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Balance des paiements

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Présentation des notices

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  • 1482200601 AR 1 à 9
    Titre : 1 Administration

    • 1482200601 AR 1 à 2
      Titre : 1.1 Plan d'entreprise de la Banque de France
      Date : 1988/1992

      • 1482200601 AR 1
        Titre : ADMINISTRATION - Plan d'entreprise de la Banque de France : Plan d'entreprise général de la Banque de France : Documentation, 1988-1990 ; Enquêtes clientèle, 1988 ; Relations avec les directions générales, 1988 ; Plan d'entreprise du Métier 4 (Gestion des affaires internationales) : Méthodologie pour le canevas de plans sectoriels, 1988-1989 ; Réunions des 9 juin, 9 octobre et 21 novembre 1989
        Date : 1988-1990

      • 1482200601 AR 2
        Titre : ADMINISTRATION - Plan d'entreprise de la Banque de France : Plan d'entreprise de la Balance des paiements 1991-1992 : Préparation du Plan ; Plan d'entreprise de la Balance des paiements 1993 : Plan de charge général de la Balance des paiements, 1992 ; Plans de charge par services, 1992 ; Plan de formation du personnel, 1992.
        Date : 1991-1992

    • 1482200601 AR 3 à 4
      Titre : 1.2 Moyens humains et financiers de la Balance des paiements
      Date : 1989/1993

      • 1482200601 AR 3
        Titre : ADMINISTRATION - Moyens humains et financiers de la Balance des paiements : Budget de fonctionnement, 1991-1992 ; Objectifs de la Balance des paiements : Objectifs pour la direction et par services, 1990-1993
        Date : 1990-1993

      • 1482200601 AR 4
        Titre : ADMINISTRATION - Moyens humains et financiers de la Balance des paiements : Analyse des groupes professionnels, 1989-1991 ; Description des emplois-type, 1991 ; Profils-type de poste, 1989
        Date : 1989-1991

    • 1482200601 AR 5 à 6
      Titre : 1.3. Participation de la Direction à des réunions, conférences et missions
      Date : 1987/1992

      • 1482200601 AR 5
        Titre : ADMINISTRATION - Participation de la Direction à des réunions, conférences et missions : - Magistère d'économie et finance internationales : Histoire et économie d'Aquitaine, 1987-1988 ; Magistère d'économie et finance internationales, 1988-1989 ; Correspondance, 1988-1992 ; Relations avec Henri BOURGUINAT, professeur au Département Sciences de l'Homme et de la Société de la Faculté des Sciences économiques de Bordeaux I, 1987-1991 - Groupes de travail : Monnaie fiduciaire, 1988 ; Opérations internationales, 1988 ; Etudes économiques, 1988 ; Contrôle des établissements de crédit, 1988 ; Activités pour le Centre administratif de Poitiers, 1989
        Date : 1987-1991

      • 1482200601 AR 6
        Titre : ADMINISTRATION - Participation de la Direction à des réunions, conférences et missions : Cellule d'Analyse Quantitative (CAQ) : Etude sur la compétitivité, 1985-1990 ; Maquette financière projet "MEFISTO", 1988-1992
        Date : 1988-1992

    • 1482200601 AR 7 à 8
      Titre : 1.4. Publications et documentation
      Date : 1987/1992

      • 1482200601 AR 7
        Titre : ADMINISTRATION - Publications et documentation : Publications de la Balance des Paiements : - Répertoire économique alphabétique, 1987 ; - Procédure de déclaration directe particulière des règlements avec l'étranger, juin 1987 ; - Recensement des opérations des déclarants directs avec l'étranger, janvier 1988 ; - Recensement des opérations des déclarants directs avec l'étranger - Assurances et réassurances, janvier 1988 ; - Dossier introductif aux nouveaux textes réglementaires, janvier 1988 ; - La confection de la Balance des Paiements - Le rôle primordial des sources statistiques bancaires, octobre 1991 ; - Notice d'utilisation à l'intention du Réseau, mars 1992
        Date : 1987-1992

