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Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 165 à 337
      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 165 à 166
        Titre : 3.2.1 Réunions des Gouverneurs des Banques centrales des pays membres de la Zone
        Date : 1982/2003

        • 1466200601 AR 165
          Titre : Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 2 et 3 février, 21 et 22 juin 1982 et 17 juin 1983 : notes, correspondance, presse ; 1982-1983 Zone Franc, réunion des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 10 et 11 janvier 1985 : comptes-rendus, presse, correspondance, notes, ordre du jour ; 1985 Zone Franc, réunion des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 30 et 31 janvier 1986 : notes, statistiques, comptes-rendus ; 1986 Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 30 septembre 1998, 28 et 29 octobre 1999 : comptes-rendus, notes, correspondance, études, statistiques, extraits de presse. 1998-1999
          Date : 1982-1999

        • 1466200601 AR 166
          Titre : Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 21 et 22 septembre 2000, 3 au 5 mai 2001, 3 au 5 octobre 2002, 6 au 8 juin 2003 : comptes-rendus, correspondance, notes, études. 2000-2003
          Date : 2000-2003

      • 1466200601 AR 167 à 210
        Titre : 3.2.2 Banque Centrale des États de l’Afrique de l’Ouest
        Date : 1955/2006

        • 1466200601 AR 167
          Titre : 3.2.2.1 Organisation
          Date : 1955/1975

          • 1466200601 AR 167
            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, organisation administrative et modalités des opérations : correspondance, notes ; 1955-1975 Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réformes monétaires : notes, correspondance, extraits de presse, textes réglementaires, compte-rendu ; représentation de la France au conseil d'administration : correspondance ; arrêt des comptes de l'ancienne Banque Centrale : correspondance, rapport, statistiques ; organisation et fonctionnement : notes, texte réglementaire, correspondance ; 1959-1963 Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, comptes en devises : notes ; 1968 Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, convention de compte d'opérations. 1973
            Date : 1955-1975

        • 1466200601 AR 168 à 210
          Titre : 3.2.2.2 Réunions du Conseil d’administration
          Date : 1955/2006

      • 1466200601 AR 211 à 263
        Titre : 3.2.3 Banque des États de l’Afrique Centrale
        Date : 1958/2006

        • 1466200601 AR 211
          Titre : 3.2.3.1 Organisation
          Date : 1973/1988

          • 1466200601 AR 211
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, textes constitutifs et dispositions organiques ; 1973 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, convention de coopération monétaire entre les États membres et la France : extrait de JO ; réglementation des changes dans les États membres : note ; 1977-1980 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, fonctions et obligations : Recueil des textes constitutifs, dispositions organiques, règles de procédure et de fonctionnement (1972-1985). 1988
            Date : 1973-1988

        • 1466200601 AR 212 à 263
          Titre : 3.2.3.2 Réunions du Conseil d’administration
          Date : 1958/2006

          • 1466200601 AR 212
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 12 avril et 25 juillet 1975 : ordres du jour, comptes-rendus, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, notes, rapports. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 213
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration du 13 novembre 1975 : ordre du jour, comptes-rendus, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, notes, rapports. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 214
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 mars et 14 juillet 1976 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 215
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 26 novembre 1976 : ordre du jour, PV du 14 juillet 1976, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et financière de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 216
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 4 mars et 27 juillet 1977 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1977
            Date : 1977-2006

          • 1466200601 AR 217
            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 25 novembre 1977 et 1er mars 1978 : ordres du jour, PV de la réunion du 27 juillet 1977, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1977-1978
            Date : 1977-1978

          • 1466200601 AR 218
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 16 mai et 26 juillet 1978 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1978
            Date : 1978-2006

          • 1466200601 AR 219
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 novembre 1978 et 23 mai 1979 : ordres du jour, études, graphiques de la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1978-1979
            Date : 1978-1979

          • 1466200601 AR 220
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 27 juillet et 6 décembre 1979 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, PV, notes. 1979
            Date : 1979-2006

          • 1466200601 AR 221
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration des 7 mars et 23 mai 1980 : ordres du jour, PV, études, statistiques, graphiques à la situation économique et monétaire de la Zone, rapports, comptes-rendus. 1980
            Date : 1980-2006

