Patrimoine et archives historiques

Titre : Banque de France, règlement général des succursales-dépôts de titres : registre, mars1924. Dispositions concernant la Banque de France : loi, décret, décret-loi, convention, avr.1932-déc.1959 ; modifications : note, rapport, loi, décret-loi, JO, convention, sept.1936-mars1963.

Date : 1924-1963

Titre : Activité de la Banque de France, notes et conditions relatives aux opérations classiques de la Banque de France : correspondance, communication, circulaire, ordre de service, statistique, état, note, juin1943-juil.1959.

Date : 1943-1959

Titre : Banque de France, documentation sur le crédit à l'usage des succursales et bureaux auxiliaires : rapport, mars-oct.1948.

Date : 1948-1948

Titre : Open market, variations du compte " open market " : état, janv.1948-déc.1951. Marché monétaire, intervention de la Banque de France sur le marché monétaire : note, mars1964 Situation monétaire, lettres et notes de la Direction générale du crédit adressées aux directeurs des succursales : note, rapport, statistique, correspondance, janv.1962-juin1970.

Date : 1948-1970

Titre : Banque de France, décomposition du portefeuille d'escompte : état, situation, janv.1967-déc.1968 ; décomposition du poste " effets achetés sur le marché monétaire et obligations " : état, janv.-déc.1978.

Date : 1967-1978

Titre : Politique du crédit, réglementation des interventions de la banque : note, circulaire, procès verbal de réunion, loi, projet de loi, nov.1968-août1991.

Date : 1968-1991

Titre : Politique du crédit, réglementation des interventions de la banque : note, circulaire, procès verbal de réunion, arrêté, proposition de loi, juil.1971-janv.1993. Projet de fermetures de succursales de la Banque de France, étude comparative avec l'institut d'émission anglais : rapport, s.d.

Date : 1971-1993

Titre : Recouvrement, organisation générale : note, presse, rapport, état, procès verbal de réunion, texte officiel, correspondance, télégramme, juin1882-mai1950. Effets de commerce, moratorium des dépôts dans les banques : presse, JO, circulaire, loi, texte officiel, août1914-oct.1918. Organisation d'achat et de répartition, organisation générale : presse, note, rapport, correspondance, JO, décision de caractère général, mai1938-oct.1957. Papier financier, conditions et réglementation : instruction, rapport, circulaire, décision de caractère général, correspondance, procès verbal de réunion, fév.1943-janv.1960

Date : 1882-1960

Titre : Disponibilités monétaires, études et prévisions : graphique, état, statistique, exposé, note, rapport, oct.1947-déc.1948. Monnaie et crédit, travaux sur l'évolution de la monnaie et du crédit dans divers pays : note, rapport, extrait de presse, nov.1951-janv.1954. Conseil économique-commission des finances, du crédit et de la fiscalité, étude du problème du crédit, son rôle économique, sa situation actuelle, les réformes qu'elle appelle : rapport, procès verbal de réunion, déc.1952 ; étude du crédit à la consommation : projet, avis, loi, correspondance, note, procès verbal de réunion, juin1953-fév.1954

Date : 1947-1954

Titre : Marché monétaire, note pour le cabinet de la Direction générale des études et du crédit sur la décomposition du solde du poste effets négociables, les limites et les excédents sur les planchers : note, août1956-déc.1960 ; situation du marché monétaire à l'étranger (Pays Bas, Belgique, Allemagne fédérale, Etats Unis) : note, correspondance, déc.1964-déc.1965. Commission Wormser, réforme du marché monétaire et les conditions de la politique monétaire : presse, rapport, note, janv.1957-déc.1968

Date : 1956-1968

Titre : Commission Wormser , réforme du marché monétaire et des conditions de la politique monétaire : rapport, déc.1968 ; fonctionnement du marché monétaire : note, rapport, correspondance, nov.1959-avr.1965 ; travaux sur les progrès de la régulation monétaire : presse, rapport, déc.1966 ; décomposition du poste " effets achetés sur le marché monétaire et obligations " : pièce comptable, janv.1971-déc.1973 ; décomposition du poste " effets achetés sur le marché monétaire et obligations " : pièce comptable, janv.1978-déc.1981.

Date : 1959-1981

Titre : Comité Lorain, travaux : rapport, note, statistique, décret, correspondance, avant projet de loi, déc.1957-mars1963.

Date : 1957-1963

Titre : Comité Lorain , organisation : liste, rapport, programme, juin-nov.1962 ; séances plénières : compte rendu de réunion, note, juin1962-janv.1963 ; rapport d'activité en 1962 : rapport, note, fév.-mai1963.

Date : 1962-1963

Titre : Liquidité bancaire, colloque d'information de la Banque de France sur les problèmes internes de liquidité : rapport, oct.1966 ; facteurs agissant sur la liquidité bancaire : note, état, statistique, oct.1967-sept.1968. Masse monétaire, travaux et études relatifs à l'or et aux devises : note, fév.1972.

Date : 1966-1972

Titre : Marché monétaire, note mensuelle : note, graphique, circulaire, statistique, janv.1968-déc.1972.

Date : 1968-1972

Titre : Crédit bancaire, réglementation : rapport, instruction, projet, décision de caractère général, arrêté, correspondance, décret, notice, liste, note, circulaire, déc.1946-fév.1970.

Date : 1946-1970

Titre : Crédits bancaires, évolutions des effets publics, des effets de commerce et comptes débiteurs nourris par le système bancaire, des bilans d'établissements enregistrés, des dépôts à vue, des ressources et emplois bancaires divers, des disponibilités monétaires et des statistiques diverses : statistique, état, déc.1938-déc.1960 ; évolution : situation, sept.1944-déc.1947

Date : 1938-1960

Titre : Crédit bancaire, évolution de 1946 à 1948 : note, janv.1946-déc.1948. Opérations de crédit bancaire, évolution du crédit : état, statistique, rapport, note, correspondance, janv.1947-janv.1960.

Date : 1946-1960