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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 108 à 164
      Titre : 3.1 Relations entre l’État français, la France et les institutions de la Zone
      Date : 1960/1987

      • 1466200601 AR 108 à 128
        Titre : 3.1.1 Réunions des Ministres de l’Économie et des Finances des pays membres de la Zone
        Date : 1965/2006

        • 1466200601 AR 108
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des Pays membres des 2 et 3 mars, 22 et 23 septembre 1965 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1965 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 14 et 15 mars, 21 septembre 1966 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1966 Zone Franc , réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres d'avril et des 21 et 22 septembre 1967 : notes, comptes-rendus, correspondance. 1967
          Date : 1965-1967

        • 1466200601 AR 109
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 janvier, 22 avril, 24 septembre, 24 novembre 1968 : comptes-rendus, correspondance, notes, extraits de presse ; 1968 Zone Franc, réunion des experts relative aux problèmes de balances de paiement du 5 février 1968 : notes ; 1968 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 19 et 20 février, 10 août, 25 septembre 1969 : comptes-rendus, notes, correspondance. 1969
          Date : 1968-1969

        • 1466200601 AR 110
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 23 mars, 17 septembre 1970 : comptes-rendus, notes, correspondance, extraits de presse ; 1970 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 2 avril, 23 septembre 1971 : comptes-rendus, correspondance, notes. 1971
          Date : 1970-1971

        • 1466200601 AR 111
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 21 et 22 février, 20 septembre 1972 : comptes-rendus, notes, extraits de presse ; 1972 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 26 juin, 21 septembre 1973 : presse, comptes-rendus, correspondance, notes, Gabon Matin n°1896 ; 1973 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres en avril 1974 (La réunion fut annulée en raison du décès du Président Pompidou) : notes, télégrammes. 1974
          Date : 1972-1974

        • 1466200601 AR 112
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 26 septembre 1974 : correspondance, compte-rendu, presse, notes ; 1974 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 3 et 4 mars, 27 et 28 août 1975 : comptes-rendus, ordre du jour, presse, notes ; 1975 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 29 et 30 mars 1976 : compte-rendu, correspondance, notes ; 1976 Zone Franc, réunions des experts des 24 et 25 février, 29 mars 1976 : notes, comptes-rendus, correspondance, PV. 1976
          Date : 1974-1976

        • 1466200601 AR 113
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 21 septembre 1976 : compte-rendu, notes, correspondance ; 1976 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 5 et 6 juin, 20 septembre 1977 : comptes-rendus, presse, correspondance, notes. 1977
          Date : 1976-1977

        • 1466200601 AR 114
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du début 1978 (La première réunion n'a pas eu lieu) et du 21 septembre 1978 : correspondance, notes, presse, compte-rendu ; 1978 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 5 février et 27 septembre 1979 (réunion des experts le 25 septembre) : comptes-rendus, correspondance, presse, notes. 1979
          Date : 1978-1979

        • 1466200601 AR 115
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 3 avril (Réunion des experts le 2 avril) et 25 septembre 1980 (réunion des experts le 24 septembre 1980) : comptes-rendus, correspondance, notes, presse, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1980-1980

        • 1466200601 AR 116
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 18 et 19 mars (réunion des experts le 18 mars) 1981 : comptes-rendus, notes, correspondance, presse. 1981
          Date : 1981-2006

        • 1466200601 AR 117
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 24 septembre 1981 (réunion des experts le 23 septembre) : comptes-rendus, notes, correspondance, presse. 1981
          Date : 1981-2006

        • 1466200601 AR 118
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 23 avril 1982 : compte-rendu, correspondance, notes, presse. 1982
          Date : 1982-2006

        • 1466200601 AR 119
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 et 28 août 1982 : correspondance, compte-rendu, notes, presse ; 1982 Zone Franc, réunion exceptionnelle des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 8 février 1983 : compte-rendu, notes, presse. 1983
          Date : 1982-1983