          • 1466200601 AR 222
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 juillet 1980 et 14 avril 1981 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs de la situation économique et monétaire à la Zone, rapports, comptes-rendus. 1980-1981
            Date : 1980-1981

          • 1466200601 AR 223
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 7 juillet et 18 septembre 1981 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire, comptes-rendus, rapports. 1981
            Date : 1981-2006

          • 1466200601 AR 224
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 5 décembre 1981 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1981
            Date : 1981-2006

          • 1466200601 AR 225
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 mars et 2 juillet 1982 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1982
            Date : 1982-2006

          • 1466200601 AR 226
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 29 juillet, 1er octobre et 3 décembre 1982 : ordres du jour, études statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1982
            Date : 1982-2006

          • 1466200601 AR 227
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 21 mars 1983 : ordre du jour, PV de la séance du 3 décembre 1982, études, notes, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, statuts de la Banque. 1983
            Date : 1983-2006

          • 1466200601 AR 228
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 22 juillet 1983 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1983
            Date : 1983-2006

          • 1466200601 AR 229
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 25 novembre et du 15 décembre 1983 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1983
            Date : 1983-2006

          • 1466200601 AR 230
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 21 mars 1984 : ordre du jour, PV du 25 novembre et du 15 décembre 1983, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1984
            Date : 1984-2006

          • 1466200601 AR 231
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 6 juillet et 2 novembre 1984 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1984
            Date : 1984-2006

          • 1466200601 AR 232
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 15 décembre 1984, 22 mars et 29 juillet 1985 : ordres du jour, études, comptes-rendus, notes, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, rapports. 1984-1985
            Date : 1984-1985

          • 1466200601 AR 233
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 29 novembre 1985 et 25 mars 1986 : ordres du jour, études, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1985-1986
            Date : 1985-1986

          • 1466200601 AR 234
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 9 juillet et 20 septembre 1986 : ordres du jour, PV de la réunion du 25 mars 1986, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1986
            Date : 1986-2006

          • 1466200601 AR 235
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration du 25 novembre 1986 : ordre du jour, PV des réunions du 20 septembre 1985 et 9 juillet 1986, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1986
            Date : 1986-2006

          • 1466200601 AR 236
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration du 21 mars 1987 : ordre du jour, notes, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1987
            Date : 1987-2006

          • 1466200601 AR 237
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 29 juillet 1987 : ordre du jour, notes, PV de la réunion du 21 mars 1987, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1987
            Date : 1987-2006

          • 1466200601 AR 238
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 25 novembre 1987 : ordre du jour, notes, PV de la réunion du 29 juillet 1987, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1987
            Date : 1987-2006

          • 1466200601 AR 239
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 janvier et 25 mars 1988 : ordres du jour, notes, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, PV des réunions des 25 novembre 1987 et 26 janvier 1988, études, rapports. 1988
            Date : 1988-2006

          • 1466200601 AR 240
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 juillet et 14 octobre 1988 : ordres du jour, études, notes, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1988
            Date : 1988-2006

          • 1466200601 AR 241
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 23 novembre 1988 et 8 février 1989 : ordres du jour, PV des réunions des 26 juillet et 14 octobre 1988, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapport. 1988-1989
            Date : 1988-1989

          • 1466200601 AR 242
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 22 mars 1989 : ordre du jour, PV des réunions des 23 novembre 1988 et 8 février 1989, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1989
            Date : 1989-2006

          • 1466200601 AR 243
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 22 juillet et 15 septembre 1989 : ordres du jour, PV de la réunion du 22 mars, études, comptes-rendus, rapports, notes, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques. 1989
            Date : 1989-2006

          • 1466200601 AR 244
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 29 novembre 1989 : ordre du jour, PV des réunions des 22 juillet et 15 septembre 1989, comptes-rendus, rapports, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, études. 1989
            Date : 1989-2006

          • 1466200601 AR 245
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 23 mars 1990 : ordre du jour, PV de la réunion du 29 novembre 1989, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1990
            Date : 1990-2006

          • 1466200601 AR 246
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 juillet et 16 octobre 1990 : ordres du jour, études, PV de la réunion du 23 mars 1990, comptes-rendus, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, rapports, notes. 1990
            Date : 1990-2006

          • 1466200601 AR 247
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 27 novembre 1990 et 20 mars 1991 : ordres du jour, PV, études, comptes-rendus, rapports, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques, notes. 1990-1991
            Date : 1990-1991

