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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 69 à 208
      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 150 à 201
        Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
        Date : 1808/1994

        • 1500200301 AR 197
          Titre : Allocation de logement, création : procès-verbal, presse, JO, note, brochure, correspondance, règlement, imprimé, état, décision réglementaire, circulaire, nov. 1939-juin 1945 ; modalités d'application, modifications : JO, correspondance, note, bulletin, procès-verbal, état, décision réglementaire, circulaire, juil. 1945-juil. 1949. Conditions d'attribution de l'allocation chômage, réglementation : JO, note, oct. 1940-sept. 1952. ; cas individuels : note, correspondance, nov. 1947-août 1951.
          Date : 1939-1952

        • 1500200301 AR 198
          Titre : Autres allocations Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par allocations], 1920-1979. Allocation mobilière (oct. 1920-oct. 1928) ; Allocation pour frais de direction (fév. 1941-oct. 1979) ; Allocation pour la Médaille d'Honneur du Travail (fév. 1946-mars 1970). Gratifications entre 1800 et 1903, étude relative aux modalités d'attribution : note, état, s.d. Octroi d'une allocation exceptionnelle à l'occasion d'Expositions universelles, dispositions : note, avril 1889-avril 1900. Supplément familial de traitement Institution : décision réglementaire, note, JO, sept-nov. 1942 ; questions soulevées par son application : note, JO, correspondance, décision réglementaire, compte-rendu, sept. 1942-janv. 1989 ; réglementation et études : circulaire, note, correspondance, décision réglementaire, JO, mai 1945-juil. 1988.
          Date : 1889-1989

        • 1500200301 AR 199
          Titre : Supplément familial de traitement Recours devant le Conseil d'État pour obtenir un rappel de versement : correspondance, liste nominative, tract, note, texte officiel, circulaire, étude, fév. 1982, juin 1991-avril 1992.
          Date : 1982-1992

        • 1500200301 AR 200
          Titre : Abattement de zone Traitement des agents non permanents, détermination des zones territoriales de salaires : texte officiel, brochure, mars 1944-janvier 1950.
          Date : 1944-1950

        • 1500200301 AR 201
          Titre : Abattement de zone Modifications des taux d'abattement : texte officiel, correspondance, note, circulaire, sept. 1945-janv. 1968.
          Date : 1945-1968

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