      • 1482200601 AR 8
        Titre : ADMINISTRATION - Publications et documentation : - Documentation de M. Jacques PECHA, Directeur-adjoint de la Direction générale des Etudes - Documentation et publications économiques : Economie Monétaire, tomes 1, 2, 3, 4 et 6, 1989-1993 ; - Direction des Entreprises : Croissance externes des groupes étrangers en France - Recensement 1991, mars 1992 ; - Direction des Entreprises : Croissance externes des groupes étrangers en France - Diagnostic 1991, mars 1992; - Direction de la Conjoncture : Les principales procédures de financement des besoins des entreprises et des ménages, avril 1990 ; - Commission bancaire : Le risque systémique, 25 mai 1992
        Date : 1989-1992

    • 1482200601 AR 9
      Titre : 1.5. Renseignements communiqués

      • 1482200601 AR 9
        Titre : ADMINISTRATION - Renseignements communiqués : - Relations avec la Direction de la Communication, 1990-1992 ; - Publications par la Banque de France, réunions avec la Direction générale des Etudes - Comité de coordination des publications économiques, 1990-1992; - Rétrocession de l'information : Modalités de rétrocession de l'information de la Balance des Paiements, 1987-1991 ; Serveur télématique à la Balance des Paiements, 1991 ; Rétrocession au Fonds Monétaire International, 1988 ; Rétrocession aux ambassades, courrier actif de Jacques CUNY, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements avec Patrick BERGER de l'Ambassade de France à Riyad, 1991 ; Rétrocession aux banque, 1987-1989 ; Rétrocession aux intermédiaires, 1988

  • 1482200601 AR 9 à 15
    Titre : 2 Transactions courantes
    Date : 1981/1992

    • 1482200601 AR 9 à 15
      Titre : 2.1 Marchandises générales
      Date : 1981/1992

      • 1482200601 AR 9
        Titre : TRANSACTIONS COURANTES - Marchandises générales : Méthodologie des Comptes-Rendus de paiement (CRP) et des relevés 20 (Recensement des opérations sur les billets étrangers effectuées par les banques et des relevés 21 (Recensement des opérations sur les billets étrangers effectuées par les commerçants), 1988-1991

