Imprimer cette page

Economie de la France

Présentation des notices

-+
  • 1370200008 AR 181 à 207
    Titre : 7 Industrie, artisanat et commerce
    Date : 1890/1954

    • 1370200008 AR 181 à 197
      Titre : 7.1 Industrie
      Date : 1890/1950

      • 1370200008 AR 181
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE SITUATION GENERALE ET MESURES REGLEMENTAIRES - Industrie française, situation et évolution : rapport, mai 1933-juin 1937. - Production industrielle, . informations générales : presse, publication, texte officiel, note, nov. 1936-juin 1939, s.d. . situation après la guerre : état, avr.-déc. 1948. - Enquête sur la production, . questions de l'enquête : note, questionnaire, s.d. . résultat et conclusions du comité d'enquête : rapport, JO, nov. 1937-janv. 1938 . premiers résultats obtenus en application des conclusions de l'enquête : rapport, fév. 1938 . informations et commentaires parus avant la publication du rapport du comité d'enquête : presse, août-nov. 1937 . informations et commentaires parus après la publication du rapport du comité d'enquête : presse, déc. 1937-fév. 1938. - Mesures d'organisation et de contrôle, . informations générales : presse, nov. 1940-juin 1944 . organisation de la production industrielle : JO, août 1940-juin 1944 . inspection générale de la production industrielle : JO, nov. 1941-janv. 1947 . programmes de production : presse, JO, note, avr. 1946-janv. 1948 . projets de législation antitrust : presse, texte officiel, juil. 1890-août 1950 . normalisation industrielle et plan comptable : JO, presse, mai 1941-juil. 1944 . propriété industrielle : presse, JO, déc. 1939-juil. 1944 . mesures de concentration industrielle : presse, JO, déc. 1941-août 1946 . récupération et utilisation des déchets : presse, JO, janv. 1941-oct. 1943 . création et extension d'établissements industriels, commerciaux et artisanaux : presse, JO, sept. 1939-mai 1945.
        Date : 1890-1950

      • 1370200008 AR 182
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE SITUATION GENERALE ET MESURES REGLEMENTAIRES - Organisation et problèmes de l'industrie française, . petite et moyenne industrie : presse, juil. 1936-fév. 1938 . sociétés coopératives ouvrières de production : texte officiel, déc. 1936 . corporatisme et économie dirigée : presse, texte officiel, 1933-fév. 1943 . décentralisation des industries : presse, fév. 1939 . enquête du Petit parisien sur la crise de l'industrie : presse, nov. 1937-janv. 1938 . répercussions de l'élévation des charges sociales sur l'industrie et autres difficultés financières des entreprises : presse, oct. 1937-avr. 1939. - Mesures fiscales intéressant la production, législation : JO, sept. 1948-fév. 1950 ; commentaires : presse, nov. 1948-déc. 1949. - Financement de la fabrication de démarrage, lettres d'agrément : JO, publication, presse, nov. 1940-mars 1942. - Contrôle de certaines branches de l'industrie française par l'Allemagne : note, mars 1942. ORGANISMES D'ORGANISATION ET DE CONTROLE - Ministère de la Production industrielle, organisation, activités et décisions : JO, presse, sept. 1940-oct. 1949. - Office central de répartition des produits industriels, . législation : JO, sept. 1940-déc. 1949 . commentaires et explications : presse, déc. 1940-oct. 1949 . situation de l'économie française au niveau de l'énergie et des matières premières : étude, fév. 1942. - Comités d'organisation, . informations générales : presse, mars 1941-avr. 1944 . création et activités : presse, JO, nov. 1940-nov. 1945 . suppression des comités : JO, presse, janv.-oct. 1946. - Comités consultatifs : presse, JO, sept. 1941-août 1947.
        Date : 1933-1949

