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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
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      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 30 à 36
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        Titre : 1.2.4. Rapports du Contrôle général

        • 1135200514 AR 36
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          Titre : Imputation d’écriture au compte « opérations diverses-conservation » (rejet de coupons appartenant à des titres amortis), projet de modification de procédure : note. 1953 Titres en dépôt dans les caisses de la banque sous l’indice de position comptable n°934, vérification : note, rapport. 1959 Comptes chèques postaux, vérification du service de la Révision des Comptes et du Contrôle des Valeurs : note, rapport. 1990-1992 Comptabilité-matière titres à la Banque et à la SICOVAM, vérification du Contrôle général : note, rapport. 1991