Titre : Instructions et rapports d’activités : note, correspondance, brochure. 1915, 1944-1952 Enquête de M. Antoine SEZERAT sur le coût et le rendement des services publics29, réponses à l’enquête sur la répartition des effectifs par branches d’activité et analyse du rapport concernant la direction des titres : note, état. 1946-1947 Opérations de la clientèle directe dans les services de la direction générale des Titres, études : note, état, 1946. Questionnaire VILLEPONTOUX, réponses des services : note, juin 1947. Comité central d’enquêtes sur le coût et le rendement des services publics30, travaux : note, compte-rendu de séance, 1948-1949. 1946-1949 Opérations sur titres, études juridiques et statistiques : note, état, correspondance. 1954-1955
