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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 1 à 10
    Titre : 1 Organisation et fonctionnement du service de la Zone Franc
    Date : 1950/2002

  • 1466200601 AR 11 à 107
    Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
    Date : 1944/2006

    • 1466200601 AR 11 à 20
      Titre : 2.1 Organisation politique, économique et régime monétaire
      Date : 1954/2002

      • 1466200601 AR 11
        Titre : Zone Franc, fonctionnement et évolution : notes, extraits de JO, statistiques, études, extraits de presse, rapport ; parité du franc CFA : étude, extraits de JO, extraits de presse ; 1954-1993 Zone Franc, fonctionnement et évolution : études, extraits de presse, notes, La Zone Franc, publication de Marc VIZY par le Centre des Hautes Études sur l'Afrique et l'Asie moderne en 1989 ; 1970-2001 Zone Franc, organisation et fonctionnement : note. 1976
        Date : 1954-2001

      • 1466200601 AR 12
        Titre : Zone Franc, situation économique et monétaire (dont études sur certains pays) : notes et études manuscrites de M. REYNAUD LACROZE ; 1978-1986 Zone Franc, fonctionnement des instituts d'émission et transfert de l'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes ; rôle des banques centrales dans les pays africains : note. 1955-1967
        Date : 1955-1986

      • 1466200601 AR 13
        Titre : Zone Franc, communauté : textes officiels, étude, extraits de JO ; législation et organisation juridique et institutionnelle : extraits de JO, extraits de presse, notes ; organisation et fonctionnement du comité des affaires économiques et financières : extraits de JO, extraits de presse, rapports, notes ; 1958-1973 La Zone Franc, les institutions de Bretton Woods et la conditionnalité, étude du CERDI . 1994
        Date : 1958-1994

      • 1466200601 AR 14
        Titre : France et Pays membres de la Zone Franc, informations sur les comptabilités nationales et économiques : notes, extraits de presse, rapports, correspondance, études, statistiques. 1960-1983
        Date : 1960-1983

      • 1466200601 AR 15
        Titre : Principaux événements internationaux de 1944 à 1960, répertoire ; s.d. Événements politiques et économiques internationaux de 1958 à 1970, répertoire ; s.d. Économie mondiale, situation : rapports du FMI, extraits de presse, correspondance. 1991-1998
        Date : 1991-1998

      • 1466200601 AR 16
        Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : rapports. 1995-1999
        Date : 1995-1999

      • 1466200601 AR 17
        Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : correspondance, comptes-rendus, notes, statistiques, rapports. 1997-2000
        Date : 1997-2000

      • 1466200601 AR 18
        Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : notes, rapports, correspondance, études. 1999-2001
        Date : 1999-2001

      • 1466200601 AR 19
        Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : notes, rapports, statistiques. 2000-2002
        Date : 2000-2002

      • 1466200601 AR 20
        Titre : FMI, relations avec la France : comptes-rendus, correspondance, notes, études, rapports. 1994-1996
        Date : 1994-1996

    • 1466200601 AR 21 à 25
      Titre : 2.2 L'Union monétaire
      Date : 1951/1997

      • 1466200601 AR 21
        Titre : AOF - Togo et AEF - Cameroun, statistiques monétaires, disponibilités monétaires et contreparties. 1951-1959
        Date : 1951-1959

      • 1466200601 AR 22
        Titre : Comptes de compensation des monnaies de la Zone Franc, mécanismes et études : notes, rapports, statistiques ; 1951-1955 Zone Franc, compte de compensation des monnaies : note ; 1953 masse et disponibilités monétaires, détermination et établissement de statistiques : notes, extraits de presse, statistiques, correspondance ; 1954 Zone Franc - pays étrangers, relations financières et conséquences de la dévaluation du franc de 1958 : extraits de JO, extraits de presse, notes, textes réglementaires, correspondance ; majoration de 20% relative aux échanges et règlements extérieurs à la Zone Franc : extraits de JO, correspondance, extraits de presse. 1957-1959
        Date : 1951-1959

      • 1466200601 AR 23
        Titre : Zone Franc, stabilisation des cours : notes, études, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1960-1988
        Date : 1960-1988

      • 1466200601 AR 24
        Titre : Épargne dans les pays membres de la Zone Franc, organisation et législation : extraits de presse, extraits de JO, textes officiels, comptes-rendus ; 1961-1980 marchés financiers dans les pays membres de la Zone Franc, création et situation : notes, extraits de presse, extraits de JO, études, rapport. 1962-1978
        Date : 1961-1980

      • 1466200601 AR 25
        Titre : Zone Franc, conséquences du passage à l'Euro : notes, correspondance, extraits de presse, texte réglementaire, rapport. 1991-1997
        Date : 1991-1997

    • 1466200601 AR 26 à 29
      Titre : 2.3 Billets de la Zone Franc
      Date : 1944/1993

      • 1466200601 AR 26
        Titre : Billets de la Zone Franc, nouvelle procédure d'échange : textes réglementaires, notes, correspondance ; reprise et échange : correspondance, notes, statistiques ; législation monétaire : extraits de JO, textes réglementaires. 1944-1967
        Date : 1944-1967

      • 1466200601 AR 27
        Titre : Billets de la Zone Franc, mesures pour limiter les sorties de capitaux en billets CFA : notes ; audit et contrôle de gestion du service : rapport ; activité des guichets : étude ; change manuel : textes réglementaires, notes, correspondance, extraits de JO, compte-rendu ; situation : notes, statistiques, comptes-rendus, correspondance. 1989-1993
        Date : 1989-1993