      • 1482200601 AR 10
        Titre : TRANSACTIONS COURANTES - Marchandises générales : Transactionnalisation : - Notes de Christian PETIT, adjoint de direction à la Balance des Paiements - Service de l'Administration et de l'Informatique (ADMINFO) : Un premier aperçu des principales caractéristiques de la population des entreprises opérant sur la ligne 100 dans les fichiers de règlements, 1991 ; Extension aux trois années 1988-1990 et au fichier des Douanes des résultats de la note AD185, 1991 ; Différence par entreprises entre les fichiers Règlements et Douanes pour 1988-1990, 1991 ; Fréquence de déclarations des entreprises dans les fichiers Règlements et Douanes 1988-1990, 1991 ; Dimension du champ de la recherche d'un noyau dur d'entreprises, 1991 ; Dispersion et stabilité de la structure de l'échéancier de paiement d'après le fichier des Douanes, 1991 ; Nouvelles mesures de la dispersion des échéances de paiement de marchandises pour 1988-1990, 1991 ; Nouvelles données pour l'analyse de l'écart Règlements/Transactions, 1991 ; Représentativité des échéances de l'échantillon de l'état 84, 1991 ; Représentativité des échéances de l'échantillon de l'état 84, 1991 ; Analyse statistique de la représentativité de l'échantillon de l'état 84, 1991 ; Echantillon de l'état 84, 1991 ; Vers un échantillon représentatif de l'état 84, 1991 ; Nouveaux essais de définition d'un échantillon représentatif de l'état 84, 1992 ; Organisation des fichiers Douanes 1984-1990, 1992 TRANSACTIONS COURANTES - Marchandises générales - Archives de M. Armand PUJAL - Transactionnalisation : - Cahiers économiques et monétaires : Les termes de paiements dans la balance des paiements française par M. GALY, P. COLDREY, G. MORISSON et D. PLIHON, 1982 - Notes de la Balance des Paiements : Opérations non ventilées et termaillage, 1981 ; Proposition de la Banque de France relatives au traitement en Balance des paiements des écarts entre transactions et règlements de marchandises, 1981 ; Le passage Règlements théoriques/Règlements effectifs, 1984 ; Les tribulations du modèle Galy, 1984 ; Les Autres Biens et Services (ABS) en balance des paiements, 1985 ; Le modèle de détermination des termes de paiements, 1986 ; Etablissement de la Balance des paiements à partir de 1993, 1988 ; Nature de la Transaction et Régime Financier, 1989 ; Informations nécessaires à l'établissement de la Balance des paiements de la France dans le cadre du futur marché unique européen, 1989 ; Les besoins de la Balance des paiements en matière de statistiques douanières, 1990 ; Modèle Galy : Nécessité primordiale d'une source d'information alternative au cadre financier douanier, 1990 ; Groupe de travail Passage des règlements aux transactions, 1990 ; Quelques tests de sensibilité du modèle Galy, 1990 ; Réunion du groupe de travail Passage, 15 mars 1990 ; Avances à la commande, 1990 ; Expertise du modèle Galy, 1990 ; Diagnostic du modèle de transactionnalisation dans la perspective de 1992, 1990 ; Le traitement des Autres Biens et Services en Comptabilité nationale, 1990 ; Modèle Galy : Inadéquation, 1990 ; Modèle Galy : de l'influence de la déclaration directe sur les règlements d'Exports-Imports, 1990 ; Réunion Trésor-BDP-Douanes-Prévision, 25 avril 1990 ; Lettre de la Deutsche Bundesbank au sujet d'une étude des Balances des paiements des Etats membres de la CEE, 21 juin 1990 ; La transactionnalisation de la balance des paiements dans la perspective de 1993, 1990 ; Caractéristiques de dispersion d'un sondage non uniforme, 1990 ; Eléments des statistiques douanières, 1990 ; Réunion Banque de France-Douanes, 9 août 1990 ; Pour une meilleure approche des échanges commerciaux sans-paiement, 1990 , Opportunité d'un abonnement à la base BEATRICE des Douanes, 1990 ; The merchandise, transport and transport insurance account in the Balance of Payments of the EC countries, 1990 ; Réunion sur le futur système INTRASTAT, 18 février 1991 ; L'évolution récente des activités de la Balance des Paiements, 1991
        Date : 1981-1992