          • 1466200601 AR 248
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 26 juillet 1991 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1991
            Date : 1991-2006

          • 1466200601 AR 249
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 25 novembre 1991 : ordre du jour, notes, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1991
            Date : 1991-2006

          • 1466200601 AR 250
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 28 juillet 1992 : ordre du jour, PV de la réunion, études, comptes-rendus, rapports, statistiques. 1992
            Date : 1992-2006

          • 1466200601 AR 251
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 20, 21 novembre 1992 et 22 janvier 1993 : ordres du jour, PV, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique de la Banque, notes, comptes-rendus, rapports. 1992-1993
            Date : 1992-1993

          • 1466200601 AR 252
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 mars et 22 avril 1993 : ordres du jour, PV des réunions des 21 novembre 1992 et 23 janvier 1993, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1993
            Date : 1993-2006

          • 1466200601 AR 253
            Titre : Banque des Etats de l'afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 29 novembre 1993 : ordre du jour, notes, études, statistiques, graphiques relatifs de la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1993
            Date : 1993-2006

          • 1466200601 AR 254
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 21, 23 novembre 1994, 4 janvier et 25 mars 1995 : ordres du jour, études, statuts de la Banque, PV de la réunion extraordinaire du 29 octobre 1994, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1994-1995
            Date : 1994-1995

          • 1466200601 AR 255
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 30 juin, 31 juillet 1996 : ordres du jour, statuts de la Banque, correspondance, notes, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1996
            Date : 1996-2006

          • 1466200601 AR 256
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 20 novembre 1996 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes, presse statuts de la Banque 1996
            Date : 1996-2006

          • 1466200601 AR 257
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 17 mars 1997 : ordre du jour, PV de la réunion du 20 novembre 1996, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1997
            Date : 1997-2006

          • 1466200601 AR 258
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 7 juillet, 26 novembre 1997 et 20 janvier 1998 : ordres du jour, notes, PV, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1997-1998
            Date : 1997-1998

          • 1466200601 AR 259
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 17 mars 1998 et du 5 janvier 1999 : ordres du jour, études, notes, statistiques, statuts de la Banque, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1998-1999
            Date : 1998-1999

          • 1466200601 AR 260
            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux. 1958-1973
            Date : 1958-1973

          • 1466200601 AR 261
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux. 1973-1985
            Date : 1973-1985

          • 1466200601 AR 262
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux ; 1986-1995 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de 1978 à 1982. 1990
            Date : 1986-1995

          • 1466200601 AR 263
            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de 1983 à 1987 ; 1990 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Répertoire des principales décisions du Conseil d'administration (1973-1988). s.d.
            Date : 1990-2006

      • 1466200601 AR 264 à 301
        Titre : 3.2.4 Institut d’émission des DOM et Institut d’émission des TOM
        Date : 1949/2006

        • 1466200601 AR 264 à 270
          Titre : 3.2.4.1 Organisation et gestion des DOM-TOM
          Date : 1949/1997

          • 1466200601 AR 264
            Titre : DOM-TOM, situation économique : extraits de presse, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; organisation politique et administrative : correspondance, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; budget et finances : extraits de presse, textes officiels et réglementaires ; réserves obligatoires : notes, correspondance, extraits de JO, texte réglementaire ; établissement de la balance des paiements des TOM : note. 1954-1997
            Date : 1954-1997

          • 1466200601 AR 265
            Titre : DOM-TOM, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1989-1993
            Date : 1989-1993

          • 1466200601 AR 266
            Titre : Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat ; 1988-1992 Mayotte, introduction du franc métropolitain : extrait de JO ; 1976 Nouvelle-Calédonie, statut du territoire : rapports de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1987
            Date : 1976-1992

          • 1466200601 AR 267
            Titre : DOM-TOM, équipement et développement : extraits de JO, textes officiels et réglementaires, extraits de presse, études, notes 1960-1975 TOM, organisation politique et situation économique : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, étude, correspondance. 1959-1992
            Date : 1959-1992