        • 1466200601 AR 120
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 26 avril 1983 : compte-rendu, presse, correspondance, notes ; 1983 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 22 septembre 1983 : correspondance, compte-rendu, notes, presse, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1983-1983

        • 1466200601 AR 121
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 7 avril 1984 : notes, correspondance, compte-rendu ; 1984 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 18 septembre 1984 : correspondance, procès-verbal de la réunion, notes. 1984
          Date : 1984-1984

        • 1466200601 AR 122
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 et 28 mars 1985 : compte-rendu, notes, correspondance. 1985
          Date : 1985-1985

        • 1466200601 AR 123
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 24 septembre 1985 : compte-rendu, correspondance, notes. 1985
          Date : 1985-1985

        • 1466200601 AR 124
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances du 3 avril 1986 : comptes-rendus, notes, correspondance, photographies ; [Photographies en Série 1Fi] Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 23 septembre 1986 : compte-rendu, correspondance, notes.
          Date : 1986-2006

        • 1466200601 AR 125
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 3 avril 1987 : compte-rendu, notes, correspondance, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1987-2006

        • 1466200601 AR 126
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres de la Zone Franc du 22 septembre 1987 : compte-rendu, notes, correspondance, statistiques, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1987-2006

        • 1466200601 AR 127
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 26 mars 1988 (Réunion des experts le 25 mars) : notes. 1988
          Date : 1988-2006

        • 1466200601 AR 128
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 20 septembre 1988 : notes, compte-rendu, correspondance ; 1988 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 20 septembre 1990 : notes ; 1990 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 25 avril 1991 : statistiques, rapport, notes ; 1991 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 16 et 17 septembre 1992 : ordre du jour de la réunion des experts, notes. 1992
          Date : 1988-1992

      • 1466200601 AR 129 à 134
        Titre : 3.1.2 Le Comité monétaire de la Zone Franc
        Date : 1949/1976

        • 1466200601 AR 129
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, projets antérieurs à la création : notes, statistiques, texte réglementaire ; projet de décrets concernant son organisation : notes, rapports, textes réglementaires, correspondance ; 1949-1957 Comité monétaire de la Zone Franc, organisation : note ; extraits de certaines séances ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du 31 mars 1952 , 3 juin 1952 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1952 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du Comité restreint de l'Afrique Noire du 23 mai 1952 : correspondance, notes, ordre du jour, compte-rendu. 1952
          Date : 1949-1957

        • 1466200601 AR 130
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions du Groupe de travail « Opérations bancaires » des 29 mai, 18 juin, 30 juin 1952 : notes, correspondance, comptes-rendus ; 1952 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions des 25 février et 4 novembre 1953 : PV, correspondance, notes, ordre du jour, études, comptes-rendus, statistiques ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions du comité d'études monétaires et du comité du crédit des 22 avril, 7 mai, 16 juin, 8 et 21 juillet 1953 : ordres du jour, PV, correspondance, statistiques, notes, rapports ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du Comité restreint de crédit du 26 mars 1953 : notes, statistiques, correspondance, ordre du jour, compte-rendu. 1953
          Date : 1952-1953

        • 1466200601 AR 131
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, séances plénières des 11 mai, 1er juin, 9 et 23 juillet, 12 novembre 1954, 28 janvier et 30 mars 1955 : comptes-rendus, rapports, notes, correspondance, études, PV des réunions, ordres du jour. 1954-1955
          Date : 1954-1955

        • 1466200601 AR 132
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, séances plénières des 27 septembre, 19 octobre et 20 décembre 1955, 4 mai, 6 juillet, 19 septembre et 7 novembre 1956 : PV, ordres du jour, études, correspondance, comptes-rendus, notes, statistiques. 1955-1956
          Date : 1955-1956

        • 1466200601 AR 133
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions des 31 janvier, 12, 14, 15 et 18 mars, juillet 1957 : ordre du jour, PV, notes, correspondance, statistiques, extraits de presse. 1957
          Date : 1957-1957

