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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal
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1. Activités du Secrétariat du Conseil général
1.1. Secrétariat
1.2. Archives
1.3. Bibliothèque du Conseil
1.4. Statistiques
1.5. Relations avec les succursales
1.6. Comptabilité générale et comptes courants
1.7. Procurations
1.8. Réquisitions judiciaires
2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
2.1. Assemblée générale des actionnaires
2.2. Conseil général
2.3. Autres comités
3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
3.1. Dossiers sur la Banque de France
3.2. Gestion de la monnaie et des métaux précieux
3.3. Economie et industrie
3.3.1. Politique financière et budgétaire française
3.3.2. Missions d'études à l'étranger
3.3.3. Commerce international
3.4. Evènements historiques
4. Fonds particuliers
4.1. Etablissements ayant précédé la Banque de France
4.2. Pièces isolées concernant la Banque de France
4.3. Papiers des Gouverneurs Charles Lebègue De Germiny et Antoine Maurice d’Argout
4.4. Papiers personnels du secrétaire du Conseil général M. Guebhard
4.5. Banques départementales, comptoirs et succursales
4.6. Documentation imprimée
Présentation des notices
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1069200401 AR 1 à 134, 275 à 277, 280
Titre :
1. Activités du Secrétariat du Conseil général
Date :
1800/2013
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1069200401 AR 1
Titre :
Secrétariat du Conseil général, organisation : règlement
Date :
1922-1922
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1069200401 AR 2 à 87
Titre :
1.1. Secrétariat
Date :
1800/1959
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1069200401 AR 2 à 85
Titre :
1.1.1. Gestion de la correspondance
Date :
1800/1955
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1069200401 AR 2
Titre :
Courrier départ Gouverneur, copie de lettres : registre (n°3-4) ; 07 mars 1811-30 sept. 1817, 01 oct. 1817-31 déc. 1826
Date :
1811-1826
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1069200401 AR 3
Titre :
Courrier départ Gouverneur, copie de lettres : registre (n°5) 02 janv. 1827-29 fév. 1835 Rapports du Secrétaire général, copie de lettres : registre 24 sept. 1855-30 mai 1865
Date :
1827-1865
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1069200401 AR 4
Titre :
Secrétaire du Conseil général, copie de lettres : registre n°1 : 15 janv. 1806-27 mai 1807 n°2 : 28 mai 1807-29 juil. 1809 n°3 : 11 juil. 1809-05 avril 1811
Date :
1806-1811
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1069200401 AR 5
Titre :
Secrétaire du Conseil général, copie de lettres : registre n°4 : 10 avril 1811-03 sept. 1814 n 5 : 30 août 1814-11 nov. 1822 n°6 : 13 nov. 1822-16 fév. 1833
Date :
1811-1833
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1069200401 AR 6
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, [classé par ordre chronologique] 16 mars 1886-25 janv. 1902 27 janv. 1902-19 juil. 1906 20 juil. 1906-14 juin 1907
Date :
1886-1907
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1069200401 AR 7
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres [classé par ordre chronologique] 17 juin 1907-13 janv. 1908 14 janv. 1908-06 oct. 1908 07 oct. 1908-13 mai 1909
Date :
1907-1909
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1069200401 AR 8
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 13 mai 1909-02 déc. 1909 02 déc. 1909-06 juin 1910 06 juin 1910-17 nov. 1910
Date :
1909-1910
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1069200401 AR 9
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 17 nov. 1910-06 avril 1911 06 avril 1911-19 oct. 1911 19 oct. 1911-25 mars 1912
Date :
1910-1912
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1069200401 AR 10
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 28 mars 1912-10 oct. 1912 12 oct. 1912-03 avril 1913 03 avril 1913-02 oct. 1913
Date :
1912-1913
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1069200401 AR 11
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 02 oct. 1913-12 mars 1914 12 mars 1914-05 août 1914 06 août 1914-06 nov. 1914
Date :
1913-1914
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1069200401 AR 12
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 04 sept. 1914-02 déc. 1914 06 nov. 1914-04 mars 1915 05 mars 1915-10 juil. 1915
Date :
1914-1915
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1069200401 AR 13
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 10 juil. 1915-24 nov. 1915 25 nov. 1915-27 mars 1916 27 mars 1916-26 juil. 1916
Date :
1915-1916
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1069200401 AR 14
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 26 juil. 1916-6 déc. 1916 07 déc. 1916-20 avril 1917 21 avril 1917-04 juil. 1917
Date :
1916-1917
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1069200401 AR 15
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 04 juil. 1917-14 nov. 1917 15 nov. 1917-02 mars 1918 04 mars 1918-01 juin 1918
Date :
1917-1918
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1069200401 AR 16
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 01 juin 1918-06 juil. 1918 05 juil. 1918-31 oct. 1918 31 oct. 1918-07 fév. 1919
Date :
1918-1919
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1069200401 AR 17
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 08 fév. 1919-23 avril 1919 24 avril 1919-04 juil. 1919 04 juil. 1919-22 sept. 1919
Date :
1919-1919
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1069200401 AR 18
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 22 sept. 1919-11 déc. 1919 11 déc. 1919-09 fév. 1920 10 fév. 1920-17 avril 1920
Date :
1919-1920
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1069200401 AR 19
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 19 avril 1920-25 juin 1920 26 juin 1920-28 août 1920 30 août 1920-17 nov. 1920
Date :
1920-1920
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1069200401 AR 20
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 17 nov. 1920-10 janv. 1921 10 janv. 1921-21 fév. 1921 22 fév. 1921-18 avril 1921
