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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
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      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 36
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        Titre : 1.2.5. Rapports de l'Inspection générale

        • 1135200514 AR 36
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          Titre : Succursales, contrôles des opérations sur titres : note, liste, extrait de rapport. 1949-1980