        • 1466200601 AR 134
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions de la Commission restreinte des DOM-TOM des 7, 21 juin, 5 et 18 novembre 1957, 30 mai, 3 octobre 1958 : notes, ordres du jour, correspondance, PV ; 1957-1958 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions de la Commission de statistiques des 20 novembre 1957 et 3 février 1958 : ordres du jour, correspondance, notes, comptes-rendus, statistiques ; 1957-1958 Comité monétaire de la Zone Franc, projets de rapports annuels relatifs à la Zone Franc (introductions avec notes des Gouverneurs et du Trésor). 1970-1976
          Date : 1957-1976

      • 1466200601 AR 135 à 138
        Titre : 3.1.3 Relations avec l’Union Monétaire Ouest Africaine
        Date : 1962/1982

        • 1466200601 AR 135
          Titre : Union monétaire Ouest Africaine, organisation administrative et modalités des opérations : notes, extraits de presse, textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, études, statistiques, correspondance ; 1962-1972 Union monétaire Ouest Africaine, législation : textes officiels et réglementaires ; 1973 Union monétaire Ouest Africaine, évolution de la situation économique et monétaire : rapport d'activité de la BCEAO 1972, notes, statistiques ; 1972-1975 Réforme des institutions de l'UMOA et des règles de la BCEAO : notes, correspondance, comptes-rendus ; réglementation bancaire : notes. s.d.
          Date : 1962-1975

        • 1466200601 AR 136
          Titre : UMOA, réformes des institutions et de la législation bancaire : PV, notes, textes réglementaires, statistiques, rapports, correspondance, études ; 1975 Réforme des institutions monétaires de l'UMOA, conclusions du groupe de travail qui s'est réuni du 18 au 28 février 1975. 1975
          Date : 1975-1975

        • 1466200601 AR 137
          Titre : Réunion du conseil des Ministres de l'UMOA du 31 mars 1977 : ordre du jour, dossiers appelant une décision, dossiers d'information ; 1977 Réunion du conseil des Ministres de l'UMOA du 2 avril 1982 : ordre du jour, dossiers appelant une décision, dossiers d'information. 1982
          Date : 1977-1982

        • 1466200601 AR 138
          Titre : Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1966-1967-1968 ; s.d. Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1967-1968-1969 ; s.d. Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1968-1969-1970 ; s.d. La Coopération régionale et le financement des investissements dans l'UMOA, rapport. 1978
          Date : 1966-1978

      • 1466200601 AR 139 à 158
        Titre : 3.1.4 Réunions du Conseil de surveillance des Caisses centrales de coopération économique

        • 1466200601 AR 139 à 150
          Titre : 3.1.4.1 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les États d’Afrique Noire et Madagascar

          • 1466200601 AR 139
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, organisation et fonctionnement dont celui du conseil de surveillance : textes officiels et réglementaires extraits de presse, extraits de JO, notes, correspondance, comptes-rendus, étude ; émission d'emprunts : extraits de JO, extraits de presse ; taux d'intérêts des prêts : notes ; transfert des attributions du service des changes à la Banque de France : compte-rendu ; perspectives économiques et financières des pays membres de la Zone Franc en 1997 : études ; organisation et gestion de l'aide et de la coopération : extraits de presse, correspondance, texte officiel, notes, extrait de JO ; remise accordée par la France sur le 1/7è de la dette totale des États africains et malgaches : extraits de presse ; Voyage du Président Pompidou au Togo 1956-1998 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, modification des statuts : extraits de JO. 1968-1977
            Date : 1956-1998

          • 1466200601 AR 140
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 28 février, 18 avril, 27 juin 1975 : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, comptes-rendus. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 141
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 26 septembre, 27 novembre 1975 : ordre du jour, notes. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 142
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 30 janvier, 26 mars, 7 mai 1976 : ordre du jour, notes. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 143
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 9 juillet, 29 octobre 1976 : ordre du jour, notes. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 144
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 23 décembre 1976, 25 février, 29 avril 1977 : ordre du jour, notes. 1976-1977
            Date : 1976-1977