      • 1466200601 AR 28
        Titre : Zone Franc, inventaire et caractéristiques des billets : notes (classeur) ; s.d. Documentation sur les billets de la Zone Franc (classeur), Vol. I. s.d.
        Date : 1974-1991

      • 1466200601 AR 29
        Titre : Documentation sur les billets de la Zone Franc (classeur), Vol. II. s.d.
        Date : 1991-1991

    • 1466200601 AR 30 à 50
      Titre : 2.4 Organisation bancaire
      Date : 1951/1986

      • 1466200601 AR 30 à 39
        Titre : 2.4.1 Réglementation
        Date : 1952/1983

        • 1466200601 AR 30
          Titre : Pays membres de la Zone Franc, conditions de banque : notes, correspondance, statistiques, extraits de JO, comptes-rendus, textes réglementaires ; politique de crédit : correspondance, notes, statistiques, textes réglementaires, rapport, études. 1952-1960
          Date : 1952-1960

        • 1466200601 AR 31
          Titre : Crédit et conditions de banque, modalités et réglementation dans la Zone Franc : notes, extraits de JO, correspondance, étude ; protocoles d'accord dans les DOM-TOM : notes, correspondance, textes réglementaires ; modalités et dispositions générales : textes réglementaires, note, extraits de JO ; politique de crédit en France et AOF-Togo : textes réglementaires, études, extraits de JO. 1952-1964
          Date : 1952-1964

        • 1466200601 AR 32
          Titre : Zone Franc, centralisation des risques bancaires : correspondance, statistiques. 1954-1958
          Date : 1954-1958

        • 1466200601 AR 33
          Titre : Contrôle des banques, évolution dans les DOM-TOM (Banque antillaise, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, Caisse de Crédit à moyen terme de la Guadeloupe, Caisse de Crédit à moyen terme de la Martinique) : notes, rapports, statistiques, correspondance, extrait de presse. 1954-1967
          Date : 1954-1967

        • 1466200601 AR 34
          Titre : Contrôle des banques, évolution dans les DOM-TOM (Crédit Martiniquais, Banque nationale pour le commerce et l'industrie, Banque d'aide mutuelle, Crédit Guadeloupéen, Banque Pierre Andrieux, Banque des Iles Saint-Pierre-et-Miquelon, Crédit Commercial de Nouméa, Crédit Foncier et Immobilier de la Nouvelle Calédonie) : notes, rapports, statistiques, correspondance, extrait de presse. 1962-1967
          Date : 1962-1967

        • 1466200601 AR 35
          Titre : Crédit et banques, réglementation en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de JO, notes, correspondance, études, textes officiels et réglementaires. 1954-1978
          Date : 1954-1978

        • 1466200601 AR 36
          Titre : DOM, organisation et situation des banques et établissements financiers (Banque de la Réunion, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, Banque de la Guyane) : notes, statistiques, correspondance, comptes-rendus, comptes-rendus des assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 1955-1967
          Date : 1955-1967

        • 1466200601 AR 37
          Titre : DOM, organisation et situation des banques et établissements financiers (Crédit Guadeloupéen, Crédit Martiniquais, Banque Antillaise) : notes, statistiques, correspondance, comptes-rendus, comptes-rendus des assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 1956-1963
          Date : 1956-1963

        • 1466200601 AR 38
          Titre : Sociétés et compagnies d'assurances implantées en Afrique, Madagascar et dans les DOM-TOM, activités et législation : notes, extraits de presse, extraits de JO, correspondance. 1956-1983
          Date : 1956-1983

        • 1466200601 AR 39
          Titre : Crédit et réglementation bancaire, organisation au sein de l'UMOA : notes, texte réglementaire ; 1957-1970 Réglementation bancaire relative aux DOM TOM, politique monétaire et crédit : notes, extrait de JO, correspondance. 1964-1980
          Date : 1957-1980

      • 1466200601 AR 40 à 50
        Titre : 2.4.2 Réseau bancaire
        Date : 1951/1986

        • 1466200601 AR 40
          Titre : Crédit de l'Afrique Équatoriale Française, crédit du Cameroun et crédit de Madagascar (sociétés remplacées par les banques de développement), activités et bilans : notes, extraits de presse, extraits de JO, statistiques, correspondance, textes réglementaires. 1951-1959
          Date : 1951-1959

        • 1466200601 AR 41
          Titre : DOM, évolution du réseau, des banques et des établissements financiers : statistiques, notes, rapports, PV, correspondance, compte-rendu, textes officiels et réglementaires. 1951-1966
          Date : 1951-1966

        • 1466200601 AR 42
          Titre : Structure à Madagascar, Indochine, TOM : correspondance, extraits de JO, extraits de presse, rapport 1964 du conseil d'administration de la Banque malgache d'escompte et de crédit, notes, textes réglementaires, rapports. 1952-1966
          Date : 1952-1966

        • 1466200601 AR 43
          Titre : Structure en Afrique Équatoriale Française, Cameroun, République Centrafricaine, Congo, Gabon, Tchad : notes, statistiques, correspondance, extraits de JO, extraits de presse, textes réglementaires, rapports des assemblées générales du Crédit Foncier de l'Ouest Africain (1954-1962), rapports annuels de la Bank of West Africa Limited (1954-1965). 1954-1966
          Date : 1954-1966

        • 1466200601 AR 44
          Titre : Afrique du Nord (Algérie, Tunisie, Maroc), organisation et évolutions des réseaux et établissements bancaires : notes, extraits de presse, extraits de JO et de BO, correspondance, statistiques, études, rapports. 1954-1966
          Date : 1954-1966

