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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 414 à 478
          Titre : 3.1.4.2. Gestion des relations sociales
          Date : 1892/1997

          • 1180200501 AR 448
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1993 : étude , mars 1994 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1994 : étude, note , fev. 1995 - mars 1995
            Date : 1993-1995

          • 1180200501 AR 449
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Documentation de travail du CHSCT, rapports annuels des services de la Banque pour l'exercice 1989 : note, étude , juin 1990 ; Direction de la Réglementation et de l'Administration, rapport 1991 à 1994 : note, étude , mars 1992 - mars 1995
            Date : 1989-1995

          • 1180200501 AR 450
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport : étude , mars 1993
            Date : 1993-1993

          • 1180200501 AR 451
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport 1993 : note, étude , mars 1994 - avr. 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 452
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport 1994 : étude, note , fev. 1995 - mars 1995 ; Secrétariat Général, rapport 1996 : étude, note , dec. 1996 - avr. 1997
            Date : 1994-1997

          • 1180200501 AR 453
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats de la Banque de France, revendications du syndicat de Toulouse et audiences auprès du Gouverneur de la Banque (mai 1918 - nov. 1930), revendications formulées aux congrès de Lille (1913), Lyon (1919), Bordeaux (1921) et Nantes (1924), revendications des aides à la recette (sept. 1919 - mai 1931), recours au Conseil d'Etat de l'Amicale du Personnel contre une décision de M. le Gouverneur Robineau (1922), autorisations d'absence pour assister à des congrès et conseils syndicaux (fev. 1970 - nov. 1977), stages de formation syndicale (nov. 1970 - dec. 1977), rapport sur la proposition de loi de M. Chabrun relative au droit syndical des fonctionnaires (janv. 1928) : note, JO, étude.
            Date : 1918-1977

          • 1180200501 AR 454
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats de la Banque de France, communications du Syndicat Professionnel Français du Personnel de la Banque de France (fev. 1929 - dec. 1944) et de la Fédération Syndicale Unifiée du Personnel de la Banque de France (avr. 1958 - fev. 1961), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec l'Union des Secrétaires Comptables (mars 1953 - mars 1960) et la section de la Banque de France de l'Union Nationale des Sous-Officiers en Retraite (sept. 1961 - dec. 1961), communication du Comité National Ouvrier et Professionnel pour le Soutien de l'Action au Général de Gaulle (s.d.), comptes rendus des réunions de syndicats de la Banque (juin 1936 - fev. 1937), suggestions de syndicats au Secrétariat Général (juil. 1937), manifestations de syndicats de la Banque dans la cour vitrée du siège (janv. 1959 - fev. 1961), communications à caractère politique (sept. 1955 - dec. 1961), interdiction d'affichage des communiqués syndicaux (avr. 1959 - dec. 1961), revendications syndicales et étude sur le syndicalisme à la Banque de France (oct. 1953 - janv. 1964) : tract, bulletin, note, rapport, presse.
            Date : 1929-1964

          • 1180200501 AR 455
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicat National affilié à la Confédération Générale du Travail : tract, note, étude, circulaire, bulletin d'information , juin 1936 - sept. 1960
            Date : 1936-1960

          • 1180200501 AR 456
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats représentés au sein de la Banque, ressources et activité : tract, presse, compte rendu, note, étude, enquête.
            Date : 1963-1990

          • 1180200501 AR 457
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Représentation - Personnel du Secrétariat Général, élection des délégués : Liste électorale, note, tract, procès verbal , Mars 1993 - mai 1993
            Date : 1993-1993

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