          • 1466200601 AR 145
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 24 juin, 23 septembre 1977 : ordre du jour, notes. 1977
            Date : 1977-2006

          • 1466200601 AR 146
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 25 novembre, 23 décembre 1977 et 27 janvier 1978 : ordre du jour, notes. 1977-1978
            Date : 1977-1978

          • 1466200601 AR 147
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1960 à 1967 (lacunes en 1960-1962). 1960-1967
            Date : 1960-1967

          • 1466200601 AR 148
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1968 à 1972. 1968-1972
            Date : 1968-1972

          • 1466200601 AR 149
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1973 à 1976. 1973-1976
            Date : 1973-1976

          • 1466200601 AR 150
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances (manque une séance en 1977) ; 1977-1978

        • 1466200601 AR 150 à 158
          Titre : 3.1.4.2 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM

      • 1466200601 AR 158 à 164
        Titre : 3.1.5 Réunions des commissions mixtes, paritaires et restreintes
        Date : 1960/1987

        • 1466200601 AR 158
          Titre : Territoires d'Outre-Mer, réunion de la commission restreinte du 30 mai 1958 : ordre du jour, PV, correspondance, notes, compte-rendu ; 1958 DOM-TOM, réunion commune des commissions restreintes du 3 octobre 1958 : ordre du jour, correspondance, notes, rapport, PV, compte-rendu ; 1958 Relations France-Centrafrique, Congo, Tchad, Cameroun, Gabon, Madagascar, relevé des conclusions de certaines commissions mixtes et paritaires (1960-1970) : notes. (Classeur). s.d.

        • 1466200601 AR 159
          Titre : Congo, Gabon, Tchad, réunions des commissions mixtes : extraits de presse, comptes-rendus (existe des lacunes). 1960-1976
          Date : 1960-1976

        • 1466200601 AR 160
          Titre : Cameroun, Dahomey, Togo, Haute-Volta, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus. 1961-1972
          Date : 1961-1972

        • 1466200601 AR 161
          Titre : Côte d'Ivoire, Mauritanie, Sénégal, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus. 1961-1973
          Date : 1961-1973

        • 1466200601 AR 162
          Titre : Mali, Niger, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus, PV ; 1961-1976 Relations France-Tchad, Tunisie, Côte-d'Ivoire, Dahomey, Haute-Volta, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Togo, relevé des conclusions de certaines commissions mixtes et paritaires (1962-1970) : notes (classeur). s.d.
          Date : 1961-1976

        • 1466200601 AR 163
          Titre : Afrique de l'Ouest (Bénin, Haute-Volta, Mali, Niger, Sénégal, Togo), commissions mixtes de coopération franco-africaine : étude, procès-verbaux, extraits de presse. 1977-1987
          Date : 1977-1987

        • 1466200601 AR 164
          Titre : Afrique du Centre (Cameroun, Centrafrique, Congo, Gabon, Tchad), commissions mixtes franco-africaines : PV, extrait de JO ; 1977-1984 France-Madagascar, Djibouti, Burundi, Rwanda, Haïti, commissions mixtes : PV. 1979-1982
          Date : 1977-1984

    • 1466200601 AR 165 à 337
      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 165 à 166
        Titre : 3.2.1 Réunions des Gouverneurs des Banques centrales des pays membres de la Zone
        Date : 1982/2003

        • 1466200601 AR 165
          Titre : Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 2 et 3 février, 21 et 22 juin 1982 et 17 juin 1983 : notes, correspondance, presse ; 1982-1983 Zone Franc, réunion des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 10 et 11 janvier 1985 : comptes-rendus, presse, correspondance, notes, ordre du jour ; 1985 Zone Franc, réunion des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 30 et 31 janvier 1986 : notes, statistiques, comptes-rendus ; 1986 Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 30 septembre 1998, 28 et 29 octobre 1999 : comptes-rendus, notes, correspondance, études, statistiques, extraits de presse. 1998-1999
          Date : 1982-1999

