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Fonds du service du Marché monétaire (1945-1967), de la direction du Marché monétaire (1968-1972), de la direction des Interventions monétaires (1973-1987) et de la direction des Marchés de capitaux (1988-2001).

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  • 1360200701 AR 1 à 9
    Titre : 1. Service du Marché monétaire (1943-1967)
    Date : 1933/1969

    • 1360200701 AR 1 à 3
      Titre : 1.1. Situation du portefeuille de la Banque
      Date : 1933/1966

      • 1360200701 AR 1
        Titre : Décomposition du portefeuille de la banque (siège central et succursales) d'après les situations d'engagements établies au 1er de chaque mois : registres avec tableaux récapitulatifs des catégories de papiers (ou effets) et des présentateurs.
        Date : 1933-1941

      • 1360200701 AR 2
        Titre : Décomposition du portefeuille de la banque (siège central et succursales) d'après les situations d'engagements établies au 1er de chaque mois : registres avec tableaux récapitulatifs des catégories de papiers (ou effets) et des présentateurs.
        Date : 1942-1949

      • 1360200701 AR 3
        Titre : Décomposition du portefeuille de la banque (siège central et succursales) d'après les situations d'engagements établies au 1er de chaque mois : registres avec tableaux récapitulatifs des catégories de papiers (ou effets) et des présentateurs.
        Date : 1950-1966

    • 1360200701 AR 4 à 6
      Titre : 1.2. Institution du système des réserves obligatoires
      Date : 1936/1967

      • 1360200701 AR 4
        Titre : Documentation : documents généraux : tableaux statistiques intitulés Portefeuille minimum de valeurs du Trésor et Avoirs des banques de dépôts nationalisées sur les livres de la Banque de France, notes, correspondance (1951-1954) ; Exemples étrangers (application du système des RO dans divers pays étrangers) : documents de travail, notes, études, correspondance, tableaux statistiques, coupures de presse, extraits de procès-verbaux de séance du Conseil Général, brochures (1952-1960) ; Virements télégraphiques, réforme : notes, correspondance, tableaux statistiques (1952-1954) ; Trésorerie des agences de banques ouvertes le samedi pendant la période d'été, études : notes, correspondance (1954-1955) ; Etudes diverses : notes et études du Bureau d'organisation, de la Direction générale de l'escompte et de la Direction générale des titres (1953-1954) ; L'escompte de chèques, les tirages de chèques sur compte d'autrui, étude de M. Kozul de décembre 1936 : rapport (31 décembre 1936).
        Date : 1936-1960

      • 1360200701 AR 5
        Titre : Etudes de la Direction générale du crédit : notes, correspondance, études de la DGC (1946-1954) ; Etudes du Secrétariat général : notes, correspondance, études du Cabinet du SG (1953-1956) ; Réserves obligatoires, projet de 1954 : notes du Cabinet de la DGC, correspondance (1954-1955).
        Date : 1946-1956

      • 1360200701 AR 6
        Titre : Réserves obligatoires, projet de 1966 : notes de la DASM, correspondance, décret du 9 janvier 1967 (1966-1967) ; Institution d'un système de réserves obligatoires, projet de 1960 : notes du Secrétariat général, de la Direction générale des titres, de la Direction générale des études et du crédit, correspondance, études, documents de travail, tableaux statistiques (1959-1960) ; Institution d'un coefficient de trésorerie (octobre 1960) : notes de la CCB, de la Direction générale des études et du Crédit (1960-1961) ; Réserves obligatoires , projet d'avril-mai 1957 : notes du Secrétariat général du CNC, de la Direction générale des études et du Crédit, correspondance (1957).
        Date : 1957-1967

    • 1360200701 AR 7 à 8
      Titre : 1.3. Relations avec la direction du Trésor
      Date : 1938/1964

      • 1360200701 AR 7
        Titre : Bons du Trésor, documentation générale. Dossiers Campagnes d'achat depuis 1948 : notes, correspondance (1955-1956) ; campagne d'achats, critiques sur la politique de la BDF, Affaire Edgar Faure , novembre-décembre 1952 : coupures de presse, tableaux récapitulatifs, correspondance, notes (1952) ; modifications des cours de change de certaines monnaies, 18 octobre 1948 : note, correspondance, coupures de presse, JO (1948-1949) ; conjoncture monétaire : notes, coupures de presse (1944-1945) ; campagne d'achats, mars 1955 : notes (1955) ; obligations cautionnées : notes, comptes-rendus de séances du Conseil Général, règlement pour les opérations d'intervention sur le marché libre, textes réglementaires, correspondance (1938-1964) ; relations avec le Trésor, études : notes du Service du marché monétaire, de la direction de l'Escompte, notes de MM. Vogüe, Schweitzer, correspondance, graphiques, statistiques (1949-1962).
        Date : 1938-1964

      • 1360200701 AR 8
        Titre : Bons du Trésor, opérations exceptionnelles : correspondance et tableaux statistiques (Crédit national, 1951 ; Trésor public, pensions consenties pour le receveur central des finances, 1951 ; bons du Trésor achetés, 1952, 1953, 1957 ; ventes bons du trésor à la SNCF, 1953 ; pensions sur bons exceptionnels entraînant insuffisance du solde minimum, 1954).
        Date : 1951-1957