      • 1482200601 AR 11
        Titre : TRANSACTIONS COURANTES - Marchandises générales - Archives de M. Armand PUJAL - Transactionnalisation : - Notes de la Balance des Paiements : Le modèle Galy doit-il être remis en cause ?, 1990 ; Expertise du modèle Galy de février 1990, 1990 ; Diagnostic du modèle de transactionnalisation dans la perspective de 1992, 1990 ; Modèle Galy : résultats provisoires de 1989, 1990 ; Méthode d'harmonisation des règlements et des transactions sur marchandises de M. Galy et son actualisation ; Réunion Trésor-BDP-Douanes-Prévision, 25 avril 1990 ; Transactionnalisation de la balance des paiements dans la perspective de 1993, 1990 ; ABS (Autres Biens et Services) et termaillage en 1989, 1990 ; La transactionnalisation de la balance des paiements en 1993, 1990 ; Programme de travail du groupe transactionnalisation, 1991 ; Pour une rectification des faux sans paiement et des opérations en suite de travail à façon, 1991 ; Crédits commerciaux et avances à la commande, 1991 ; Recensement des crédits commerciaux et des avances, 1991 ; Relevé des décisions de la réunion du 15 avril 1991 ; Groupe transactionnalisation : décisions du 16 avril 1991 ; Apport d'un modèle pour le traitement du complément à la déclaration d'encours de crédits commerciaux, 1991 ; Transactionnalisation et gestion de la phase transitoire, 1991 ; Remarques sur le modèle envisagé en complément du recensement des encours des crédits commerciaux, 1991 ; Crédits commerciaux et ABS, 1991 ; Groupe transactionnalisation : décisions du 4 juin 1991 ; Transactionnalisation à l'horizon 1993, 1991 ; Inconvénients de figer les ABS, 1991 ; Le recensement des encours de crédits commerciaux en RFA, 1991 ; Analyse de l'écart règlements/transactions - Faux sans paiement 1990, 1991 ; Les ABS en question ?, 1991 ; Etat des travaux du projet Transactionnalisation, 1991 ; Relevé des conclusions de la réunion du 3 juillet 1991 ; Estimation sommaire de l'effet des faux sans paiement, 1991 ; Contribution des crédits commerciaux à l'évolution de l'écart règlements-transactions, 1991 ; Réunion avec l'INSEE sur le dossier Transactionnalisation, 1991 ; Réunion sur une analyse des faux sans-paiement, 1991 ; Analyse de l'écart règlements-transactions par catégorie d'opérateurs - Export 1988-1990, 1991 ; Analyse de l'écart règlements-transactions - Exports-Imports 1973-1990, 1991 ; Analyse de l'écart règlements-transactions par catégorie d'opérateurs - Import 1988-1990, 1991 ; Pourquoi les règlements d'Export sont en excès de 1973 à 1988 et non pas lacunaires en 1989 et 1990, 1991 ; Crédits commerciaux et avances de la balance allemande et écarts règlements-transactions de la balance française, 1975-1990, 1991 ; Persistance des incertitudes à travers les cinq âges du compte rendu dissocié, 1991 ; Ecart règlements-transactions à l'export, 1991 ; Les ABS en question ? Suite et fin, 1991 ; Menues réflexions sur l'avenir à moyen terme de la balance française des paiements, 1991 ; De quelques effets pervers du modèle de transactionnalisation, 1991 ; Analyse de l'écart règlements-transactions, 1991 ; A propos de l'écart Règlement-transaction, 1991 ; Comment transactionnaliser la Balance des paiements de la France, 1991 ; Système futur de transactionnalisation, 1992 ; La transactionnalisation des règlements - Exportation, 1992 ; Dernière remarques sur la transactionnalisation, 1992 ; Conclusions du groupe Transactionnalisation, 6 avril 1992 - Banques étrangères : Visites de De Nederlandsche Bank les 5 et 6 juin 1990, Banque centrale d'Allemagne les 11 et 12 juin 1990 ; Correspondance avec la Deutsche Bundesbank du 12 novembre 1991 - Etude d'Y. JUVANON sur les crédits commerciaux à l'export et à l'import, 1991
        Date : 1981-1991