        • 1466200601 AR 166
          Titre : Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 21 et 22 septembre 2000, 3 au 5 mai 2001, 3 au 5 octobre 2002, 6 au 8 juin 2003 : comptes-rendus, correspondance, notes, études. 2000-2003
          Date : 2000-2003

      • 1466200601 AR 167 à 210
        Titre : 3.2.2 Banque Centrale des États de l’Afrique de l’Ouest
        Date : 1955/2006

        • 1466200601 AR 167
          Titre : 3.2.2.1 Organisation
          Date : 1955/1975

          • 1466200601 AR 167
            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, organisation administrative et modalités des opérations : correspondance, notes ; 1955-1975 Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réformes monétaires : notes, correspondance, extraits de presse, textes réglementaires, compte-rendu ; représentation de la France au conseil d'administration : correspondance ; arrêt des comptes de l'ancienne Banque Centrale : correspondance, rapport, statistiques ; organisation et fonctionnement : notes, texte réglementaire, correspondance ; 1959-1963 Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, comptes en devises : notes ; 1968 Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, convention de compte d'opérations. 1973
            Date : 1955-1975

        • 1466200601 AR 168 à 210
          Titre : 3.2.2.2 Réunions du Conseil d’administration
          Date : 1955/2006

      • 1466200601 AR 211 à 263
        Titre : 3.2.3 Banque des États de l’Afrique Centrale
        Date : 1958/2006

        • 1466200601 AR 211
          Titre : 3.2.3.1 Organisation
          Date : 1973/1988

          • 1466200601 AR 211
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, textes constitutifs et dispositions organiques ; 1973 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, convention de coopération monétaire entre les États membres et la France : extrait de JO ; réglementation des changes dans les États membres : note ; 1977-1980 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, fonctions et obligations : Recueil des textes constitutifs, dispositions organiques, règles de procédure et de fonctionnement (1972-1985). 1988
            Date : 1973-1988

        • 1466200601 AR 212 à 263
          Titre : 3.2.3.2 Réunions du Conseil d’administration
          Date : 1958/2006

          • 1466200601 AR 212
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 12 avril et 25 juillet 1975 : ordres du jour, comptes-rendus, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, notes, rapports. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 213
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration du 13 novembre 1975 : ordre du jour, comptes-rendus, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, notes, rapports. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 214
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 mars et 14 juillet 1976 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 215
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 26 novembre 1976 : ordre du jour, PV du 14 juillet 1976, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et financière de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 216
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 4 mars et 27 juillet 1977 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1977
            Date : 1977-2006

          • 1466200601 AR 217
            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 25 novembre 1977 et 1er mars 1978 : ordres du jour, PV de la réunion du 27 juillet 1977, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1977-1978
            Date : 1977-1978

          • 1466200601 AR 218
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 16 mai et 26 juillet 1978 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1978
            Date : 1978-2006

          • 1466200601 AR 219
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 novembre 1978 et 23 mai 1979 : ordres du jour, études, graphiques de la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1978-1979
            Date : 1978-1979

          • 1466200601 AR 220
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 27 juillet et 6 décembre 1979 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, PV, notes. 1979
            Date : 1979-2006

          • 1466200601 AR 221
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration des 7 mars et 23 mai 1980 : ordres du jour, PV, études, statistiques, graphiques à la situation économique et monétaire de la Zone, rapports, comptes-rendus. 1980
            Date : 1980-2006

          • 1466200601 AR 222
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 juillet 1980 et 14 avril 1981 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs de la situation économique et monétaire à la Zone, rapports, comptes-rendus. 1980-1981
            Date : 1980-1981

          • 1466200601 AR 223
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 7 juillet et 18 septembre 1981 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire, comptes-rendus, rapports. 1981
            Date : 1981-2006

          • 1466200601 AR 224
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 5 décembre 1981 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1981
            Date : 1981-2006

          • 1466200601 AR 225
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 mars et 2 juillet 1982 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1982
            Date : 1982-2006

