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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 1 à 17
      Titre : 1.1. de la Banque de France
      Date : 1897/1999

      • 1135200514 AR 3 à 5
        Titre : 1.1.2. Organisation et fonctionnement
        Date : 1925/1990

        • 1135200514 AR 3
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Organisation et fonctionnement Actions de la Banque de France, dossier documentaire : circulaire, note, état, presse, 1925-1946. Obligations de la Banque de France émises à l'occasion de sa nationalisation, décisions de la Banque, application, études, cas concrets, modalités de règlement des arrérages et des titres amortis : circulaire, note, extrait d'un registre des délibérations du Conseil d'État, imprimé, état, JO, 1945-1964 Tenue des assemblées générales des actionnaires de la Banque, dispositions légales et réglementaires, instructions, cas concrets : note, 1936-1941.
          Date : 1925-1964