      • 1482200601 AR 12
        Titre : TRANSACTIONS COURANTES - Marchandises générales - Archives de M. Armand PUJAL - Transactionnalisation : - Groupe Passage : Analyse préalable et rapport à l'OSCE, 1990 ; Programme de travail, 9 janvier 1991 - ABS (Autres Biens et Services) : Actualisation du modèle de 1985 à 1988, 1986-1989 ; Les Autres Biens et Services dans la balance des paiements (origine, évolution, solutions), 1992 ; Recherches sur les ABS : Rapprochement règlements-transactions - Préparation de la pré-enquête, 1979 ; Evolution du poste "Autres Biens et Services", 1984 ; Autres Biens et Services - origine du poste, contenu, structure, évolution et solutions, 1984 ; Les Autres Biens et Services en balance des paiements : leur mode de calcul et leur évolution, 1984 ; Les tribulations du modèle Galy, 1984 ; Estimation du poste Autres Biens et Service, 1985 ; Détermination des ABS et des autres crédits et termaillage dans le fascicule "paille" 1983, 1985 ; Les Autres Biens et Services en balance des paiements : leur mode de calcul et leur évolution, 1985 ; Visite à la SNECMA, février 1986 ; Modèle de détermination des termes de paiements, 1986 ; Mensualisation du modèle de passage des règlements aux transactions, 1986 ; Programmes spatiaux et les ABS, 1986 ; Visite à la SNECMA, juin 1986 ; Dossier ABS et sans paiements - le cas de Renault, 1986 ; Dossier ABS et sans paiements - un premier bilan, 1986 ; Réflexions sur l'avenir des Autres Biens et Services, 1987 ; Niveaux de l'écart entre règlements et transactions 1973-1991, 1992 - Création d'un observatoire qualité, 1991
        Date : 1986-1992

      • 1482200601 AR 13
        Titre : TRANSACTIONS COURANTES - Marchandises générales - Archives de M. Armand PUJAL - Importations-Exportations : Analyse économique des règlements courants
        Date : 1989-1990

      • 1482200601 AR 14
        Titre : TRANSACTIONS COURANTES - Marchandises générales - Archives de M. Jacques CUNY - Transactionnalisation : - Transactionnalisation : Méthodologie, 1982-1992 ; Notes de base, 1991-1992 ; Relations avec les Douanes, 1981-1991 ; Groupe Passage, 1981-1991 ; Corrections annuelles, 1985-1989 ; Relations avec le sous-Gouverneur Philippe LAGAYETTE, 1992 - Autres Biens et Services : cahier de suivi du dossier, 1992 ; Ecarts règlements-transactions, 1991
        Date : 1981-1992

      • 1482200601 AR 15
        Titre : TRANSACTIONS COURANTES - Marchandises générales - Archives de M. Jacques CUNY - Transactionnalisation : Transferts en capital, annulation de la dette et Club de Paris TRANSACTIONS COURANTES - Marchandises générales - Archives de M. Jacques CUNY - Commerce extérieur : Compétitivité : Méthodologie, 1988-1992 ; Compétitivité française, 1988-1990 ; 1982-1989
        Date : 1981-1992

  • 1482200601 AR 16 à 19
    Titre : 3 Capitaux à long terme

    • 1482200601 AR 16
      Titre : CAPITAUX A LONG TERME - Financement des exportations - Règlementation : - Méthodologie, 1991 ; Lexique des termes boursiers, 1989 - Journal officiel : Arrêté du 20 mars 1990 portant homologation de règlements du Comité de la réglementation bancaire, 1990 - Instructions de la Commission bancaire, 1982-1991 CAPITAUX A LONG TERME - Financement des exportations - Recensement des crédits commerciaux : - Correspondance et comptes-rendus de réunions avec l'AFTE (Association Française des Trésoriers d'Entreprise), 1990-1991 - Relations avec l'Allemagne sur le recensement des encours de crédits commerciaux, 1991 ; Enquête sur les états E-84 (Etat mensuel d'avances à la commande et de crédits commerciaux) et E-90 (Etat annuel des encours financiers hors emprunts obligataires des entreprises résidentes vis-à-vis de l'étranger), 1991-1992
      Date : 1982-1992

    • 1482200601 AR 17
      Titre : CAPITAUX A LONG TERME - Financement des exportations - Recensement des crédits commerciaux : Correspondance et comptes-rendus de réunions avec l'AFTE (Association Française des Trésoriers d'Entreprise), 1991 ; Etude sur les états E-84 (Etat mensuel d'avances à la commande et de crédits commerciaux) et E-90 (Etat annuel des encours financiers hors emprunts obligataires des entreprises résidentes vis-à-vis de l'étranger), 1991-1992 CAPITAUX A LONG TERME - Investissements directs entre la France et l'étranger : - Analyse mensuelle des investissements directs, 1990-1991 : Notes de la Balance des Paiements (1981-1992) et de la Direction des Etudes (1990-1991) - Stocks des investissements étrangers, 1990-1991 ; Investissements de portefeuille avec l'étranger, 1990
      Date : 1991-1992