        • 1466200601 AR 45
          Titre : Afrique, organisation et structure : notes, extraits de presse, correspondance, textes réglementaires, PV, rapports, extraits de JO, statistiques, comptes-rendus. 1955-1966
          Date : 1955-1966

        • 1466200601 AR 46
          Titre : DOM-TOM, structure : notes, statistiques, correspondance, extraits de presse, textes réglementaires, extraits de JO ; organisation du crédit et de la profession bancaire : notes, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1955-1974
          Date : 1955-1974

        • 1466200601 AR 47
          Titre : Afrique, organisation et structure : extraits de presse, études, notes, statistiques, rapports, textes réglementaires, extraits de JO, correspondance. 1957-1967
          Date : 1957-1967

        • 1466200601 AR 48
          Titre : Structure en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de presse, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, statistiques, étude, notes. 1960-1979
          Date : 1960-1979

        • 1466200601 AR 49
          Titre : Organisation en Afrique Occidentale Française (y compris Guinée) : journaux officiels, études. 1961-1967
          Date : 1961-1967

        • 1466200601 AR 50
          Titre : Union Monétaire Ouest Africaine, Mali, structure : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, textes réglementaires. 1963-1986
          Date : 1963-1986

    • 1466200601 AR 51 à 62
      Titre : 2.5 Réglementation des changes et fonctionnement monétaire
      Date : 1952/1986

      • 1466200601 AR 51
        Titre : Droits de tirage des pays membres de la Zone Franc sur le Fonds de stabilisation des changes, ouverture et modalités de fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus, extraits de JO, statistiques. 1960-1974
        Date : 1960-1974

      • 1466200601 AR 52
        Titre : France, politique des changes : notes, extraits de JO, textes réglementaires, correspondance, compte-rendu, extraits de presse, étude. 1967-1976
        Date : 1967-1976

      • 1466200601 AR 53
        Titre : Union Monétaire Ouest Africaine, réglementation des changes. 1969-1974
        Date : 1969-1974

      • 1466200601 AR 54
        Titre : Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République de Haute-Volta : ordonnances, décrets, circulaires, arrêtés ; 1967-1969 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République du Dahomey : circulaires, décrets, arrêtés ; 1967-1970 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République du Niger : décrets, circulaires, arrêtés, avis. 1967-1972
        Date : 1967-1972

      • 1466200601 AR 55
        Titre : Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures de la République du Sénégal : décrets, circulaires, arrêtés, lois. + Texte synoptique des lois relatives à la réglementation des changes dans les États de l'UMOA ; 1967-1972 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République de Côte d'Ivoire : avis, décrets, arrêtés, lois, notes ; 1967-1973 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République togolaise : circulaires, arrêtés, décrets. 1967-1974
        Date : 1967-1974

      • 1466200601 AR 56
        Titre : États membres de la Banque des États de l'Afrique Centrale, réglementation des changes : répertoire ; 1964-1978 Cambodge, Laos et Vietnam, réglementation des changes : notes, comptes-rendus ; situation de la masse monétaire : notes, correspondance, étude, extraits de presse ; relations monétaires avec la France : notes, correspondance, statistiques, comptes-rendus. 1952-1959
        Date : 1952-1978

      • 1466200601 AR 57
        Titre : République démocratique du Vietnam, relations de la Banque d'État avec la Banque de France : études, extrait de JO ; 1975-1977 États associés, réglementation des changes et du commerce : extrait de JO, textes officiels et réglementaires ; régime monétaire : notes, extraits de presse, correspondance, textes officiels et réglementaires ; 1953-1964 Vietnam Sud, organisation et fonctionnement monétaire : notes, correspondance, texte réglementaire, extraits de presse ; 1957-1966 Cambodge, organisation et fonctionnement de la Banque nationale : notes, texte réglementaire, extrait de presse ; 1955-1975 Laos, organisation et fonctionnement monétaire : notes, textes réglementaires, correspondance ; 1954-1959 Réglementation des transferts et des changes, études de cas (Madagascar, États associés d'Indochine, Mauritanie, DOM TOM, Nouvelles-Hébrides, Vietnam Sud, Cambodge, Laos) : extraits de JO, extraits de presse, notes, compte-rendu, correspondance. 1955-1976
        Date : 1953-1977

      • 1466200601 AR 58
        Titre : Algérie et Tunisie, réglementation et contrôle des changes : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, rapport, correspondance, extraits de presse. 1959-1982
        Date : 1959-1982

      • 1466200601 AR 59
        Titre : Mali, réglementation et contrôle des changes : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, correspondance, extraits de presse ; 1960-1978 Afrique Noire, Côte d'Ivoire, Dahomey, Haute-Volta, Niger, Sénégal, Togo, Centrafrique, Congo, Gabon, Tchad, Cameroun, Guinée, contrôle et réglementation des changes : notes, comptes-rendus, correspondance, études, extraits de presse, extraits de JO. 1962-1978
        Date : 1960-1978

      • 1466200601 AR 60
        Titre : Maroc, réglementation des changes : extraits de JO et de BO, extraits de presse, notes, correspondance. 1965-1978
        Date : 1965-1978

      • 1466200601 AR 61
        Titre : Maroc, réglementation des changes : circulaires et notes de l'Office des Changes marocain. 1961-1979
        Date : 1961-1979

      • 1466200601 AR 62
        Titre : Algérie, transferts des comptes concernant les français d'Algérie : extraits de presse, extraits de JO, note ; contrôle et régime des changes : notes, extraits de JO ; 1963-1975 Réglementation des changes de Madagascar, mission à Tananarive de MM. MARQUET et GAUTIER : compte-rendu ; 1972 Problèmes de réglementation des changes, réunion des Ministres de l'Économie et des Finances des pays membres de la Zone Franc le 24 septembre 1986 : compte-rendu. 1986
        Date : 1963-1986