      • 1370200008 AR 183
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE ORGANISATION PROFESSIONNELLE - Accords professionnels, . débats parlementaires : JO, fév.-mars 1935 . législation et projets législatifs : texte officiel, janv. 1935-fév. 1937 . commentaires : presse, oct. 1930-mai 1939 . études sur les accords : rapport, note, janv. 1935-nov. 1938. - Organisation professionnelle, informations générales : presse, nov. 1940-avr. 1944. - Organisation et contrôle des professions, . architecte : JO, janv. 1941 . artisan : presse, JO, juil. 1942-fév. 1944 . avocat et avoué : JO, nov. 1941-août 1944 . banquier et courtier : presse, août 1942-juil. 1943 . commissaire aux comptes : presse, mars 1943 . commissaire-priseur : JO, juil. 1942 . expert comptable : presse, JO, avr. 1942-sept. 1944 . ingénieur : presse, JO, mars-mai 1945 . médecin : presse, JO, nov. 1941-août 1944 . officier public ou ministériel : JO, nov. 1941 . pharmacien : texte officiel, sept. 1941-août 1944 . taxi : JO, fév. 1946-avr. 1947 . vétérinaire : JO, mars 1942. - Groupements interprofessionnels, organisation et répartition de la production : presse, JO . betteraves, août 1941-juin 1945 . chanvre et lin, août 1941-déc. 1946 . chevaux et mulets, avr. 1941-sept. 1943 . fleurs et plantes à parfum, oct. 1941-juin 1943 . laine, sept.-nov. 1943 . lait et produits laitiers, nov. 1939-juin 1949 . liège, déc. 1940-août 1947 . oléagineux, sept. 1940-juil. 1947 . production forestière, août 1940-juin 1944 . produits tartreux, août 1941-mars 1943 . semences, graines et plants, déc. 1941-mars 1944 . sucre, oct. 1939-fév. 1948. - Suppression des organismes professionnels . législation : JO, avr. 1946-fév. 1950 . commentaires : presse, avr. 1946-janv. 1950.
        Date : 1930-1950

      • 1370200008 AR 184
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Situation et législation de l'industrie du bâtiment, . informations générales : presse, juin-juil. 1939 . charges sur la propriété bâtie : presse, JO, juin-juil. 1939 . évolution de l'industrie du bâtiment de 1913 à 1938 : étude, fév. 1939 . bonification d'intérêts pour encourager la construction immobilière : presse, JO, avr.-oct. 1939 . encouragement à la construction et réglementation : JO, nov. 1940-déc. 1941 . financement des travaux de ravalement : JO, sept. 1940-oct. 1940 . dégrèvement ou indemnités pour la reconstruction d'immeubles et la reconstitution d'exploitations détruites par les inondations d'octobre 1940 : JO, mai 1941-avr. 1942. - Bâtiment, . mesures tendant à encourager la construction immobilière : presse, texte officiel, note, fév. 1938-juin 1939 . le problème du logement dans ses rapports avec la politique démographique : rapport, JO, juil. 1939. - Matériaux de construction, organisation et contrôle de la production : JO, presse, nov. 1940-août 1949.
        Date : 1938-1949

      • 1370200008 AR 185
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Enquête sur la situation de l'industrie du bâtiment et des travaux publics auprès des succursales et des bureaux auxiliaires de la banque, Agen à Compiègne [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, rapport, sept.-nov. 1947.
        Date : 1947-1947

      • 1370200008 AR 186
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Enquête sur la situation de l'industrie du bâtiment et des travaux publics auprès des succursales et des bureaux auxiliaires de la banque, Dax à Mulhouse [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, rapport, sept.-oct. 1947.
        Date : 1947-1947

      • 1370200008 AR 187
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Enquête sur la situation de l'industrie du bâtiment et des travaux publics auprès des succursales et des bureaux auxiliaires de la banque, Nancy à Saint-Quentin [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, rapport, sept.-nov. 1947.
        Date : 1947-1947

      • 1370200008 AR 188
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Enquête sur la situation de l'industrie du bâtiment et des travaux publics auprès des succursales et des bureaux auxiliaires de la banque, Saintes à Vitré [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, rapport, sept.-nov. 1947. 1947 BOIS ET INDUSTRIES DERIVEES - Bois et produits dérivés : JO, janv. 1941-août 1948. - Papier, carton et industries rattachées : presse, JO, exposé, déc. 1940-fév. 1949.
        Date : 1940-1949

      • 1370200008 AR 189
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE CINEMATOGRAPHIE - Cinématographie, . informations générales : presse, déc. 1935-avr. 1943 . législation générale : texte officiel, fév. 1930-juil. 1942 . importations et exportations : texte officiel, juil. 1933-août 1939 . Commission de coordination des questions cinématographiques : JO, oct.-déc. 1938 . fiscalité : texte officiel, déc. 1934-juil. 1939. - Situation de l'industrie cinématographique française : rapport, presse, JO, nov. 1935-août 1936. - Financement de la cinématographie, . cinématographie française et étrangère : presse, rapport, note, avant-projet de loi, nov. 1935-avr. 1941 . Banque de la cinématographie française : correspondance, état, note, contrat, rapport, mai 1934-juil. 1937, s.d. . statuts de l'Union cinématographique française de distribution et de recouvrements : publication, 1935.
        Date : 1930-1943