Date :
1920-1921
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1069200401 AR 21
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 18 avril 1921-20 juin 1921 21 juin 1921-24 août 1921 25 août 1921-11 nov. 1921
Date :
1921-1921
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1069200401 AR 22
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 11 nov. 1921-06 janv. 1922 06 janv. 1922-09 mars 1922 09 mars 1922-11 mai 1922
Date :
1921-1922
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1069200401 AR 23
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 11 mai 1922-17 juil. 1922 17 juil. 1922-12 oct. 1922 12 oct. 1922-20 déc. 1922
Date :
1922-1922
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1069200401 AR 24
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 20 déc. 1922-08 fév. 1923 08 fév. 1923-05 avril 1923 05 avril 1923-04 juin 1923
Date :
1922-1923
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1069200401 AR 25
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 04 juin 1923-19 juil. 1923 20 juil. 1923-15 sept. 1923 17 sept. 1923-13 nov. 1923
Date :
1923-1923
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1069200401 AR 26
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 13 nov. 1923-29 déc. 1923 29 déc. 1923-19 fév. 1924 19 fév. 1924-14 avril 1924
Date :
1923-1924
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1069200401 AR 27
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 14 avril 1924-13 juin 1924 13 juin 1924-08 août 1924 08 août 1924-29 oct. 1924
Date :
1924-1924
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1069200401 AR 28
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 29 oct. 1924-26 déc. 1924 26 déc. 1924-12 fév. 1925 12 fév. 1925-31 mars 1925
Date :
1924-1925
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1069200401 AR 29
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 01 avril 1925-26 mai 1925 26 mai 1925-23 juil. 1925 24 juil. 1925-06 oct. 1925
Date :
1925-1925
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1069200401 AR 30
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 05 oct. 1925-04 déc. 1925 04 déc. 1925-20 janv. 1926 20 janv. 1926-25 fév. 1926
Date :
1925-1926
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1069200401 AR 31
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 25 fév. 1926-08 avril 1926 08 avril 1926-20 mai 1926 20 mai 1926-12 juil. 1926
Date :
1926-1926
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1069200401 AR 32
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 12 juil. 1926-09 sept. 1926 10 sept. 1926-15 nov. 1926 15 nov. 1926-06 janv. 1927
Date :
1926-1927
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1069200401 AR 33
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 06 janv. 1927-10 fév. 1927 10 fév. 1927-31 mars 1927 31 mars 1927-19 mai 1927
Date :
1926-1927
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1069200401 AR 34
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 19 mai 1927-30 juin 1927 1 juil. 1927-23 août 1927 23 août 1927-27 oct. 1927
Date :
1927-1927
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1069200401 AR 35
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 28 oct. 1927-28 déc. 1927 28 déc. 1927-04 fév. 1928 06 fév. 1928-22 mars 1928
Date :
1927-1928
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1069200401 AR 36
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 22 mars 1928-08 mai 1928 09 mai 1928-28 juin 1928 28 juin 1928-13 août 1928
Date :
1928-1928
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1069200401 AR 37
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 14 août 1928-25 oct. 1928 25 oct. 1928-13 déc. 1928 13 déc. 1928-30 janv. 1929
Date :
1928-1929
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1069200401 AR 38
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 30 janv. 1929-30 mars 1929 02 avril 1929-22 mai 1929 22 mai 1929-03 juil. 1929
Date :
1929-1929
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1069200401 AR 39
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 03 juil. 1929-02 sept. 1929 02 sept 1929-08 nov. 1929 08 nov. 1929-03 janv. 1930
Date :
1929-1930
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1069200401 AR 40
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 03 janv. 1930-19 fév. 1930 19 fév. 1930-09 avril 1930 09 avril 1930-30 mai 1930
Date :
1930-1930
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1069200401 AR 41
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 30 mai 1930-22 juil. 1930 22 juil. 1930-30 sept. 1930 30 sept. 1930-03 déc. 1930
Date :
1930-1930
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1069200401 AR 42
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 03 déc. 1930-24 janv. 1931 26 janv. 1931-20 mars 1931 20 mars 1931-05 mai 1931
Date :
1930-1931
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1069200401 AR 43
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 05 mai 1931-23 juin 1931 23 juin 1931-07 août 1931 06 août 1931-14 oct. 1931
Date :
1931-1931
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1069200401 AR 44
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 14 oct. 1931-30 nov. 1931 30 nov. 1931-12 janv. 1932 12 janv. 1932-25 fév. 1932
Date :
1931-1932
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1069200401 AR 45
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 25 fév. 1932-20 avril 1932 20 avril 1932-14 juin 1932 15 juin 1932-09 août 1932
Date :
1932-1932
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1069200401 AR 46
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 09 août 1932-20 oct. 1932 21 oct. 1932-22 déc. 1932 22 déc. 1932-13 fév. 1933
Date :
1932-1933
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1069200401 AR 47
Titre :
Secrétariat du Conseil général, copie de lettres, 13 fév. 1933-06 avril 1933 06 avril 1933-24 mai 1933 23 mai 1933-22 juil. 1933
Date :
1933-1933
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5
6
7
8
>
8 pages
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