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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1. Organisation et administration

  • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1.2. de la direction des Titres

  • 1135200514 AR 22 à 29
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    Titre : 1.2.3. Opération "optimisation" des opérations sur titres
    Date : 1986/1992

  • 1135200514 AR 22
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    Titre : Réforme des structures de la direction, papiers de M. Claude CARTRON, études (attributions, organisation, fonctionnement, implantation géographique), suivi des travaux : note, projet, extrait de bulletin, compte-rendu de réunion, lettre-circulaire, fiche de poste, charte. Section centrale, délégation pour le contrôle interne et l’information de gestion, cellule informatique des titres, cellule de formation, comptabilité-espèces, Poitiers-direction des services de titres.

  • 1135200514 AR 23
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    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Réforme des structures de la direction (Section centrale, circulation des valeurs, opérations partagées entre Paris et Poitiers, Division comptable, émissions, service informatique sur titres, cellule marketing, répartition des activités Paris-Poitiers, service de la gestion des titres), papiers de M. Claude CARTRON , études (attributions, organisation, fonctionnement, implantation géographique), suivi des travaux : note, projet, extrait de bulletin, compte-rendu de réunion, lettre-circulaire, fiche de poste, charte, 1986-1992.
    Date : 1986-1992

  • 1135200514 AR 24
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    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Informations sur Titres [n°6 à 149, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
    Date : 1991-1992

  • 1135200514 AR 25
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    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service de Gestion des Titres [n°2 à 104, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
    Date : 1991-1992

  • 1135200514 AR 26
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    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service de Gestion des Titres [n°114 à 305, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
    Date : 1991-1992

  • 1135200514 AR 27
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    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Emissions de Titres [n°6 à 59, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
    Date : 1991-1992

  • 1135200514 AR 28
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    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Emissions de Titres [n°60 à 283, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
    Date : 1991-1992

  • 1135200514 AR 29
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    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Ordres de Bourse [n°1 à 197, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
    Date : 1991-1992