          • 1466200601 AR 268
            Titre : DOM, relations monétaires avec la France : notes ; 1952-1955 Pays d'Outre-Mer, transferts vers la métropole : notes, statistiques, correspondance ; 1949-1955 Comptes d'opérations au nom des instituts d'émission d'Outre-Mer de la Zone Franc, étude de leur éventuelle ouverture dans les écritures de la Banque de France et suivi du compte du Maroc : notes, comptes-rendus ; 1951-1957 DOM-TOM, émission : extraits de JO, correspondance, notes ; statuts et activité des Instituts d'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes, correspondance, rapports. 1949-1997
            Date : 1949-1997

          • 1466200601 AR 269
            Titre : Instituts d'émission des DOM-TOM, statuts et fonctionnement : extraits de JO, textes réglementaires, rapport, notes ; 1957-1976 Institut d'émission des TOM, création : notes, compte-rendu, statistiques, textes réglementaires ; 1961-1967 Institut d'émission d'Outre-Mer et des DOM, vérification des comptes et de la gestion : rapports demandés par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques ; 1970-1972 Institut d'émission des DOM, rapport à la Cour des comptes du conseiller maître M. SANNER sur les comptes et la gestion de l'Institut : notes, statistiques, correspondance. 1978-1979
            Date : 1957-1979

          • 1466200601 AR 270
            Titre : Comité des DOM-TOM, organisation des réunions et fonctionnement : notes, textes réglementaires, PV, correspondance, étude ; 1961-1978 Le Système productif dans les DOM en 1999 et 2000 ; Le Bâtiment et les travaux publics, le commerce automobile, le commerce de détail, le commerce de gros dans les DOM en 1999 et 2000, études de l'Institut d'émission des DOM. s.d.
            Date : 1961-1978

        • 1466200601 AR 271 à 287
          Titre : 3.2.4.2 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission des DOM
          Date : 1960/2006

          • 1466200601 AR 271
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunion d'ouverture du Conseil de surveillance du 14 mars 1960 et réunion du 18 juin 1975, présidée par Marcel THERON : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, extraits de JO. 1960-1975
            Date : 1960-1975

          • 1466200601 AR 272
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 5 décembre 1975 et 23 juin 1976 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1975-1976
            Date : 1975-1976

          • 1466200601 AR 273
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 9 décembre 1976 et 15 juin 1977 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, presse, études. 1976-1977
            Date : 1976-1977

          • 1466200601 AR 274
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1977 et du 20 juin 1978, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1977-1978
            Date : 1977-1978

          • 1466200601 AR 275
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 21 novembre 1978 et 19 juin 1979 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1978-1979
            Date : 1978-1979

          • 1466200601 AR 276
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 14 décembre 1979 et 3 juin 1980 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1979-1980
            Date : 1979-1980

          • 1466200601 AR 277
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 6 novembre 1980 et 23 juin 1981 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1980-1981
            Date : 1980-1981

          • 1466200601 AR 278
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1981 et 28 mai 1982 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1981-1982
            Date : 1981-1982

          • 1466200601 AR 279
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1982, 22 juin et du 30 novembre 1983 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1982-1983
            Date : 1982-1983

          • 1466200601 AR 280
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 27 juin et 27 novembre 1984 présidées par Gabriel LEFORT : ordre du jour, notes. 1984
            Date : 1984-2006

          • 1466200601 AR 281
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 13 décembre 1985 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes, études générales et économiques sur les DOM (notamment Saint-Pierre-et-Miquelon et la Guadeloupe). 1985
            Date : 1985-2006

          • 1466200601 AR 282
            Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 20 juin et 25 novembre 1986, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1986
            Date : 1986-2006

          • 1466200601 AR 283
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 24 novembre 1987 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1987
            Date : 1987-2006

          • 1466200601 AR 284
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 23 juin et 22 novembre 1988, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1988
            Date : 1988-2006

          • 1466200601 AR 285
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 22 juin et 21 novembre 1989, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1989
            Date : 1989-2006

          • 1466200601 AR 286
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès-verbaux. 1960-1971
            Date : 1960-1971

          • 1466200601 AR 287
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès-verbaux. 1972-1983
            Date : 1972-1983

        • 1466200601 AR 288 à 298
          Titre : 3.2.4.3 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission d’Outre-Mer
          Date : 1967/2006

        • 1466200601 AR 299 à 300
          Titre : 3.2.4.4 Rapports d’activité de l’Institut d’émission des Départements d’Outre-Mer
          Date : 1974/2006

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