    • 1466200601 AR 63 à 73
      Titre : 2.6 Commerce extérieur
      Date : 1951/1999

    • 1466200601 AR 74 à 107
      Titre : 2.7 Coopération économique et aide au développement
      Date : 1946/2006

      • 1466200601 AR 74 à 95
        Titre : 2.7.1 Principes de l’aide au développement
        Date : 1953/1999

        • 1466200601 AR 74
          Titre : ONU et institutions, organisation et modalités de fonctionnement : études, extraits de presse, notes, correspondance, textes réglementaires. 1961-1999
          Date : 1961-1999

        • 1466200601 AR 75
          Titre : CNUCED , organisation et fonctionnement : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, comptes-rendus. 1964-1999
          Date : 1964-1999

        • 1466200601 AR 76
          Titre : CNUCED, sessions de la commission des invisibles et du financement lié au commerce : notes, rapports. 1977-1980
          Date : 1977-1980

        • 1466200601 AR 77
          Titre : GATT, négociations : rapports, notes, extraits de presse, études, extraits de JO ; 1967-1992 pays en voie de développement, préférences tarifaires généralisées : études, extrait de presse et de JO ; 1970-1988 Conférences du « Groupe des 77 », coopération économique entre les pays du Tiers-monde : extraits de presse, études ; 1976-1984 Forums internationaux, réunions de groupes intergouvernementaux : extrait de presse. 1987
          Date : 1967-1992

        • 1466200601 AR 78
          Titre : OCDE, aide apportée par le comité d'aide au développement : notes, statistiques ; 1984-1988 Comité d'aide au développement, aide publique apportée aux Pays en voie de développement : extrait de presse, rapports, notes. 1979-1982
          Date : 1979-1988

        • 1466200601 AR 79
          Titre : 1er et 2ème Fonds européen de développement, fonctionnement et réalisation : extraits de JO, notes, études, extraits de presse ; 1963-1967 2ème Fonds européen de développement, informations communiquées à la presse et aide accordée : notes, extraits de presse, extraits de JO, statistiques. 1958-1970
          Date : 1958-1970

        • 1466200601 AR 80
          Titre : Fonds européen de développement, aide de la CEE aux pays membres de la Zone Franc : extraits de presse, notes, extraits de JO, rapports ; 1965-1978 3ème et 4ème fonds européen de développement, France financier, fonctionnement et crédits accordés : extraits de JO, notes, extraits de presse. 1967-1980
          Date : 1965-1980

        • 1466200601 AR 81
          Titre : États Africains et Malgaches Associés à la Communauté Économique Européenne (EAMA), conventions d'association au Marché commun antérieures à la Convention de Lomé : extraits de presse, notes, études, JO des communautés européennes, La Convention de Yaoundé II, publié par la Commission des Communautés européennes (1972), textes réglementaires, extraits de JO. 1958-1975
          Date : 1958-1975

        • 1466200601 AR 82
          Titre : Convention de Lomé I (28 février 1975), organisation : extraits de JO, extraits de presse, textes officiels et réglementaires, notes, études, statistiques, rapports. 1975-1985
          Date : 1975-1985

        • 1466200601 AR 83
          Titre : Union Africaine des Paiements (UAP), création et organisation : comptes-rendus, notes, extrait de presse, rapports, études, correspondance ; 1960-1964 Organisation diverses (FIDES, FIDOM, FRIDA, FDES ), investissements dans les pays membres de la Zone Franc : études, extraits de presse, correspondance, extraits de JO, statistiques ; 1953-1984 Pays membres de la Zone Franc, emprunts émis : notes, extraits de presse, extraits de JO, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1959-1976
          Date : 1953-1984

        • 1466200601 AR 84
          Titre : Accords de coopération entre la France et certains pays membres de la Zone Franc (Algérie, Maroc, Tunisie, Madagascar, Comores, Cameroun, Centrafrique, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Tchad), organisation et modalités : notes, textes réglementaires, extraits de JO, études, PV. 1959-1985
          Date : 1959-1985

        • 1466200601 AR 85
          Titre : Zone Franc, aide de la France aux pays membres : extraits de presse, statistiques, notes, texte réglementaire. 1960-1982
          Date : 1960-1982

        • 1466200601 AR 86
          Titre : Aide des organismes internationaux aux pays membres de la Zone Franc, organisation et modalités : notes, comptes-rendus, extraits de presse, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1965-1980
          Date : 1965-1980

        • 1466200601 AR 87
          Titre : Aide des organismes internationaux à l'Afrique de l'Ouest (Bénin, Côte d'Ivoire, Haute Volta, Niger, Mali, Sénégal, Togo), organisation et modalités : extraits de JO, extraits de presse, notes. 1969-1981
          Date : 1969-1981

        • 1466200601 AR 88
          Titre : Aide des organismes internationaux aux pays de la Zone Franc, organisation et modalités : extraits de presse, notes, extraits de JO, correspondance. 1954-1982
          Date : 1954-1982

        • 1466200601 AR 89
          Titre : Plans d'équipement et de développement dans plusieurs pays de la Zone Franc (dont Algérie), organisation et législation : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, correspondance. 1958-1981
          Date : 1958-1981

        • 1466200601 AR 90
          Titre : Plans d'équipement et de développement au Maroc et en Tunisie, organisation et législation : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, correspondance. 1958-1982
          Date : 1958-1982

        • 1466200601 AR 91
          Titre : Pays en voie de développement et pays industrialisés, relations économiques et politiques : extraits de presse, études, textes officiels et réglementaires, extraits de JO. 1975-1990
          Date : 1975-1990

