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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 30 à 36
        Titre : 1.2.4. Rapports du Contrôle général

        • 1135200514 AR 30
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement de la direction, étude du Contrôle mobile sur les « méthodes adoptées pour la transmission des valeurs mobilières à l'intérieur de la direction générale des titres et règles de sécurité en vigueur » : rapport, 1960. Fonctionnement du Contrôle des Titres, comptes-rendus d'activités : note, rapport, circulaire, 1965, 1983-1993. Fonctionnement des services de la direction (Cabinet, 1956-1954 ; services de la Conservation-Paris, des Avances, des Dépôts, des Émissions, 1946-1954.), contrôles : note, rapport.
          Date : 1946-1993