Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 18 à 20
        Titre : 1.2.1. Organisation

        • 1135200514 AR 18
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.1. Organisation Services de la direction, monographies : note, organigramme, plan, 1953-1967.
          Date : 1953-1967

        • 1135200514 AR 19
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.1. Organisation Organisation et fonctionnement des services, études et projets du Bureau d'organisation : compte-rendu de réunion, note, plan, étude, 1952-1964. Section des Renseignements financiers et adressographie (Futur service des Informations sur Titres) , organisation et fonctionnement (dont rattachement à la direction des Titres en 1934, dissolution de la section de l'adressographie en 1961) : note, état, plan, projet, 1923-1992. Création d'un « Bureau central », fusion des services de guichet de la Banque centrale et du Bureau des Comptes directs, transfert d'activités de la direction des titres : plan, procès-verbal et compte-rendu de réunion, rapport, note, ordre du jour, état, projet, décision, presse, 1954-1960.
          Date : 1923-1992

        • 1135200514 AR 20
          Titre : Envois de valeurs à Poitiers, organisation administrative, suggestions de modifications : note, imprimé. 1960-1973 Liaisons routières entre Paris et Poitiers, organisation, projet de suppression (dont étude statistique), relations avec Chronopost, Postadex, et Socia (Société anonyme international d’assurances et de réassurances) : police d’assurance, avenant, note, circulaire, presse, correspondance. 1986-1993