        • 1466200601 AR 92
          Titre : Pays en voie de développement, ressources mises à disposition par les pays membres du comité d'aide au développement : extraits de presse, études, notes ; aide de la France : extraits de presse, études, texte réglementaire, notes ; investissements du comité d'aide au développement : études, notes, extraits de presse ; apports de ressources du Japon, des Etats-Unis, du Royaume-Uni et du Danemark : études ; conditions et objectifs de l'aide : études, notes, extraits de presse. 1975-1991
          Date : 1975-1991

        • 1466200601 AR 93
          Titre : Accords de coopération économique et politique entre la France et les États africains et malgaches, modalités : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, extraits de presse. 1960-1972
          Date : 1960-1972

        • 1466200601 AR 94
          Titre : France et Étranger, coopération technique et culturelle pratiquée : correspondance, extraits de presse, notes, comptes-rendus, textes officiels et réglementaires, études ; 1962-1984 Banque de France, emploi de stagiaires étrangers : correspondance, notes ; 1961-1982 Sahel (Sénégal, Mauritanie, Mali, Haute-Volta, Niger, Tchad), Cartographie produite par le Ministère de la Coopération. 1976
          Date : 1961-1984

        • 1466200601 AR 95
          Titre : CERDI, relations avec la Banque de France dont participation au séminaire de stratégies de développement comparées : études, correspondance, notes ; 1986-1997 Coopération et développement, textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1991-1993
          Date : 1986-1997

      • 1466200601 AR 96 à 101
        Titre : 2.7.2 Investissements et aides financières de la France et extérieures
        Date : 1946/1991

        • 1466200601 AR 96
          Titre : Investissements français dans les pays membres de la Zone Franc, évaluation : notes, statistiques, correspondance. 1946-1960
          Date : 1946-1960

        • 1466200601 AR 97
          Titre : Investissements étrangers (par pays investisseurs) en Afrique et aux pays en voie de développement, organisation et modalités : extraits de presse, correspondance, notes, études, statistiques. 1955-1982
          Date : 1955-1982

        • 1466200601 AR 98
          Titre : Convention sur le régime des investissements au sein de l'Union douanière équatoriale : extraits de presse, extraits de JO ; fonds nationaux et investissements privés en Afrique du Centre, Afrique de l'Ouest : extraits de presse, extraits de JO, notes ; code d'investissement et commentaires aux Comores : extraits de JO, textes officiels et réglementaires, extraits de presse ; 1957-1991 Investissements, investissements privés dans les DOM-TOM : extraits de presse, extraits de JO, notes ; 1964-1980 Investissements, organisation en Algérie, Maroc et Tunisie : extraits de presse, correspondance, extraits de JO. 1961-1974
          Date : 1957-1991

        • 1466200601 AR 99
          Titre : Investissements étrangers et aide extérieure, modalités et organisation en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de presse, notes, statistiques, extraits de JO, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1962-1978
          Date : 1962-1978

        • 1466200601 AR 100
          Titre : Investissements étrangers dans les pays de la Zone Franc (République populaire du Bénin, Cameroun, Comores, Congo, Côte d'Ivoire, République Centrafricaine, Gabon, Guinée, Haute-Volta), organisation et modalités : extraits de presse, extraits de JO. 1964-1982
          Date : 1964-1982

        • 1466200601 AR 101
          Titre : Investissements étrangers dans les pays de la Zone Franc (Madagascar, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad, Togo, Vietnam, Laos, Cambodge), organisation et modalités : extraits de presse, extraits de JO ; 1958-1981 Investissements, organisation dans la Zone Franc (et plus particulièrement de la BOAD, Comores, BEAC, BCEAO) : notes, compte-rendu. 1985
          Date : 1958-1985

      • 1466200601 AR 102 à 107
        Titre : 2.7.3 Banque africaine de développement, Fonds africain de développement et mise en place de la Banque ouest Africaine de développement
        Date : 1962/2006

        • 1466200601 AR 102
          Titre : Banque Africaine de développement, travaux préparatoires à la création : rapports, correspondance, notes, texte réglementaire ; 1962-1964 Banque Africaine de Développement, création et fonctionnement : textes réglementaires et rapports émanant de l'ONU ; 1963 Banque Ouest Africaine de Développement, création et organisation : notes, correspondance, statistiques, organigramme de l'organisation. 1974
          Date : 1962-1974

        • 1466200601 AR 103
          Titre : Banque Africaine de développement, symposium des assemblées annuelles organisé le 6 mai 1991 : notes ; éléments statistiques ; 1989-1992 Banque Africaine de développement, assemblées annuelles organisées du 12 au 14 mai 1993, du 22 au 24 mai 1996 : ordre du jour, notes, statistiques, rapports, extraits de presse ; 1993-1996 Banque Africaine de développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle organisée du 28 au 30 mai 1997 : notes, rapports. 1997
          Date : 1989-1997

        • 1466200601 AR 104
          Titre : Banque Africaine de Développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle du 25 au 29 mai 1998 : notes, rapports, comptes-rendus, extraits de presse, texte réglementaire. 1997-1998
          Date : 1997-1998

        • 1466200601 AR 105
          Titre : Banque Africaine de Développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle du 25 au 27 mai 1999 (précédée du symposium des assemblées annuelles le 24 mai) : notes, rapports, compte-rendu, extraits de presse, statistiques, études, Rapport sur le déroulement de la conférence relative à la réforme des marchés publics en Afrique (Abidjan, 30 novembre-4 décembre 1998), Le Développement du secteur privé en Afrique, publication de la Banque Africaine de Développement en 1998. 1998-1999
          Date : 1998-1999