          • 1466200601 AR 226
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 29 juillet, 1er octobre et 3 décembre 1982 : ordres du jour, études statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1982
            Date : 1982-2006

          • 1466200601 AR 227
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 21 mars 1983 : ordre du jour, PV de la séance du 3 décembre 1982, études, notes, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, statuts de la Banque. 1983
            Date : 1983-2006

          • 1466200601 AR 228
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 22 juillet 1983 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1983
            Date : 1983-2006

          • 1466200601 AR 229
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 25 novembre et du 15 décembre 1983 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1983
            Date : 1983-2006

          • 1466200601 AR 230
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 21 mars 1984 : ordre du jour, PV du 25 novembre et du 15 décembre 1983, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1984
            Date : 1984-2006

          • 1466200601 AR 231
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 6 juillet et 2 novembre 1984 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1984
            Date : 1984-2006

          • 1466200601 AR 232
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 15 décembre 1984, 22 mars et 29 juillet 1985 : ordres du jour, études, comptes-rendus, notes, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, rapports. 1984-1985
            Date : 1984-1985

          • 1466200601 AR 233
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 29 novembre 1985 et 25 mars 1986 : ordres du jour, études, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1985-1986
            Date : 1985-1986

          • 1466200601 AR 234
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 9 juillet et 20 septembre 1986 : ordres du jour, PV de la réunion du 25 mars 1986, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1986
            Date : 1986-2006

          • 1466200601 AR 235
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration du 25 novembre 1986 : ordre du jour, PV des réunions du 20 septembre 1985 et 9 juillet 1986, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1986
            Date : 1986-2006

          • 1466200601 AR 236
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration du 21 mars 1987 : ordre du jour, notes, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1987
            Date : 1987-2006

          • 1466200601 AR 237
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 29 juillet 1987 : ordre du jour, notes, PV de la réunion du 21 mars 1987, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1987
            Date : 1987-2006

          • 1466200601 AR 238
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 25 novembre 1987 : ordre du jour, notes, PV de la réunion du 29 juillet 1987, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1987
            Date : 1987-2006

          • 1466200601 AR 239
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 janvier et 25 mars 1988 : ordres du jour, notes, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, PV des réunions des 25 novembre 1987 et 26 janvier 1988, études, rapports. 1988
            Date : 1988-2006

          • 1466200601 AR 240
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 juillet et 14 octobre 1988 : ordres du jour, études, notes, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1988
            Date : 1988-2006

          • 1466200601 AR 241
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 23 novembre 1988 et 8 février 1989 : ordres du jour, PV des réunions des 26 juillet et 14 octobre 1988, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapport. 1988-1989
            Date : 1988-1989

          • 1466200601 AR 242
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 22 mars 1989 : ordre du jour, PV des réunions des 23 novembre 1988 et 8 février 1989, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1989
            Date : 1989-2006

          • 1466200601 AR 243
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 22 juillet et 15 septembre 1989 : ordres du jour, PV de la réunion du 22 mars, études, comptes-rendus, rapports, notes, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques. 1989
            Date : 1989-2006

          • 1466200601 AR 244
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 29 novembre 1989 : ordre du jour, PV des réunions des 22 juillet et 15 septembre 1989, comptes-rendus, rapports, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, études. 1989
            Date : 1989-2006

          • 1466200601 AR 245
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 23 mars 1990 : ordre du jour, PV de la réunion du 29 novembre 1989, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1990
            Date : 1990-2006

          • 1466200601 AR 246
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 juillet et 16 octobre 1990 : ordres du jour, études, PV de la réunion du 23 mars 1990, comptes-rendus, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, rapports, notes. 1990
            Date : 1990-2006

          • 1466200601 AR 247
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 27 novembre 1990 et 20 mars 1991 : ordres du jour, PV, études, comptes-rendus, rapports, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques, notes. 1990-1991
            Date : 1990-1991