    • 1360200701 AR 9
      Titre : 1.4. Effets négociables, prévision des bénéfices
      Date : 1942/1969

  • 1360200701 AR 10 à 36
    Titre : 2. Direction du Marché monétaire (1968-1973) et direction des Interventions monétaires (1974-1987)
    Date : 1946/1986

    • 1360200701 AR 10 à 31
      Titre : 2.1. Etudes et notes
      Date : 1946/1986

      • 1360200701 AR 10 à 27
        Titre : 2.1.1. Etudes de la direction du Marché monétaire sur le marché monétaire
        Date : 1946/1972

        • 1360200701 AR 10
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1946-1962

        • 1360200701 AR 11
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1963-1965

        • 1360200701 AR 12
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1966-1966

        • 1360200701 AR 13
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1967-1967

        • 1360200701 AR 14
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1968-1968

        • 1360200701 AR 15
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1968-1968

        • 1360200701 AR 16
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1968-1969

        • 1360200701 AR 17
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1969-1969

        • 1360200701 AR 18
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1969-1969

        • 1360200701 AR 19
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1969-1969

        • 1360200701 AR 20
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1970-1970

        • 1360200701 AR 21
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1970-1970

        • 1360200701 AR 22
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1970-1970

        • 1360200701 AR 23
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1971-1971

        • 1360200701 AR 24
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1971-1971

        • 1360200701 AR 25
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1972-1972

        • 1360200701 AR 26
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1972-1972

        • 1360200701 AR 27
          Titre : Circulaires, notes de la DASM, notes de la DGC, de la Direction générale de l'escompte, comptes-rendus de séances du Conseil général, extraits de revues économiques et bancaires, rapports (dont rapport du Commissariat général au plan), correspondance, documentation, coupures de presse, bulletins d'information BDF.
          Date : 1972-1972

      • 1360200701 AR 28 à 29
        Titre : 2.1.2. Etudes thématiques de la direction du Marché monétaire
        Date : 1966/1978

        • 1360200701 AR 28
          Titre : Marchés monétaires étrangers. Marché monétaire de Londres : notes (1972-1973) ; marché monétaire aux Etats-Unis : brochure, article (1969) ; marché monétaire en Italie : notes (1977-1978) ; Opérations officielles sur le marché des « valeurs dorées sur tranche » : note extraite du Bulletin de la Banque d'Angleterre (juin 1966). 1966-1978 Diverses questions monétaires, réflexions générales : notes, correspondance, extraits JO, circulaires, documentation, brochures, dossier transmis par Pierre Berger à M. de Lattre . 1971
          Date : 1966-1978

        • 1360200701 AR 29
          Titre : La monnaie, réflexion : notes de la DASM, du Service des études économétriques, correspondance, extraits JO, circulaires, coupures de presse, dossiers transmis par Pierre Berger à M. de Lattre ; restrictions de crédit, réflexion : notes, correspondance, extraits JO, circulaires, coupures de presse, dossiers transmis par Pierre Berger à M. de Lattre.
          Date : 1972-1972

      • 1360200701 AR 30 à 31
        Titre : 2.1.3. Notes de la direction des Interventions monétaires
        Date : 1983/1986

    • 1360200701 AR 32
      Titre : 2.2. Relations avec la direction du Trésor
      Date : 1967/1982

    • 1360200701 AR 33 à 35
      Titre : 2.3. Demandes d'ouverture de comptes de dépôts d'effets privés
      Date : 1971/1978

      • 1360200701 AR 33
        Titre : Demandes émanant de divers banques et établissements financiers : tableau récapitulatif des banques et établissements financiers ayant fait cette demande, correspondance, notes, situations territoriales détaillées de leurs comptes : - lettres A à G
        Date : 1971-1978

      • 1360200701 AR 34
        Titre : Demandes émanant de divers banques et établissements financiers : tableau récapitulatif des banques et établissements financiers ayant fait cette demande, correspondance, notes, situations territoriales détaillées de leurs comptes : - lettres H à T
        Date : 1971-1976

      • 1360200701 AR 35
        Titre : Demandes émanant des Banques Populaires : tableau récapitulatif, correspondance, notes, situations territoriales détaillées de leurs comptes.
        Date : 1971-1976

    • 1360200701 AR 36
      Titre : 2.4. Papiers de M. Joffre, directeur adjoint puis directeur de la direction des Interventions monétaires
      Date : 1968/1983

      • 1360200701 AR 36
        Titre : Règlement des interventions monétaires : notes, correspondance, circulaires, arrêtés (1968-1983) ; vérifications effectuées à la DIM : rapport du Groupe mobile de contrôle (1978) ; taux, questions de référence : notes, études, résumés de la DASM (1971-1976) ; les questions d'interventions sur le marché monétaire et les rapports à l'intention du Conseil général : notes, correspondance, coupures de presse, articles (1971-1978) ; conférences sur le fonctionnement du marché monétaire : comptes-rendus des conférences de M. de la Bussière (mars, avril 1971 ; 17 février, 9 décembre 1976) et de M. Joffre (17 avril 1978) ; brochure de la DMM intitulée Répertoire alphabétique des comptes courants d'effets publics (janvier 1972) ; correspondance générale de M. Joffre (1979-1982).
        Date : 1968-1983

  • Titre : 3. Direction des Marchés de capitaux (1988-2001)