    • 1482200601 AR 18
      Titre : CAPITAUX A LONG TERME - Investissements directs entre la France et l'étranger : OPCVM (Organismes de Placement Collectifs en Valeurs Mobilières) : - Relations avec la Division informatique de la Balance des Paiements, 1991-1992 ; Relations avec la COB (Commission des opérations de Bourse), 1988-1992 ; Relations avec la Direction des Etudes, 1990-1992 - Notes de la Balance des Paiements, 1991-1992 ; Relations avec la COB (Commission des opérations de Bourse), 1991-1992 ; Relations avec la Direction des Etudes, 1990-1991 CAPITAUX A LONG TERME - Portefeuille titres des banques et de leur clientèle : Position-titres : - Notes de la Direction de la Balance des Paiements, 1988-1991 ; Notes de la Direction générale des Etudes, 1988-1991 ; Notes du Ministère de l'Economie, des Finances et du Budget, 1991 - Etat N°26 (Encours annuel des cessions temporaires de titres) : Notes de la Direction de la Balance des Paiements, Notes de M. Armand PUJAL pour une réunion du 4 février 1991, 1989-1991 - Relevé N°30 (Relevé trimestriel des opérations sur valeurs mobilières) : Notes de la Direction de la Balance des Paiements, 1989-1990 ; - Etat N°40 (Financement du portefeuille-titres des banques) : Notes de la Direction de la Balance des Paiements, 1986 - Tunnel sous la Manche : Notes, 1987-1988
      Date : 1981-1992

    • 1482200601 AR 19
      Titre : CAPITAUX A LONG TERME - Endettement extérieur : Notes de la Balances des Paiements, 1984-1990 ; Note du Ministère de l'Economie, des Finances et du Budget, 1985 ; Statistiques de l'évolution de l'endettement extérieur, 1990 CAPITAUX A LONG TERME - Etudes générales sur les capitaux à long terme : Bénéfices réinvestis, 1983-1992 ; Revenus du capital, 1990-1992

  • 148220060 AR 19 à 20
    Titre : 4 Capitaux à court terme

    • 148220060 AR 19
      Titre : CAPITAUX A COURT TERME - Secteur public : Note de la Balance des Paiements sur les statistiques relatives au marché des options de change de Paris, 1990 ; Documents de travail de M. Armand PUJAL sur le rapport C.A.F. (Coût, Assurance et Fret) - F.O.B. (Free On Board), 1971-1990

    • 148220060 AR 20
      Titre : CAPITAUX A COURT TERME - Position monétaire extérieure : - Compte capital, 1988-1990 ; - Position des non-résidents sur le Franc - notes de la Balance des Paiements, 1990 - Notes méthodologiques sur les investissements, 1992 ; Financement du portefeuille-titres des banques, 1992 ; Compte capital, 1988-1991 ; Position des banques françaises à l'égard de l'étranger, s.d. - Stocks d'investissements directs ou de portefeuille, 1980-1991

  • 1482200601 AR 20 à 21
    Titre : 5 Marchés de capitaux
    Date : 1977/1992

    • 1482200601 AR 20
      Titre : MARCHES DE CAPITAUX - Statistiques euro-devises : Echanges de statistiques entre la Balance des Paiements et la B.R.I., 1983-1992

