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Fonds du service du Marché monétaire (1945-1967), de la direction du Marché monétaire (1968-1972), de la direction des Interventions monétaires (1973-1987) et de la direction des Marchés de capitaux (1988-2001).

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  • 1360200701 AR 1 à 9
    Titre : 1. Service du Marché monétaire (1943-1967)
    Date : 1933/1969

    • 1360200701 AR 1 à 3
      Titre : 1.1. Situation du portefeuille de la Banque
      Date : 1933/1966

      • 1360200701 AR 1
        Titre : Décomposition du portefeuille de la banque (siège central et succursales) d'après les situations d'engagements établies au 1er de chaque mois : registres avec tableaux récapitulatifs des catégories de papiers (ou effets) et des présentateurs.
        Date : 1933-1941

      • 1360200701 AR 2
        Titre : Décomposition du portefeuille de la banque (siège central et succursales) d'après les situations d'engagements établies au 1er de chaque mois : registres avec tableaux récapitulatifs des catégories de papiers (ou effets) et des présentateurs.
        Date : 1942-1949

      • 1360200701 AR 3
        Titre : Décomposition du portefeuille de la banque (siège central et succursales) d'après les situations d'engagements établies au 1er de chaque mois : registres avec tableaux récapitulatifs des catégories de papiers (ou effets) et des présentateurs.
        Date : 1950-1966

    • 1360200701 AR 4 à 6
      Titre : 1.2. Institution du système des réserves obligatoires
      Date : 1936/1967

      • 1360200701 AR 4
        Titre : Documentation : documents généraux : tableaux statistiques intitulés Portefeuille minimum de valeurs du Trésor et Avoirs des banques de dépôts nationalisées sur les livres de la Banque de France, notes, correspondance (1951-1954) ; Exemples étrangers (application du système des RO dans divers pays étrangers) : documents de travail, notes, études, correspondance, tableaux statistiques, coupures de presse, extraits de procès-verbaux de séance du Conseil Général, brochures (1952-1960) ; Virements télégraphiques, réforme : notes, correspondance, tableaux statistiques (1952-1954) ; Trésorerie des agences de banques ouvertes le samedi pendant la période d'été, études : notes, correspondance (1954-1955) ; Etudes diverses : notes et études du Bureau d'organisation, de la Direction générale de l'escompte et de la Direction générale des titres (1953-1954) ; L'escompte de chèques, les tirages de chèques sur compte d'autrui, étude de M. Kozul de décembre 1936 : rapport (31 décembre 1936).
        Date : 1936-1960

      • 1360200701 AR 5
        Titre : Etudes de la Direction générale du crédit : notes, correspondance, études de la DGC (1946-1954) ; Etudes du Secrétariat général : notes, correspondance, études du Cabinet du SG (1953-1956) ; Réserves obligatoires, projet de 1954 : notes du Cabinet de la DGC, correspondance (1954-1955).
        Date : 1946-1956

      • 1360200701 AR 6
        Titre : Réserves obligatoires, projet de 1966 : notes de la DASM, correspondance, décret du 9 janvier 1967 (1966-1967) ; Institution d'un système de réserves obligatoires, projet de 1960 : notes du Secrétariat général, de la Direction générale des titres, de la Direction générale des études et du crédit, correspondance, études, documents de travail, tableaux statistiques (1959-1960) ; Institution d'un coefficient de trésorerie (octobre 1960) : notes de la CCB, de la Direction générale des études et du Crédit (1960-1961) ; Réserves obligatoires , projet d'avril-mai 1957 : notes du Secrétariat général du CNC, de la Direction générale des études et du Crédit, correspondance (1957).
        Date : 1957-1967

    • 1360200701 AR 7 à 8
      Titre : 1.3. Relations avec la direction du Trésor
      Date : 1938/1964

      • 1360200701 AR 7
        Titre : Bons du Trésor, documentation générale. Dossiers Campagnes d'achat depuis 1948 : notes, correspondance (1955-1956) ; campagne d'achats, critiques sur la politique de la BDF, Affaire Edgar Faure , novembre-décembre 1952 : coupures de presse, tableaux récapitulatifs, correspondance, notes (1952) ; modifications des cours de change de certaines monnaies, 18 octobre 1948 : note, correspondance, coupures de presse, JO (1948-1949) ; conjoncture monétaire : notes, coupures de presse (1944-1945) ; campagne d'achats, mars 1955 : notes (1955) ; obligations cautionnées : notes, comptes-rendus de séances du Conseil Général, règlement pour les opérations d'intervention sur le marché libre, textes réglementaires, correspondance (1938-1964) ; relations avec le Trésor, études : notes du Service du marché monétaire, de la direction de l'Escompte, notes de MM. Vogüe, Schweitzer, correspondance, graphiques, statistiques (1949-1962).
        Date : 1938-1964

      • 1360200701 AR 8
        Titre : Bons du Trésor, opérations exceptionnelles : correspondance et tableaux statistiques (Crédit national, 1951 ; Trésor public, pensions consenties pour le receveur central des finances, 1951 ; bons du Trésor achetés, 1952, 1953, 1957 ; ventes bons du trésor à la SNCF, 1953 ; pensions sur bons exceptionnels entraînant insuffisance du solde minimum, 1954).
        Date : 1951-1957

    • 1360200701 AR 9
      Titre : 1.4. Effets négociables, prévision des bénéfices
      Date : 1942/1969