (sur les titres en dépôt, l'activité des services de Titres, sur l'évolution du portefeuille, sur le rendement des opérations), situations et évolutions : étude, graphique, état, 1980-1988. Statistiques sur les dépôts de titres à la Conservation Paris et Poitiers, sur la structure de la clientèle, des dépôts, sur l'activité des services, sur les effectifs des services, sur les titres comptabilisés, situations et évolutions : note, correspondance, état, graphique, 1968-1988.
          Date : 1968-1990