        • 1466200601 AR 106
          Titre : Banque Africaine de Développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle du 29 au 31 mai 2001 (précédée du symposium des assemblées annuelles le 28 mai) : rapports, notes, statistiques, correspondance. 2001
          Date : 2001-2006

        • 1466200601 AR 107
          Titre : Banque Africaine de développement, 30è anniversaire (11-13 mai 1994) : notes, ordre du jour, rapports, statistiques, textes réglementaires, études ; symposium des assemblées annuelles (10 mai 1994) : notes. 1994
          Date : 1994-2006

  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 108 à 164
      Titre : 3.1 Relations entre l’État français, la France et les institutions de la Zone
      Date : 1960/1987

      • 1466200601 AR 108 à 128
        Titre : 3.1.1 Réunions des Ministres de l’Économie et des Finances des pays membres de la Zone
        Date : 1965/2006

        • 1466200601 AR 108
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des Pays membres des 2 et 3 mars, 22 et 23 septembre 1965 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1965 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 14 et 15 mars, 21 septembre 1966 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1966 Zone Franc , réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres d'avril et des 21 et 22 septembre 1967 : notes, comptes-rendus, correspondance. 1967
          Date : 1965-1967

        • 1466200601 AR 109
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 janvier, 22 avril, 24 septembre, 24 novembre 1968 : comptes-rendus, correspondance, notes, extraits de presse ; 1968 Zone Franc, réunion des experts relative aux problèmes de balances de paiement du 5 février 1968 : notes ; 1968 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 19 et 20 février, 10 août, 25 septembre 1969 : comptes-rendus, notes, correspondance. 1969
          Date : 1968-1969

        • 1466200601 AR 110
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 23 mars, 17 septembre 1970 : comptes-rendus, notes, correspondance, extraits de presse ; 1970 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 2 avril, 23 septembre 1971 : comptes-rendus, correspondance, notes. 1971
          Date : 1970-1971

        • 1466200601 AR 111
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 21 et 22 février, 20 septembre 1972 : comptes-rendus, notes, extraits de presse ; 1972 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 26 juin, 21 septembre 1973 : presse, comptes-rendus, correspondance, notes, Gabon Matin n°1896 ; 1973 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres en avril 1974 (La réunion fut annulée en raison du décès du Président Pompidou) : notes, télégrammes. 1974
          Date : 1972-1974

        • 1466200601 AR 112
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 26 septembre 1974 : correspondance, compte-rendu, presse, notes ; 1974 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 3 et 4 mars, 27 et 28 août 1975 : comptes-rendus, ordre du jour, presse, notes ; 1975 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 29 et 30 mars 1976 : compte-rendu, correspondance, notes ; 1976 Zone Franc, réunions des experts des 24 et 25 février, 29 mars 1976 : notes, comptes-rendus, correspondance, PV. 1976
          Date : 1974-1976

        • 1466200601 AR 113
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 21 septembre 1976 : compte-rendu, notes, correspondance ; 1976 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 5 et 6 juin, 20 septembre 1977 : comptes-rendus, presse, correspondance, notes. 1977
          Date : 1976-1977

        • 1466200601 AR 114
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du début 1978 (La première réunion n'a pas eu lieu) et du 21 septembre 1978 : correspondance, notes, presse, compte-rendu ; 1978 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 5 février et 27 septembre 1979 (réunion des experts le 25 septembre) : comptes-rendus, correspondance, presse, notes. 1979
          Date : 1978-1979

        • 1466200601 AR 115
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 3 avril (Réunion des experts le 2 avril) et 25 septembre 1980 (réunion des experts le 24 septembre 1980) : comptes-rendus, correspondance, notes, presse, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1980-1980

        • 1466200601 AR 116
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 18 et 19 mars (réunion des experts le 18 mars) 1981 : comptes-rendus, notes, correspondance, presse. 1981
          Date : 1981-2006

        • 1466200601 AR 117
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 24 septembre 1981 (réunion des experts le 23 septembre) : comptes-rendus, notes, correspondance, presse. 1981
          Date : 1981-2006

        • 1466200601 AR 118
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 23 avril 1982 : compte-rendu, correspondance, notes, presse. 1982
          Date : 1982-2006

        • 1466200601 AR 119
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 et 28 août 1982 : correspondance, compte-rendu, notes, presse ; 1982 Zone Franc, réunion exceptionnelle des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 8 février 1983 : compte-rendu, notes, presse. 1983
          Date : 1982-1983

        • 1466200601 AR 120
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 26 avril 1983 : compte-rendu, presse, correspondance, notes ; 1983 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 22 septembre 1983 : correspondance, compte-rendu, notes, presse, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1983-1983

        • 1466200601 AR 121
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 7 avril 1984 : notes, correspondance, compte-rendu ; 1984 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 18 septembre 1984 : correspondance, procès-verbal de la réunion, notes. 1984
          Date : 1984-1984

        • 1466200601 AR 122
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 et 28 mars 1985 : compte-rendu, notes, correspondance. 1985
          Date : 1985-1985

        • 1466200601 AR 123
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 24 septembre 1985 : compte-rendu, correspondance, notes. 1985
          Date : 1985-1985

        • 1466200601 AR 124
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances du 3 avril 1986 : comptes-rendus, notes, correspondance, photographies ; [Photographies en Série 1Fi] Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 23 septembre 1986 : compte-rendu, correspondance, notes.
          Date : 1986-2006

        • 1466200601 AR 125
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 3 avril 1987 : compte-rendu, notes, correspondance, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1987-2006