    • 1482200601 AR 21
      Titre : MARCHES DE CAPITAUX - Comités B.R.I. : - Diagnostic sur les euromarchés, 1980 ; Le marché euro-obligataire et le Comité sur la Surveillance bancaire dit Comité MULLER, 1990-1992 ; - Comité permanents de l'Euromonnaie et le groupe PROMISEL (Groupe de travail dirigé par Larry PROMISEL, Senior Associate Director, Division of International Finance, Board of Governors of the Federal Reserve System), 1991-1992 - Réunion du Government Borrower Forum des 20 et 21 mai 1992 ; Comité de l'Eurofranc, 1992 ; Notes de la Balance des paiements sur les euromonnaies, 1977-1991 - Notes de la Direction générale des Services étrangers-Direction des Relations avec l'Etranger sur les euromonnaies, 1990 MARCHES DE CAPITAUX - Activités internationales des banques : - Echanges de statistiques entre la Balance des Paiements et la B.R.I., 1983-1992 - Relations avec les banques : Notes de la Balance des Paiements, 1989-1991 ; Réunions des 25 janvier, 28 janvier, 12 avril et 19 avril 1991
      Date : 1977-1992

  • 1482200601 AR 22 à 36
    Titre : 6 Etablissement de la balance des paiements

    • 1482200601 AR 22 à 26
      Titre : 6.1 Déclarations directes et méthodologie

      • 1482200601 AR 22
        Titre : ETABLISSEMENT DE LA BALANCE DES PAIEMENTS - Déclarants directs généraux : Déclaration directe et banques, 1991 ETABLISSEMENT DE LA BALANCE DES PAIEMENTS - Méthodologie - Méthodologie française : Nomenclature générale de la Balance des Paiements, 1990 ; Notes de la Direction générale des Services étrangers - Direction de la Balance des Paiements, 1959-1992
        Date : 1959-1992

      • 1482200601 AR 23
        Titre : ETABLISSEMENT DE LA BALANCE DES PAIEMENTS - Méthodologie - Méthodologie française : Erreurs et omissions : Notes de la Balance des Paiements, 1980-1991 ; Erreurs et omissions par banques, 1990 ; Notes manuscrites, 1990 ; Entretien entre Pierre BEREGOVOY (Premier Ministre) et Jaques de LA ROSIERE (Gouverneur de la Banque de France), 1990 ; Groupe de travail ESTEVA (Pierre ESTEVA, Inspecteur général des Finances) sur l'écart statistique de la Balance Mondiale des opérations courante, 1985-1987 ; Etude du Fonds Monétaire International (FMI) sur l'écart statistique mondial, 1987
        Date : 1980-1991

      • 1482200601 AR 24
        Titre : ETABLISSEMENT DE LA BALANCE DES PAIEMENTS - Méthodologie - Méthodologie des organismes internationaux : - Elaboration de la cinquième édition du manuel du Fonds Monétaire International (FMI), 1990-1992 ; - Mission Article IV du Fonds Monétaire International (FMI), 1987-1991
        Date : 1987-1992

      • 1482200601 AR 25
        Titre : ETABLISSEMENT DE LA BALANCE DES PAIEMENTS - Méthodologie - Méthodologie des organismes internationaux : - OSCE (Office Statistique des Communauté Européennes) et le système de paiements communautaire (Payment Systems Technical Development Group), 1989-1991 ; Relations entre la Banque de France et l'OSCE-EUROSTAT, 1988-1990 - Relations entre la Balance des Paiements et INTRASTAT, 1988-1991 ETABLISSEMENT DE LA BALANCE DES PAIEMENTS - Méthodologie - Méthodologie des pays étrangers : Expériences étrangères : Collecte des informations et diffusion des résultats relatifs aux échanges extérieurs dans les principaux pays étrangers - tableau comparatif, 1990-1991
        Date : 1988-1991

      • 1482200601 AR 26
        Titre : ETABLISSEMENT DE LA BALANCE DES PAIEMENTS - Méthodologie - Echanges des Données Informatisées (EDI) : Compte-rendu de la réunion du 9 janvier 1992 ETABLISSEMENT DE LA BALANCE DES PAIEMENTS - Application informatique de la Balance des Paiements: - Visite d'Yves BARROUX, Directeur des services informatiques, à la Balance des Paiements le 18 juillet 1991 ; - Comptes-rendus de réunions informatiques, 1990-1992

