Service de la zone franc
- 1466200601 AR 30Titre : Pays membres de la Zone Franc, conditions de banque : notes, correspondance, statistiques, extraits de JO, comptes-rendus, textes réglementaires ; politique de crédit : correspondance, notes, statistiques, textes réglementaires, rapport, études. 1952-1960Date : 1952-1960
1466200601 AR 31
Titre : Crédit et conditions de banque, modalités et réglementation dans la Zone Franc : notes, extraits de JO, correspondance, étude ; protocoles d'accord dans les DOM-TOM : notes, correspondance, textes réglementaires ; modalités et dispositions générales : textes réglementaires, note, extraits de JO ; politique de crédit en France et AOF-Togo : textes réglementaires, études, extraits de JO. 1952-1964
Date : 1952-1964
1466200601 AR 32
Titre : Zone Franc, centralisation des risques bancaires : correspondance, statistiques. 1954-1958
Date : 1954-1958
1466200601 AR 33
Titre : Contrôle des banques, évolution dans les DOM-TOM (Banque antillaise, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, Caisse de Crédit à moyen terme de la Guadeloupe, Caisse de Crédit à moyen terme de la Martinique) : notes, rapports, statistiques, correspondance, extrait de presse. 1954-1967
Date : 1954-1967
1466200601 AR 34
Titre : Contrôle des banques, évolution dans les DOM-TOM (Crédit Martiniquais, Banque nationale pour le commerce et l'industrie, Banque d'aide mutuelle, Crédit Guadeloupéen, Banque Pierre Andrieux, Banque des Iles Saint-Pierre-et-Miquelon, Crédit Commercial de Nouméa, Crédit Foncier et Immobilier de la Nouvelle Calédonie) : notes, rapports, statistiques, correspondance, extrait de presse. 1962-1967
Date : 1962-1967
1466200601 AR 35
Titre : Crédit et banques, réglementation en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de JO, notes, correspondance, études, textes officiels et réglementaires. 1954-1978
Date : 1954-1978
1466200601 AR 36
Titre : DOM, organisation et situation des banques et établissements financiers (Banque de la Réunion, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, Banque de la Guyane) : notes, statistiques, correspondance, comptes-rendus, comptes-rendus des assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 1955-1967
Date : 1955-1967
1466200601 AR 37
Titre : DOM, organisation et situation des banques et établissements financiers (Crédit Guadeloupéen, Crédit Martiniquais, Banque Antillaise) : notes, statistiques, correspondance, comptes-rendus, comptes-rendus des assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 1956-1963
Date : 1956-1963
1466200601 AR 38
Titre : Sociétés et compagnies d'assurances implantées en Afrique, Madagascar et dans les DOM-TOM, activités et législation : notes, extraits de presse, extraits de JO, correspondance. 1956-1983
Date : 1956-1983
1466200601 AR 39
Titre : Crédit et réglementation bancaire, organisation au sein de l'UMOA : notes, texte réglementaire ; 1957-1970 Réglementation bancaire relative aux DOM TOM, politique monétaire et crédit : notes, extrait de JO, correspondance. 1964-1980
Date : 1957-1980