        • 1466200601 AR 126
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres de la Zone Franc du 22 septembre 1987 : compte-rendu, notes, correspondance, statistiques, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1987-2006

        • 1466200601 AR 127
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 26 mars 1988 (Réunion des experts le 25 mars) : notes. 1988
          Date : 1988-2006

        • 1466200601 AR 128
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 20 septembre 1988 : notes, compte-rendu, correspondance ; 1988 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 20 septembre 1990 : notes ; 1990 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 25 avril 1991 : statistiques, rapport, notes ; 1991 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 16 et 17 septembre 1992 : ordre du jour de la réunion des experts, notes. 1992
          Date : 1988-1992

      • 1466200601 AR 129 à 134
        Titre : 3.1.2 Le Comité monétaire de la Zone Franc
        Date : 1949/1976

        • 1466200601 AR 129
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, projets antérieurs à la création : notes, statistiques, texte réglementaire ; projet de décrets concernant son organisation : notes, rapports, textes réglementaires, correspondance ; 1949-1957 Comité monétaire de la Zone Franc, organisation : note ; extraits de certaines séances ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du 31 mars 1952 , 3 juin 1952 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1952 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du Comité restreint de l'Afrique Noire du 23 mai 1952 : correspondance, notes, ordre du jour, compte-rendu. 1952
          Date : 1949-1957

        • 1466200601 AR 130
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions du Groupe de travail « Opérations bancaires » des 29 mai, 18 juin, 30 juin 1952 : notes, correspondance, comptes-rendus ; 1952 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions des 25 février et 4 novembre 1953 : PV, correspondance, notes, ordre du jour, études, comptes-rendus, statistiques ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions du comité d'études monétaires et du comité du crédit des 22 avril, 7 mai, 16 juin, 8 et 21 juillet 1953 : ordres du jour, PV, correspondance, statistiques, notes, rapports ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du Comité restreint de crédit du 26 mars 1953 : notes, statistiques, correspondance, ordre du jour, compte-rendu. 1953
          Date : 1952-1953

        • 1466200601 AR 131
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, séances plénières des 11 mai, 1er juin, 9 et 23 juillet, 12 novembre 1954, 28 janvier et 30 mars 1955 : comptes-rendus, rapports, notes, correspondance, études, PV des réunions, ordres du jour. 1954-1955
          Date : 1954-1955

        • 1466200601 AR 132
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, séances plénières des 27 septembre, 19 octobre et 20 décembre 1955, 4 mai, 6 juillet, 19 septembre et 7 novembre 1956 : PV, ordres du jour, études, correspondance, comptes-rendus, notes, statistiques. 1955-1956
          Date : 1955-1956

        • 1466200601 AR 133
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions des 31 janvier, 12, 14, 15 et 18 mars, juillet 1957 : ordre du jour, PV, notes, correspondance, statistiques, extraits de presse. 1957
          Date : 1957-1957

        • 1466200601 AR 134
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions de la Commission restreinte des DOM-TOM des 7, 21 juin, 5 et 18 novembre 1957, 30 mai, 3 octobre 1958 : notes, ordres du jour, correspondance, PV ; 1957-1958 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions de la Commission de statistiques des 20 novembre 1957 et 3 février 1958 : ordres du jour, correspondance, notes, comptes-rendus, statistiques ; 1957-1958 Comité monétaire de la Zone Franc, projets de rapports annuels relatifs à la Zone Franc (introductions avec notes des Gouverneurs et du Trésor). 1970-1976
          Date : 1957-1976

      • 1466200601 AR 135 à 138
        Titre : 3.1.3 Relations avec l’Union Monétaire Ouest Africaine
        Date : 1962/1982

        • 1466200601 AR 135
          Titre : Union monétaire Ouest Africaine, organisation administrative et modalités des opérations : notes, extraits de presse, textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, études, statistiques, correspondance ; 1962-1972 Union monétaire Ouest Africaine, législation : textes officiels et réglementaires ; 1973 Union monétaire Ouest Africaine, évolution de la situation économique et monétaire : rapport d'activité de la BCEAO 1972, notes, statistiques ; 1972-1975 Réforme des institutions de l'UMOA et des règles de la BCEAO : notes, correspondance, comptes-rendus ; réglementation bancaire : notes. s.d.
          Date : 1962-1975

        • 1466200601 AR 136
          Titre : UMOA, réformes des institutions et de la législation bancaire : PV, notes, textes réglementaires, statistiques, rapports, correspondance, études ; 1975 Réforme des institutions monétaires de l'UMOA, conclusions du groupe de travail qui s'est réuni du 18 au 28 février 1975. 1975
          Date : 1975-1975

        • 1466200601 AR 137
          Titre : Réunion du conseil des Ministres de l'UMOA du 31 mars 1977 : ordre du jour, dossiers appelant une décision, dossiers d'information ; 1977 Réunion du conseil des Ministres de l'UMOA du 2 avril 1982 : ordre du jour, dossiers appelant une décision, dossiers d'information. 1982
          Date : 1977-1982

        • 1466200601 AR 138
          Titre : Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1966-1967-1968 ; s.d. Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1967-1968-1969 ; s.d. Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1968-1969-1970 ; s.d. La Coopération régionale et le financement des investissements dans l'UMOA, rapport. 1978
          Date : 1966-1978

      • 1466200601 AR 139 à 158
        Titre : 3.1.4 Réunions du Conseil de surveillance des Caisses centrales de coopération économique

        • 1466200601 AR 139 à 150
          Titre : 3.1.4.1 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les États d’Afrique Noire et Madagascar

