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Service de la comptabilité des opérations de change

Présentation des notices

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  • 1463200401 AR 184 à 201, 1463200101 AR 194
    Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux

  • 1463200401 AR 201 à 202
    Titre : 4. Opérations effectuées dans le cadre d’accord pour le compte d’organismes européens
    Date : 1978/1995

    • 1463200401 AR 201
      Titre : 4. Opérations effectuées dans le cadre d'accord pour le compte d'organismes européens 4.1. Banque Européenne d'Investissements Banque Européenne d'Investissement, souscription : pièce comptable, note, télégramme, 1958. 4.2. Accord Monétaire Européen Accord Monétaire Européen, texte et accord : note, 1955-1968 ; Aide-mémoire de la Banque des Règlements Intérnationaux : note, 1957-1972 ; Application et directives : correspondance, note, presse, décision du conseil, 1959-1960.

    • 1463200401 AR 202
      Titre : 4. Opérations effectuées dans le cadre d'accord pour le compte d'organismes européens 4.3. Système Monétaire Européen Dépôt de réserves auprès du FECOM (Fond Européen de Coopération Monétaire), constitution : télégramme, pièce comptable, 1979-1987 ; réévaluation, études générales et organisation : note, télégramme, projet de communiqué ; Fonds Monétaire Européen, fonctionnement : note, télégramme, 1978-1985 ; relevé de comptes : télégramme, pièce comptable, 1979-1986. 4.4. Commission européenne du Danube Or de la Commission Européenne du Danube : correspondance, note, pièce comptable, accord, 1982-1984. 4.5. Institut monétaire européen Institut monétaire européen, contribution de ses ressources : correspondance, note, oct. 1994-janv. 1995 ; dépenses : note, pièce comptable, compte-rendu de réunion, avr. 1994-janv. 1995.
      Date : 1978-1995

  • 1463200401 AR 203 à 222
    Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales
    Date : 1928/1996

    • 1463200401 AR 203
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.1. Égypte Compagne cotonnière, relevé de comptes : correspondance, solde fin de mois, pièce d'écriture, évaluation des avoirs du fonds et de la Banque en livres égyptienne, note, 1951-1959 ; Swaps avec la BNCI (Banque Nationale du Commerce et de l'Industrie) : correspondance, 1953-1957. Compte courant de la Banque du Caire, relevé de comptes : correspondance, notes, 1956-1960. Compte EFAC (exportation-frais accessoires), fermeture : correspondance, note, 1956-1960 ; Biens sequestrés, libération : correspondance, presse, 1957-1959. Comptes de l'Ancien accord franco-égyptien du 22-07-1966, liquidation : correspondance, pièce comptable, projet, note, 1956-1970. Accord de paiement du 22 août 1958 : projet, correspondance, compte-rendu de réunion, notes, accord, 1958-1964 ; compte : correspondance, pièce comptable, 1959-1961 ; créance issue de la liquidation de l'accord : télégramme, correspondance, compte-rendu, 1962-1970 ; protocole annexe : correspondance, ordre de paiements, 1965-1988.
      Date : 1951-1988

    • 1463200401 AR 204
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.1. Égypte Indemnisation des porteurs français de valeurs mobilières égytianisées : correspondance, ordre de paiements, 1969-1977. 5.2. Allemagne Accords de Bonn, application : télégramme ; engagement de swap avec l'Allemagne : télégramme, 1968-1969 ; crédit étranger consentis à la France : télégramme, tirage, 1969-1970. 5.3. Federal Reserve Bank Dépôt d'or à la Federal Reserve Bank, mouvement d'or : correspondance, état, 1928-1933. Comptes en Or, fonctionnement et état :correspondance, note, liste, télégramme, fév.1934-sept.1988 ; frais prélevés sur mouvement d'or : note, mars 1962.
      Date : 1928-1988

    • 1463200401 AR 205
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.3. Federal Reserve Bank Importation d'or de la Banque de France à la Federal Reserve Bank : correspondance, état, fév.-sept.1936. Federal Reserve Bank, dépôt d'or : correspondance, note, 1939-1940. Comptes en or de la Banque de France à la Federal Reserve Bank, pièce d'écriture :correspondance, télégramme, 1940-1945.
      Date : 1936-1945

    • 1463200401 AR 206
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.3. Federal Reserve Bank Dépôt d'or à la Federal Reserve Bank, compte « Z » : correspondance, note, état, pièce comptable, 1940-1945. Dépôt de la de Pologne à la Federal Réserve Bank : correspondance, note, télégramme, 1940-1941. Or sous dossier, cession d'or : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1947-1948. Or sous dossier, cession d'or contrer dollar : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, nov.1948-déc.1951.
      Date : 1940-1951

    • 1463200401 AR 207
      Titre : 5. Opérations effectuées dans le cadre de relations bilatérales 5.3. Federal Reserve Bank Or sous dossier, relevé de comptes : presse, télégramme, mars 1951-juill.1952. Comptes « T » et « O » de la Federal Reserve Bank, projet de fusion et fusion : correspondance, note, rapport, 1949-1971. Exemption de l'impôt américain de 15% sur les arrérages produits par les placements en valeurs du gouvernement des États-Unis : note, correspondance, rapport, juil.-déc. 1961. Federal Reserve Bank of New York compte « O » lingots, listes des barres : registre, 1964.
      Date : 1949-1971

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