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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 208 à 272, 615 à 634, 15002000301 AR 273
      Titre : 2.4. Carrière
      Date : 1943/1962

      • 1500200301 AR 245 à 266
        Titre : 2.4.2. Dossiers par catégories d’agents
        Date : 1883/1985

        • 1500200301 AR 266
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Employés des succursales Mesures générales et individuelles. Retraites, licenciement, durée du temps de travail et repos hebdomadaire, accidents du travail, secours, sanctions et occupations extérieures : correspondance, note, état, circulaire, photographie, presse, décision réglementaire, juillet 1923-sept. 1942. Détachement des agents de la Banque de France auprès de la Banque centrale de Tunisie, conditions : étude, note, correspondance, statut, convention, état nominatif, presse, mars 1958-mars 1959.
          Date : 1923-1959

      • 1500200301 AR 267 à 268, 615 à 627
        Titre : 2.4.3. Personnel détaché ou rattaché
        Date : 1935/1969

        • 1500200301 AR 615
          Titre : Banque de l'Algérie. Affaires générales : JO, note, correspondance, procès-verbal, rapport, bulletin, texte officiel, presse, déc. 1952-juin 1969 ; personnel de la Banque d'Algérie, statuts : texte officiel, convention, correspondance, note de service, imprimé, statut, note, JO, avril 1962-août 1963 ; états du personnel, s. d.
          Date : 1952-1969

        • 1500200301 AR 616
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Projet, études : note, correspondance, convention, fév. 1958-mai 1952 ; interventions des syndicats : procès-verbal, tract, bulletin, mars-juin 1962 ; documentation générale sur la Banque d'Algérie : JO, état, note, texte officiel, compte-rendu, mai 1961-avril 1962 ; documentation sur la situation dans d'autres établissements publics : note, presse, JO, nov. 1958-janv. 1963 ; préparation des textes officiels : réglementation, texte officiel, note, état, presse, JO, compte-rendu, mai 1961-mai 1962.
          Date : 1952-1963

        • 1500200301 AR 617
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Décret et convention passée entre les deux banques nationales : texte officiel, correspondance, note, convention, JO, avril-août 1962 ; documentation sur les accords d'Evian et législation : rapport, JO, note, janv. 1957-nov. 1962 ; mesures de dégagement : état, note, sept. 1958-juil. 1962.
          Date : 1957-1962

        • 1500200301 AR 618
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Éphéméride : note, déc. 1963 ; documentation : note, carte géographique, correspondance, convention, juin 1962-janv. 1965 ; études et statistiques d'ensemble : règlement, note, correspondance, état, décision réglementaire, mai 1961-oct. 1964 ; études sur cas particuliers : note, état nominatif, janv.1963-avril 1964 ; agents en congé de maladie en métropole, localités de résidence : correspondance, oct.-déc. 1962 ; notes aux succursales et à l'Inspection, oct. 1962-janv. 1963 ; projets de décisions réglementaires pour l'intégration : note, état nominatif, nov. 1962-janv. 1963.
          Date : 1962-1965

        • 1500200301 AR 619
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Réactions des comptoirs : correspondance, note, état nominatif, oct. 1962-août 1964 ; promotions : note, décision réglementaire, correspondance, état, oct. 1962-déc. 1963 ; liste des agents ayant cessé leurs fonctions à la Banque de l'Algérie : correspondance, état nominatif, déc. 1962-fév. 1964 ; interventions syndicales et autres : correspondance, note, oct. 1962-sept. 1964 ; agents de la Banque de l'Algérie détachés auprès du ministère des Rapatriés : état nominatif, note, déc. 1962-août 1963 ; dégagements : correspondance, déc.1962-mai 1964.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 620
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Agents détachés : correspondance, note, déc. 1962-sept. 1964 ; couples d'agents affectés : correspondance, note, déc. 1962-mars 1963 ; service de liquidation : correspondance, déc. 1963-mars 1964 ; détachement d'agents du cadre spécial auprès du Crédit Hôtelier : correspondance, note, état, sept. 1963-fév. 1964 ; mutations et permutations : note, correspondance, état nominatif, déc. 1962-mai 1965. Demandes d'intégration et demandes de dégagement, enregistrement : registre, mars 1963, s. d.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 621
          Titre : Banque de l'Algérie. Agents intégrés au cadre spécial, transmission des dossiers de personnel : correspondance, janv-déc. 1963. Personnel intégré au cadre spécial de la Banque de France, dossiers individuels : correspondance, imprimé, note, juillet 1962-sept. 1965. Personnel des services, intégration : correspondance, note, état, sept.-avril 1965.
          Date : 1962-1965

        • 1500200301 AR 622
          Titre : Banque de l'Algérie. Personnel des recettes, intégration : imprimé, correspondance, état, règlement, mai 1960-sept. 1964.
          Date : 1960-1964

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