      • 1370200008 AR 190
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE ENERGIE - L'énergie en France, en Grande-Bretagne et aux États-Unis de 1929 à 1944 : étude, s.d. - Électricité, gaz et industries mécaniques : JO, presse, oct. 1940-nov. 1949. - Électricité, . législation sur l'utilisation de l'énergie hydraulique : texte officiel, juil. 1917-avr. 1921 . conditions d'exploitation : publication, presse, JO, 1922-avr. 1939 . équipement électrique de la France : JO, août 1920-nov. 1938 . projets de modification de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique : texte officiel, note, déc. 1931-avr. 1938 . prix : JO, août 1935-oct. 1938 . régime fiscal : JO, déc. 1935-juil. 1939 . aménagement du Rhône : texte officiel, juin 1920-mai 1921 . électricité dans les colonies et protectorats : JO, janv. 1936-déc. 1938. - Industrie électrique : JO, rapport, mars 1937, s.d. - Conseil supérieur de l'électricité, composition et activités : JO, oct. 1935-fév. 1939.
        Date : 1917-1949

      • 1370200008 AR 191
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE PRODUITS PETROLIERS ET AUTRES COMBUSTIBLES - Pétrole, . étude sur l'industrie du pétrole en France : rapport, juin 1939 . commerce et consommation de pétrole : état statistique, presse, s.d., avr. 1939. - Carburants, . ravitaillement du pays en carburants : presse, JO, juin 1938-mai 1939 . répartition et protection des stocks et dépôts : presse, texte officiel, déc. 1937-déc. 1939. - Régime fiscal des produits pétroliers, . informations générales : presse, texte officiel, note, janv. 1937-janv. 1939 . taxe unique : texte officiel, note, mars 1932-janv. 1937 . droits sur les combustibles liquides employés à la traction routière : texte officiel, déc. 1933-nov. 1941 . taxe intérieure sur les gas-oil : texte officiel, note, mai-oct. 1933 . taxe intérieure de consommation sur les produits pétrolifères : note, s.d. . droit de consommation et fabrication des benzols et huiles de houille : JO, note, janv. 1937-avr. 1942 . surtaxe de péréquation des prix des produits pétroliers : texte officiel, juin 1938-déc. 1942 . taxe sur les distributeurs d'essence : JO, note, oct.-déc. 1935. - Régime douanier des produits pétroliers : texte officiel . admissions temporaires, juil. 1933-oct. 1936 . spécifications douanières, avr. 1934-oct. 1939 ; entrepôts, déc. 1937-fév. 1939. - Tarifs douaniers des produits pétroliers : texte officiel . huiles minérales et dérivés, mars 1938-août 1941 . schistes bitumineux et brais stéariques, avr. 1934-déc. 1938 ; détaxes, juin 1938-déc. 1939. - Importation de pétrole, . l'Office national des combustibles liquides et le régime du pétrole : presse, texte officiel, janv. 1925-[1941] . régime d'importation du pétrole : texte officiel, mars 1928-avr. 1943 . importation des huiles minérales brutes et entretien des stocks de réserve : texte officiel, août 1931-déc. 1938 . autorisations spéciales d'importation : texte officiel, sept. 1931-mai 1940 . révision de la quantité de produits pétroliers autorisés à l'importation : texte officiel, déc. 1931-août 1939 . contrôle du marché et de la distribution contre la spéculation : texte officiel, déc. 1935 . ravitaillement en combustibles liquides : texte officiel, nov. 1938-mai 1939. - Régime d'importation et d'exportation des produits dérivés du pétrole : texte officiel . importation de fuel, gas-oil et autres huiles, sept. 1931-août 1939 . importation de schistes bitumineux, nov. 1934-juil. 1935 . importation de white spirit, juil. 1938-avr. 1942 . interdictions d'exportations, juil. 1941.
        Date : 1925-1943

1 2  > 2 pages

Voir par page :10 20 50 100