    • 1482200601 AR 26 à 35
      Titre : 6.2 Rapports annuels de la Balance des Paiements
      Date : 1945/1994

    • 1482200601 AR 36
      Titre : 6.3 Prévisions économiques

  • 1482200601 AR 36 à 40
    Titre : 7 Relations de la Banque de France avec divers organismes
    Date : 1967/1992

    • 1482200601 AR 36
      Titre : RELATIONS DE LA BANQUE DE FRANCE AVEC DIFFERENTS ORGANISMES - Au sein de la Banque de France : Relations avec la Commission bancaire et la Direction générale des Etudes sur la diffusion des états BAFI (Banque et Agent Financiers) (Archives PUJAL Armand), 1991 RELATIONS DE LA BANQUE DE FRANCE AVEC DIFFERENTS ORGANISMES - Au sein du Ministère des Finances : Relations avec le Trésor public : Opérations de consolidation de prêts du Trésor, 1989 ; Relations entre la Banque de France - Balance des Paiements et le Trésor ; Bureau G1 (Service des Affaires internationales) (Archives CUNY Jean), 1991

    • 1482200601 AR 37
      Titre : RELATIONS DE LA BANQUE DE FRANCE AVEC DIFFERENTS ORGANISMES - Au sein du Ministère des Finances : - Préparations à l'établissement des communiqués sur les transactions courantes par le Ministère de l'Economie, document bi-chrome appelé "Blanc-Bleu", 1985-1992 ; Communiqués mensuels (1988-1992), trimestriels '(1989-1992) et annuels (1989-1992) du Ministère de l'Economie - Mission CALLIES (J-M. CALLIES, Inspecteur général à l'INSEE) sur le Compte du Reste du Monde et Echanges extérieurs, 1989-1990
      Date : 1985-1992

    • 1482200601 AR 38
      Titre : RELATIONS DE LA BANQUE DE FRANCE AVEC DIFFERENTS ORGANISMES - Au sein du Ministère des Finances : - Rapport ULLMO (Bernard ULLMO) sur le Compte du Reste du Monde, 1984-1985 ; - Harmonisation entre la Balance des Paiements et la Comptabilité Nationale, 1986-1987 ; - Etablissement du Compte du Reste Du Monde (CRDM), 1974-1992
      Date : 1974-1992

    • 1482200601 AR 39
      Titre : RELATIONS DE LA BANQUE DE FRANCE AVEC DIFFERENTS ORGANISMES - Au sein du Ministère des Finances : - Rapport ESTEVA (Pierre ESTEVA, Président du Groupe de Travail sur l'Ecart Statistique de la balance Mondiale des Opération au FMI) sur System of national accounts (Comptabilité nationale), 1984-1987 - Intégration des DOM-TOM dans la balance des paiements, 1984-1992
      Date : 1984-1992

    • 1482200601 AR 40
      Titre : RELATIONS DE LA BANQUE DE FRANCE AVEC DIFFERENTS ORGANISMES - Au sein des instances européennes : - Politique Monétaire Extérieure (PME) : Position des banques françaises à l'étranger, 1973-1990 ; Position du change et contrôle des changes, 1975-1989 - Evolution du niveau de vie dans 43 pays en voie de développement, 1992 - Marché de l'ECU, 1981-1992 BLANCHIMENT DES CAPITAUX : Textes officiels, 1959-1991 ; Secret professionnel, Affaire L.T.D. BENVENUTI et BONENFANT vs Banque de France, 1981 ; Groupe d'Action Financière sur le blanchissement de capitaux (G.A.FI.), 1990-1991 ; Traitement du Renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (TRACFIN), 1967-1990
      Date : 1967-1992