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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 69 à 208
      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 150 à 201
        Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
        Date : 1808/1994

        • 1500200301 AR 187
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1948-1951.
          Date : 1948-1951

        • 1500200301 AR 188
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1957.
          Date : 1952-1957

        • 1500200301 AR 189
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1958-1963.
          Date : 1958-1963

        • 1500200301 AR 190
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
          Date : 1964-1979

        • 1500200301 AR 191
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1980-1990. Allocations exceptionnelles accordées depuis la fondation de la Banque, historique : état, note, circulaire, avril 1949-nov. 1969 ; études : circulaire, note, mars 1961, mai 1974-oct. 1986 ; mensualisation des allocations, projet : note, procès-verbal, janv. 1989-nov. 1993.
          Date : 1949-1993

        • 1500200301 AR 192
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1880-1952.
          Date : 1880-1952

        • 1500200301 AR 193
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1963.
          Date : 1952-1963

        • 1500200301 AR 194
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
          Date : 1964-1979

        • 1500200301 AR 195
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1980-1990. Cas particuliers, modalités d'application : note, correspondance, presse, nov. 1926-oct. 1963. Paiement de l'allocation de fin d'année, prévisions : état, note, déc. 1932-déc. 1936. Allocation de départ à la retraite, demande de création faite auprès du Gouverneur : note, déc. 1921 ; modalités d'attribution : note, état, procès-verbal, mai 1921-juil. 1961. Allocations de départ aux agents retraités, licenciés et devant effectués leur service militaire, conditions d'attribution : note, circulaire, mars 1920-juin 1937. Allocation de décès Réglementation et application : décision réglementaire, circulaire, note, JO, presse, oct. 1947-mars 1962.
          Date : 1920-1990

        • 1500200301 AR 196
          Titre : Allocation de décès pour les agents retraités, attribution prise en charge par la Société de Prévoyance du personnel : note, correspondance, statut, bulletin, imprimé, juin 1948-1970 Allocation pour charges de famille, création, conditions d'attribution et modifications : note, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire, JO, déc. 1916-sept. 1945
          Date : 1916-1970

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