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Secrétariat général, cabinet

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 125 à 133
        Titre : 3.1.1. Réformes administratives
        Date : 1920/1997

        • 1180200501 AR 125
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), réunions du comité de suivi : note, compte rendu, étude, juin 1991 - oct. 1995
          Date : 1991-1995

        • 1180200501 AR 126
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), élaboration : note, étude, janv. 1994 - oct. 1995
          Date : 1994-1995

        • 1180200501 AR 127
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), élaboration : note, étude, oct. 1995 - mars 1996
          Date : 1995-1996

        • 1180200501 AR 128
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), réunions du comité de suivi : note, compte rendu, oct 1996 - dec. 1997 Imprimé 415 de préparation du budget, réforme : note, étude, oct. 1920 - août 1959
          Date : 1920-1997

        • 1180200501 AR 129
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision de la deuxième partie du fascicule n°1 consacrée aux dépenses d'administration, suggestions de services et directions de la Banque, modifications apportées par des circulaires et information des comptoirs : imprimé, note, étude, correspondance. avr. 1956 - janv. 1978
          Date : 1956-1978

        • 1180200501 AR 130
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision de la deuxième partie du fascicule n°1 consacrée aux dépenses d'administration, projets successifs : note, étude, oct. 1965 - juin 1973
          Date : 1965-1973

        • 1180200501 AR 131
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision du fascicule n°1 concernant les dépenses d'administration (juin 1970 - août 1983), répartition des tâches d'encadrement (juin 1971 - mai 1976), contrôle des accès à la Banque en dehors des heures d'ouverture des bureaux (fev. 1974 - mai 1985) : circulaire, note, étude, projet, juin 1970 - mai 1985
          Date : 1970-1985

        • 1180200501 AR 132
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Organisation de la Banque de France, réforme visant à la déconcentration par délégation aux succursales régionales de certaines compétences budgétaires des services centraux : note, étude, circulaire, règlement, août 1970 - mars 1989
          Date : 1970-1989

        • 1180200501 AR 133
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Procédures administratives en vigueur à la Banque de France, simplification : note, étude, juin 1988 - juil. 1990 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Réforme : Budget de la Banque de France, nouvelle présentation : projet, note, étude, juil. 1964 - dec. 1965
          Date : 1964-1990

      • 1180200501 AR 134 à 246
        Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
        Date : 1800/1998

        • 1180200501 AR 134 à 159
          Titre : 3.1.2.1. Budget
          Date : 1948/1996

          • 1180200501 AR 134
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Réforme : Charges de personnel, aménagement : état, note, étude, nov. 1979 - nov. 1980 ; Budget 1986, projet de réforme de la procédure budgétaire et du contrôle de gestion de la Banque de France impliquant la mise en place d'enveloppes budgétaires : note, état, étude, juin 1981 - avr. 1986
            Date : 1979-1986

          • 1180200501 AR 135
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Cabinet du Secrétariat Général, dépenses présumées et situations mensuelles des crédits pour les exercices 1987 à 1991, Direction de la Réglementation et de l'Administration, situations mensuelles des crédits pour les exercices 1991 et 1992 : état, note mars 1987 - avr. 1992
            Date : 1987-1992

          • 1180200501 AR 136
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Secrétariat Général, enveloppe de souplesse de gestion et répartition par services des crédits et des dépenses présumées pour l'exercice 1990 : état, note, brochure, oct. 1989 - mars 1991
            Date : 1989-1991

          • 1180200501 AR 137
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement et d'investissement du Secrétariat Général pour les exercices 1990 à 1992 et fournisseurs à payer à la fin de l'exercice 1990 : état, note, mars 1990 - janv. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 138
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, répartition des crédits par services et enveloppe de souplesse de gestion : état, note, juil. 1990 - dec. 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 139
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, situations mensuelles et demandes de crédits : état, brochure, note, nov. 1990 - avr. 1992
            Date : 1990-1992

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