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Service de la comptabilité des opérations de change

Présentation des notices

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  • 1463200401 AR 203 à 222
    Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales
    Date : 1928/1996

    • 1463200401 AR 208
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.3. Federal Reserve Bank Federal Reserve Bank of New York compte « O » lingots, listes des barres : registre, 1965.
      Date : 1965-1965

    • 1463200401 AR 209
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.4. Suisse Banque Nationale Suisse , cession d'or contre francs suisses : correspondance, pièce comptable, note, avr-août 1937 ; échange d'or : correspondance, convention, compte-rendu de visite, juill.1935. Or en Suisse, comptes « Z » : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1940-1945 ; comptes rapatriés chez la Banque nationale Suisse : correspondance, note, 1941-1942.
      Date : 1935-1945

    • 1463200401 AR 210
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.4. Suisse Or en Suisse, compte « T » : correspondance, note, pièce comptable, mai 1941-fév.1945. Banque Nationale Suisse, or sous dossier : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, [classement chronologique] déc. 1945-janv.1947.
      Date : 1941-1947

    • 1463200401 AR 211
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.4. Suisse Banque Nationale Suisse, or sous dossier : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, [classement chronologique] fév.1947-nov.1951. Banque Nationale Suisse, compte or de la Banque de France : correspondance, pièce comptable, août 1950-janv.1993.
      Date : 1947-1993

    • 1463200401 AR 212
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.5. Opérations réalisées pour le compte de la zone Franc Comptes « Droits de Tirage » Comptes « Droits de tirage » des pays de la zone franc, tenue des comptes : correspondance, note, 1955-1967. Compte « Droits de tirage» de la Banque Centrale de Tunisie, accord : correspondance, note, accord, 1959-1967. Comptes « Droits de tirage » des pays de la zone franc (Algérie, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Dahomey, Gabon, Haute-Volta, République Malgache, Mauritanie, Niger, Centre Afrique, Sénégal, Tchad, Togo), modalités : correspondance, note, 1960-1964. Comptes « Droits de tirage » des pays de la zone franc, suppression : correspondance, note, avr. 1974. 5.6. Qatar Dépôt en devises du Qatar, retraits: pièce comptable, télégramme, 1975-1978 ; avoir annuel : correspondance, note, 1978-1990 ; modalités : pièce comptable, note, oct. 1979 ; remboursement : pièce comptable, 1975-1990.
      Date : 1955-1990

    • 1463200401 AR 213
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.6. Qatar Dépôt en devises du Qatar, précompte de frais et versement d'intérêt : pièce comptable, 1975-1989 ; réévaluation et intérêt du compte : note, télégramme, pièce comptable, 1975-1990. 5.7. Belgique Banque Nationale de Belgique, dépôt d'or : correspondance, janv.-mai 1940. 5.8. Pays Baltes Or des pays Baltes : télégramme, presse, projet de loi, rapport, 1981-1991. 5.9. Pays-Bas De Nederlandsche Bank, or sous dossier : correspondance, télégramme, mai 1947. 5.10. Maroc Banque d'État du Maroc, réévaluation de l'encaisse or : correspondance, note, 1940-1959. Banque d'État du Maroc, affaire Bastien : correspondance, note, pièce comptable, 1950-1952.
      Date : 1940-1991

    • 1463200401 AR 214
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.11. Canada Or à la Banque du Canada, compte « T » et « Z » : correspondance, télégramme, pièce comptable, note, mai 1940-janv.1941. Banque du Canada, or sous dossier de la Banque de France : correspondance, télégramme, pièce comptable, 1941-1951. Banque du Canada, dépôt d'or conservés pour le compte de la Banque de France : correspondance, télégramme, note, avr.1955-août 1986. 5.12. Grande-Bretagne Or sous dossier de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, échange d'or : correspondance, note, pièce comptable, août 1934-fév.1935. Banque d'Angleterre, or sous dossier de la Banque de France : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, [classement chronologique] 1939-1946.
      Date : 1934-1986

    • 1463200401 AR 215
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.12. Grande-Bretagne Banque d'Angleterre, or sous dossier de la Banque de France : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, [classement chronologique] 1948-1952. Banque d'Angleterre, cession d'or de la Banque de France : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, nov.1945-déc.1955.
      Date : 1945-1955

    • 1463200401 AR 216
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.12. Grande-Bretagne Banque d'Angleterre, compte or de la Banque de France : correspondance, note, télégramme, note, pièce comptable, mars 1959-déc.1985. 5.13. Turquie Banque Centrale de Turquie, prêt du gouvernement de la république française et du Royaume-Uni et d'Irlande du Nord au gouvernement de la République turque : correspondance, note, pièce comptable, 1940 ; vente d'or à réméré contre livres turques : correspondance, note, pièce comptable, 1940. Banque Centrale de la République de Turquie, pièce d'écriture : note, mai 1940. Banque Centrale de la République de Turquie, or sous dossier : télégramme, pièce comptable, juin 1945. 5.14. Yougoslavie Affaire Sokitch, dépôt d'or à la Banque nationale du Royaume de Yougoslavie : correspondance, note, pièce comptable, sept.1940-sept.1951.
      Date : 1940-1985

    • 1463200401 AR 217
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.15. Dossiers pays, opérations effectuées dans le cadre d'accord financier, commerciaux ou de paiement. Dossiers pays (Dossiers contenant soit des accords financiers, commerciaux ou de paiements ; mais aussi des conventions, des ouvertures et gestions de comptes et quelques études sur la situation économique du pays) : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, rapport, compte-rendu, circulaire, convention, presse, projet, procès verbal [classer par ordre alphabétique : Algérie, 1959-1971; Allemagne, 1957-1966; Arabie Saoudite, 1950-1959; Autriche, 1959-1969; Égypte, 1960-1969; Belgique, 1971-1981; Brésil, 1961-1973; Bulgarie, 1954-1964; Cambodge, 1955-1973, Cuba, 1967-1972; Chili, 1972-1973; Chine, 1959-1996; Espagne, 1962-1981].
      Date : 1950-1996

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