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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
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1. Organisation et administration
1.1. de la Banque de France
1.2. de la direction des Titres
2. Coordination et supervision de l'activité des services
2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
2.2. Section comptable - Espèces et titres
2.3. Service des Emissions de titres
2.4. Service des Ordres de bourse
2.5. Service dépositaire
2.6. Service de la Conservation des titres
2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers
3. Etudes et réglementation
3.1. Typologie et forme des valeurs mobilières
3.2. Gestion en comptes courants
3.3. Epargne et valeurs mobilières
3.4. Le marché financier
3.5. Fiscalité
3.6. Réglementation et contrôle des changes
3.7. Services bancaires communs
3.8. Règlement de dossiers événementiels
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1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
Titre :
1. Organisation et administration
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1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
Titre :
1.2. de la direction des Titres
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1135200514 AR 36
Titre :
1.2.5. Rapports de l'Inspection générale
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1135200514 AR 36
Titre :
Succursales, contrôles des opérations sur titres : note, liste, extrait de rapport. 1949-1980
Réalisé avec
Ligeo Archives