          • 1466200601 AR 248
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 26 juillet 1991 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1991
            Date : 1991-2006

          • 1466200601 AR 249
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 25 novembre 1991 : ordre du jour, notes, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1991
            Date : 1991-2006

          • 1466200601 AR 250
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 28 juillet 1992 : ordre du jour, PV de la réunion, études, comptes-rendus, rapports, statistiques. 1992
            Date : 1992-2006

          • 1466200601 AR 251
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 20, 21 novembre 1992 et 22 janvier 1993 : ordres du jour, PV, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique de la Banque, notes, comptes-rendus, rapports. 1992-1993
            Date : 1992-1993

          • 1466200601 AR 252
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 mars et 22 avril 1993 : ordres du jour, PV des réunions des 21 novembre 1992 et 23 janvier 1993, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1993
            Date : 1993-2006

          • 1466200601 AR 253
            Titre : Banque des Etats de l'afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 29 novembre 1993 : ordre du jour, notes, études, statistiques, graphiques relatifs de la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1993
            Date : 1993-2006

          • 1466200601 AR 254
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 21, 23 novembre 1994, 4 janvier et 25 mars 1995 : ordres du jour, études, statuts de la Banque, PV de la réunion extraordinaire du 29 octobre 1994, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1994-1995
            Date : 1994-1995

          • 1466200601 AR 255
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 30 juin, 31 juillet 1996 : ordres du jour, statuts de la Banque, correspondance, notes, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1996
            Date : 1996-2006

          • 1466200601 AR 256
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 20 novembre 1996 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes, presse statuts de la Banque 1996
            Date : 1996-2006

          • 1466200601 AR 257
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 17 mars 1997 : ordre du jour, PV de la réunion du 20 novembre 1996, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1997
            Date : 1997-2006

          • 1466200601 AR 258
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 7 juillet, 26 novembre 1997 et 20 janvier 1998 : ordres du jour, notes, PV, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1997-1998
            Date : 1997-1998

          • 1466200601 AR 259
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 17 mars 1998 et du 5 janvier 1999 : ordres du jour, études, notes, statistiques, statuts de la Banque, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1998-1999
            Date : 1998-1999

          • 1466200601 AR 260
            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux. 1958-1973
            Date : 1958-1973

          • 1466200601 AR 261
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux. 1973-1985
            Date : 1973-1985

          • 1466200601 AR 262
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux ; 1986-1995 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de 1978 à 1982. 1990
            Date : 1986-1995

          • 1466200601 AR 263
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de 1983 à 1987 ; 1990 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Répertoire des principales décisions du Conseil d'administration (1973-1988). s.d.
            Date : 1990-2006

      • 1466200601 AR 264 à 301
        Titre : 3.2.4 Institut d’émission des DOM et Institut d’émission des TOM
        Date : 1949/2006

        • 1466200601 AR 264 à 270
          Titre : 3.2.4.1 Organisation et gestion des DOM-TOM
          Date : 1949/1997

          • 1466200601 AR 264
            Titre : DOM-TOM, situation économique : extraits de presse, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; organisation politique et administrative : correspondance, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; budget et finances : extraits de presse, textes officiels et réglementaires ; réserves obligatoires : notes, correspondance, extraits de JO, texte réglementaire ; établissement de la balance des paiements des TOM : note. 1954-1997
            Date : 1954-1997

          • 1466200601 AR 265
            Titre : DOM-TOM, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1989-1993
            Date : 1989-1993

          • 1466200601 AR 266
            Titre : Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat ; 1988-1992 Mayotte, introduction du franc métropolitain : extrait de JO ; 1976 Nouvelle-Calédonie, statut du territoire : rapports de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1987
            Date : 1976-1992

          • 1466200601 AR 267
            Titre : DOM-TOM, équipement et développement : extraits de JO, textes officiels et réglementaires, extraits de presse, études, notes 1960-1975 TOM, organisation politique et situation économique : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, étude, correspondance. 1959-1992
            Date : 1959-1992