          • 1466200601 AR 139
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, organisation et fonctionnement dont celui du conseil de surveillance : textes officiels et réglementaires extraits de presse, extraits de JO, notes, correspondance, comptes-rendus, étude ; émission d'emprunts : extraits de JO, extraits de presse ; taux d'intérêts des prêts : notes ; transfert des attributions du service des changes à la Banque de France : compte-rendu ; perspectives économiques et financières des pays membres de la Zone Franc en 1997 : études ; organisation et gestion de l'aide et de la coopération : extraits de presse, correspondance, texte officiel, notes, extrait de JO ; remise accordée par la France sur le 1/7è de la dette totale des États africains et malgaches : extraits de presse ; Voyage du Président Pompidou au Togo 1956-1998 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, modification des statuts : extraits de JO. 1968-1977
            Date : 1956-1998

          • 1466200601 AR 140
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 28 février, 18 avril, 27 juin 1975 : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, comptes-rendus. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 141
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 26 septembre, 27 novembre 1975 : ordre du jour, notes. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 142
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 30 janvier, 26 mars, 7 mai 1976 : ordre du jour, notes. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 143
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 9 juillet, 29 octobre 1976 : ordre du jour, notes. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 144
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 23 décembre 1976, 25 février, 29 avril 1977 : ordre du jour, notes. 1976-1977
            Date : 1976-1977

          • 1466200601 AR 145
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 24 juin, 23 septembre 1977 : ordre du jour, notes. 1977
            Date : 1977-2006

          • 1466200601 AR 146
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 25 novembre, 23 décembre 1977 et 27 janvier 1978 : ordre du jour, notes. 1977-1978
            Date : 1977-1978

          • 1466200601 AR 147
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1960 à 1967 (lacunes en 1960-1962). 1960-1967
            Date : 1960-1967

          • 1466200601 AR 148
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1968 à 1972. 1968-1972
            Date : 1968-1972

          • 1466200601 AR 149
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1973 à 1976. 1973-1976
            Date : 1973-1976

          • 1466200601 AR 150
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances (manque une séance en 1977) ; 1977-1978

        • 1466200601 AR 150 à 158
          Titre : 3.1.4.2 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM

      • 1466200601 AR 158 à 164
        Titre : 3.1.5 Réunions des commissions mixtes, paritaires et restreintes
        Date : 1960/1987

        • 1466200601 AR 158
          Titre : Territoires d'Outre-Mer, réunion de la commission restreinte du 30 mai 1958 : ordre du jour, PV, correspondance, notes, compte-rendu ; 1958 DOM-TOM, réunion commune des commissions restreintes du 3 octobre 1958 : ordre du jour, correspondance, notes, rapport, PV, compte-rendu ; 1958 Relations France-Centrafrique, Congo, Tchad, Cameroun, Gabon, Madagascar, relevé des conclusions de certaines commissions mixtes et paritaires (1960-1970) : notes. (Classeur). s.d.

        • 1466200601 AR 159
          Titre : Congo, Gabon, Tchad, réunions des commissions mixtes : extraits de presse, comptes-rendus (existe des lacunes). 1960-1976
          Date : 1960-1976

        • 1466200601 AR 160
          Titre : Cameroun, Dahomey, Togo, Haute-Volta, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus. 1961-1972
          Date : 1961-1972

        • 1466200601 AR 161
          Titre : Côte d'Ivoire, Mauritanie, Sénégal, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus. 1961-1973
          Date : 1961-1973

        • 1466200601 AR 162
          Titre : Mali, Niger, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus, PV ; 1961-1976 Relations France-Tchad, Tunisie, Côte-d'Ivoire, Dahomey, Haute-Volta, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Togo, relevé des conclusions de certaines commissions mixtes et paritaires (1962-1970) : notes (classeur). s.d.
          Date : 1961-1976

        • 1466200601 AR 163
          Titre : Afrique de l'Ouest (Bénin, Haute-Volta, Mali, Niger, Sénégal, Togo), commissions mixtes de coopération franco-africaine : étude, procès-verbaux, extraits de presse. 1977-1987
          Date : 1977-1987

        • 1466200601 AR 164
          Titre : Afrique du Centre (Cameroun, Centrafrique, Congo, Gabon, Tchad), commissions mixtes franco-africaines : PV, extrait de JO ; 1977-1984 France-Madagascar, Djibouti, Burundi, Rwanda, Haïti, commissions mixtes : PV. 1979-1982
          Date : 1977-1984

    • 1466200601 AR 165 à 337
      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 165 à 166
        Titre : 3.2.1 Réunions des Gouverneurs des Banques centrales des pays membres de la Zone
        Date : 1982/2003

        • 1466200601 AR 165
          Titre : Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 2 et 3 février, 21 et 22 juin 1982 et 17 juin 1983 : notes, correspondance, presse ; 1982-1983 Zone Franc, réunion des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 10 et 11 janvier 1985 : comptes-rendus, presse, correspondance, notes, ordre du jour ; 1985 Zone Franc, réunion des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 30 et 31 janvier 1986 : notes, statistiques, comptes-rendus ; 1986 Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 30 septembre 1998, 28 et 29 octobre 1999 : comptes-rendus, notes, correspondance, études, statistiques, extraits de presse. 1998-1999
          Date : 1982-1999

        • 1466200601 AR 166
          Titre : Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 21 et 22 septembre 2000, 3 au 5 mai 2001, 3 au 5 octobre 2002, 6 au 8 juin 2003 : comptes-rendus, correspondance, notes, études. 2000-2003
          Date : 2000-2003

      • 1466200601 AR 167 à 210
        Titre : 3.2.2 Banque Centrale des États de l’Afrique de l’Ouest
        Date : 1955/2006

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