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Secrétariat général, cabinet

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 125 à 133
        Titre : 3.1.1. Réformes administratives
        Date : 1920/1997

        • 1180200501 AR 125
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), réunions du comité de suivi : note, compte rendu, étude, juin 1991 - oct. 1995
          Date : 1991-1995

        • 1180200501 AR 126
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), élaboration : note, étude, janv. 1994 - oct. 1995
          Date : 1994-1995

        • 1180200501 AR 127
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), élaboration : note, étude, oct. 1995 - mars 1996
          Date : 1995-1996

        • 1180200501 AR 128
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), réunions du comité de suivi : note, compte rendu, oct 1996 - dec. 1997 Imprimé 415 de préparation du budget, réforme : note, étude, oct. 1920 - août 1959
          Date : 1920-1997

        • 1180200501 AR 129
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision de la deuxième partie du fascicule n°1 consacrée aux dépenses d'administration, suggestions de services et directions de la Banque, modifications apportées par des circulaires et information des comptoirs : imprimé, note, étude, correspondance. avr. 1956 - janv. 1978
          Date : 1956-1978

        • 1180200501 AR 130
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision de la deuxième partie du fascicule n°1 consacrée aux dépenses d'administration, projets successifs : note, étude, oct. 1965 - juin 1973
          Date : 1965-1973

        • 1180200501 AR 131
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision du fascicule n°1 concernant les dépenses d'administration (juin 1970 - août 1983), répartition des tâches d'encadrement (juin 1971 - mai 1976), contrôle des accès à la Banque en dehors des heures d'ouverture des bureaux (fev. 1974 - mai 1985) : circulaire, note, étude, projet, juin 1970 - mai 1985
          Date : 1970-1985

        • 1180200501 AR 132
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Organisation de la Banque de France, réforme visant à la déconcentration par délégation aux succursales régionales de certaines compétences budgétaires des services centraux : note, étude, circulaire, règlement, août 1970 - mars 1989
          Date : 1970-1989

        • 1180200501 AR 133
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Procédures administratives en vigueur à la Banque de France, simplification : note, étude, juin 1988 - juil. 1990 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Réforme : Budget de la Banque de France, nouvelle présentation : projet, note, étude, juil. 1964 - dec. 1965
          Date : 1964-1990

      • 1180200501 AR 134 à 246
        Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
        Date : 1800/1998

        • 1180200501 AR 134 à 159
          Titre : 3.1.2.1. Budget
          Date : 1948/1996

          • 1180200501 AR 134
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Réforme : Charges de personnel, aménagement : état, note, étude, nov. 1979 - nov. 1980 ; Budget 1986, projet de réforme de la procédure budgétaire et du contrôle de gestion de la Banque de France impliquant la mise en place d'enveloppes budgétaires : note, état, étude, juin 1981 - avr. 1986
            Date : 1979-1986

          • 1180200501 AR 135
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Cabinet du Secrétariat Général, dépenses présumées et situations mensuelles des crédits pour les exercices 1987 à 1991, Direction de la Réglementation et de l'Administration, situations mensuelles des crédits pour les exercices 1991 et 1992 : état, note mars 1987 - avr. 1992
            Date : 1987-1992

          • 1180200501 AR 136
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Secrétariat Général, enveloppe de souplesse de gestion et répartition par services des crédits et des dépenses présumées pour l'exercice 1990 : état, note, brochure, oct. 1989 - mars 1991
            Date : 1989-1991

          • 1180200501 AR 137
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement et d'investissement du Secrétariat Général pour les exercices 1990 à 1992 et fournisseurs à payer à la fin de l'exercice 1990 : état, note, mars 1990 - janv. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 138
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, répartition des crédits par services et enveloppe de souplesse de gestion : état, note, juil. 1990 - dec. 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 139
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, situations mensuelles et demandes de crédits : état, brochure, note, nov. 1990 - avr. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 140
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1992, enveloppe de souplesse de gestion et fournisseurs à payer : note, état, janv. 1991 - janv. 1993
            Date : 1991-1993

          • 1180200501 AR 141
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Situation des crédits délégués et budget de fonctionnement de la Direction de la Réglementation et de l'Administration, élaboration : état, note, juin 1991 - fev. 1993 ; Budget de fonctionnement du Secrétariat Général, demandes de crédits pour l'exercice 1993 : note, état, avr. 1992 - fev. 1994
            Date : 1991-1994

          • 1180200501 AR 142
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour les exercices 1994 et 1995, situation mensuelle et demande de crédits, enveloppe de souplesse de gestion : note, état, brochure, juin 1993 - juin 1996
            Date : 1993-1996