          • 1466200601 AR 268
            Titre : DOM, relations monétaires avec la France : notes ; 1952-1955 Pays d'Outre-Mer, transferts vers la métropole : notes, statistiques, correspondance ; 1949-1955 Comptes d'opérations au nom des instituts d'émission d'Outre-Mer de la Zone Franc, étude de leur éventuelle ouverture dans les écritures de la Banque de France et suivi du compte du Maroc : notes, comptes-rendus ; 1951-1957 DOM-TOM, émission : extraits de JO, correspondance, notes ; statuts et activité des Instituts d'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes, correspondance, rapports. 1949-1997
            Date : 1949-1997

          • 1466200601 AR 269
            Titre : Instituts d'émission des DOM-TOM, statuts et fonctionnement : extraits de JO, textes réglementaires, rapport, notes ; 1957-1976 Institut d'émission des TOM, création : notes, compte-rendu, statistiques, textes réglementaires ; 1961-1967 Institut d'émission d'Outre-Mer et des DOM, vérification des comptes et de la gestion : rapports demandés par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques ; 1970-1972 Institut d'émission des DOM, rapport à la Cour des comptes du conseiller maître M. SANNER sur les comptes et la gestion de l'Institut : notes, statistiques, correspondance. 1978-1979
            Date : 1957-1979

          • 1466200601 AR 270
            Titre : Comité des DOM-TOM, organisation des réunions et fonctionnement : notes, textes réglementaires, PV, correspondance, étude ; 1961-1978 Le Système productif dans les DOM en 1999 et 2000 ; Le Bâtiment et les travaux publics, le commerce automobile, le commerce de détail, le commerce de gros dans les DOM en 1999 et 2000, études de l'Institut d'émission des DOM. s.d.
            Date : 1961-1978

        • 1466200601 AR 271 à 287
          Titre : 3.2.4.2 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission des DOM
          Date : 1960/2006

          • 1466200601 AR 271
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunion d'ouverture du Conseil de surveillance du 14 mars 1960 et réunion du 18 juin 1975, présidée par Marcel THERON : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, extraits de JO. 1960-1975
            Date : 1960-1975

          • 1466200601 AR 272
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 5 décembre 1975 et 23 juin 1976 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1975-1976
            Date : 1975-1976

          • 1466200601 AR 273
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 9 décembre 1976 et 15 juin 1977 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, presse, études. 1976-1977
            Date : 1976-1977

          • 1466200601 AR 274
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1977 et du 20 juin 1978, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1977-1978
            Date : 1977-1978

          • 1466200601 AR 275
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 21 novembre 1978 et 19 juin 1979 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1978-1979
            Date : 1978-1979

          • 1466200601 AR 276
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 14 décembre 1979 et 3 juin 1980 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1979-1980
            Date : 1979-1980

          • 1466200601 AR 277
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 6 novembre 1980 et 23 juin 1981 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1980-1981
            Date : 1980-1981

          • 1466200601 AR 278
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1981 et 28 mai 1982 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1981-1982
            Date : 1981-1982

          • 1466200601 AR 279
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1982, 22 juin et du 30 novembre 1983 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1982-1983
            Date : 1982-1983

          • 1466200601 AR 280
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 27 juin et 27 novembre 1984 présidées par Gabriel LEFORT : ordre du jour, notes. 1984
            Date : 1984-2006

          • 1466200601 AR 281
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 13 décembre 1985 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes, études générales et économiques sur les DOM (notamment Saint-Pierre-et-Miquelon et la Guadeloupe). 1985
            Date : 1985-2006

          • 1466200601 AR 282
            Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 20 juin et 25 novembre 1986, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1986
            Date : 1986-2006

          • 1466200601 AR 283
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 24 novembre 1987 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1987
            Date : 1987-2006

          • 1466200601 AR 284
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 23 juin et 22 novembre 1988, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1988
            Date : 1988-2006

          • 1466200601 AR 285
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 22 juin et 21 novembre 1989, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1989
            Date : 1989-2006

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