          • 1180200501 AR 143
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1993, dépenses présumées : note, état, août 1993 - nov. 1993 ; Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1994, dépenses présumées et revalorisation de crédits : note, état, brochure, janv. 1994 - avr. 1995
            Date : 1993-1995

          • 1180200501 AR 144
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour les exercices 1994 et 1995, situations mensuelles des crédits et dépenses présumées : note, état, janv. 1994 - avr. 1995
            Date : 1994-1995

          • 1180200501 AR 145
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget 1995 du Secrétariat Général, élaboration : état, note, juin 1994 - janv. 1996
            Date : 1994-1996

          • 1180200501 AR 146
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1995, dépenses présumées, enveloppe de souplesse de gestion et situations mensuelles des crédits : état, note, janv. 1995 - mai 1996
            Date : 1995-1996

          • 1180200501 AR 147
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement et d'investissement du Secrétariat Général pour les exercices 1995 et 1996 : note, compte rendu, état. juil. 1995 - dec. 1996
            Date : 1995-1996

          • 1180200501 AR 148
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1950-1955

          • 1180200501 AR 149
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1956-1960

          • 1180200501 AR 150
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1971-1974

          • 1180200501 AR 151
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1975-1978

          • 1180200501 AR 152
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1979-1982

          • 1180200501 AR 153
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1983-1986

          • 1180200501 AR 154
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général, 1987-1989 Budget 1968 - 1983, appointements versés aux agents de l'ancien Office des Changes mis à la disposition de la Banque de France : état, étude, note,; 1968 - 1983
            Date : 1968-1989

          • 1180200501 AR 155
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
            Date : 1973-1975

          • 1180200501 AR 156
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
            Date : 1976-1978

          • 1180200501 AR 157
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
            Date : 1979-1981

          • 1180200501 AR 158
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs, Exercices 1982, 1983, 1985 et 1989
            Date : 1982-1989

          • 1180200501 AR 159
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Bilans de la Banque de France : Bilan de la Banque de France, projet de réévaluation des immeubles : note, étude, JO, brochure, juin 1948 - juil. 1961 ; Capital de la Banque, projet d'augmentation : note, étude, presse, mai 1959 - sept. 1971 ; Mise en vigueur du système monétaire européen, conséquences sur le bilan de la Banque de France : note, étude, oct 1978 - mars 1979
            Date : 1948-1979

        • 1180200501 AR 160 à 246
          Titre : 3.1.2.2. Comptabilité
          Date : 1800/1998

          • 1180200501 AR 160
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Conseil Supérieur de la Comptabilité , projets de lois comptables (avr. 1949 - avr. 1962), modifications apportées au Plan Comptable National (mai 1941 - avr. 1961) : compte rendu, J.O., note, mai 1941 - avr. 1962
            Date : 1941-1962

          • 1180200501 AR 161
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Plan comptable de la Banque de France, réforme : étude, note, projet, bordereau, sept. 1947 - dec. 1988
            Date : 1947-1988

          • 1180200501 AR 162
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Plans comptables d'établissements publics, projets : étude, 1948 - 1950
            Date : 1948-1950

          • 1180200501 AR 163
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Comptabilité générale de la Banque de France, réforme : note, circulaire, étude, août 1957 - juin 1964 ; Méthode des comptes de surplus et de la productivité globale des facteurs, projet d'application à la Banque de France : études, note, rapport, mars 1980 - oct. 1981
            Date : 1957-1981

          • 1180200501 AR 164
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Comptabilité analytique d'exploitation, comparaison des méthodes de comptabilité des banques françaises et étrangères : brochure, note, correspondance, dec. 1937 - fev. 1961
            Date : 1937-1961

          • 1180200501 AR 165
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Estimation du prix de revient des services de la Banque de France, comptabilité analytique de l'Organisation et Informatique (1975 - 1981), estimation du coût des services rendus à l'Etat par la Banque (juin 1948 - juin 1972) : étude, note, 1948 - 1981
            Date : 1948-1981

          • 1180200501 AR 166
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Rationalisation des choix budgétaires et projet de mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France, études : correspondance, note, synthèse, janv. 1971 - mai 1973 ; Commission de comptabilité analytique de la Banque de France, réunion : compte rendu, note, étude, juil. 1972 - juin 1983
            Date : 1971-1983

          • 1180200501 AR 167
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Mise en place d'un système de comptabilité analytique à la Banque de France, documentation et études du groupe de travail chargé du projet : note, synthèse, rapport, 1975 - 1977
            Date : 1975-1977

          • 1180200501 AR 168
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Comptabilité analytique de la Banque de France, projet de mise en place : note, synthèse, état, rapport, 1978 - 1985
            Date : 1978-1985

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