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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 302 à 337
      Titre : 3.4. Le marché financier

      • 1135200514 AR 332 à 333
        Titre : 3.4.7. Les portefeuilles de valeurs mobilières
        Date : 1973/1996

        • 1135200514 AR 332
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.7. Les portefeuilles de valeurs mobilières Portefeuille de valeurs mobilières, études (dont les stocks de valeurs mobilières en France, statistiques sur le contenu des portefeuilles des clients, typologie des donneurs d'ordre en Bourse) : presse, note, état, circulaire, correspondance, brochure, 1973-1990.
          Date : 1973-1990

        • 1135200514 AR 333
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.7. Les portefeuilles de valeurs mobilières Sociétés de gestion de portefeuille , relations [classement alphabétique] : correspondance, note, brochure, compte-rendu de réunion, 1990-1996.
          Date : 1990-1996

      • 1135200514 AR 334
        Titre : 3.4.8. Institutions européennes
        Date : 1958/1992

        • 1135200514 AR 334
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.8. Institutions européennes Marché commun et Communauté Économique Européenne, documentation, analyses et commentaires (dossiers concernant les assurances, historique, institutions, législation douanière, marché foncier) : presse, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait de projet de compte-rendu, proposition de directive, note, bulletin d'information, extrait du JO, brochure, 1958-1991. Organismes européens (organisation, fonctionnement, activités), documentation sur la Banque européenne d'investissements, la CECA (Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier), EURATOM (Communauté Européenne de l'énergie atomique), les adhésions à la Communauté Économique Européenne (CEE, 1972, 1981) ou les relations commerciales préférentielles : extrait du JO, presse, brochure, communiqué de presse, liste, rapport d'activité, 1958-1992.
          Date : 1958-1992

      • 1135200514 AR 335 à 336
        Titre : 3.4.9. Système bancaire français

        • 1135200514 AR 335
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.9. Système bancaire français Statut juridique des banques et établissements financiers, Dispositions légales, cas concrets, relations avec l'Association professionnelle des banques et l'Union syndicale des banquiers de Paris et de la province : extrait de JO, liste, correspondance, note, presse, 1941-1982. Statut juridique des banques et établissements financiers, Documentation : presse, JO, extrait de JO, 1930-1990.
          Date : 1930-1990

        • 1135200514 AR 336
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.9. Système bancaire français Rapport de Yves ULLMO pour le Conseil National du Crédit sur « l'évaluation technique du système financier français », texte, analyse, commentaires : presse, rapport, note de présentation, 1991.

      • 1135200514 AR 336 à 337
        Titre : 3.4.10. Investissements étrangers en France et français à l'étranger

        • 1135200514 AR 336
          Titre : 3.4.10. Investissements étrangers en France et français à l'étranger Investissement étrangers en France et français à l'étranger, documentation : loi, presse, étude de la direction de la Balance des Paiements, brochure, 1956-1996.

        • 1135200514 AR 337
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.10. Investissements étrangers en France et français à l'étranger Investissements étrangers en France, demande de création d'une société d'investissement avec le concours de capitaux étrangers transmise par le ministère des Finances pour avis : note, correspondance, 1960 ; demande de création d'une association en participation de caractère international pour l'achat et la vente de valeurs mobilières présentée par MM. HOTTINGUER & Cie : correspondance, note, projet de statut, 1959. « Investissements en titres d'État effectués par des gouvernements étrangers, des banques centrales et des institutions financières internationales », étude de la direction des services juridiques à l'occasion d'un colloque organisé par la Banque des Règlements Internationaux à Bâle : rapport, juil. 1988. 

    • 1135200514 AR 337 à 349
      Titre : 3.5. Fiscalité
      Date : 1978/2000

      • 1135200514 AR 337
        Titre : 3.5.1. Travaux de fin d'année

        • 1135200514 AR 337
          Titre : 3.5. FISCALITE 3.5.1. Travaux de fin d'année Travaux de fin d'année, calendriers : procès-verbal de réunion, programme, note, 1984-1995. Archivages des documents fiscaux, documentation : extrait de compte-rendu de réunion, note du Comité français d'organisation et de normalisation bancaire « proposition de délais de conservation des informations ou documents concernant les titres », 1987, 1992.

      • 1135200514 AR 338 à 340
        Titre : 3.5.2. Imposition des revenus mobiliers

        • 1135200514 AR 338
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.2. Imposition des revenus mobiliers Généralités, dispositions légales et réglementaires, modes d'applications, cas concrets, études : extrait du JO, loi, décret, circulaire, note, presse, compte-rendu de réunion, instruction, 1914-1977.
          Date : 1914-1977

        • 1135200514 AR 339
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.2. Imposition des revenus mobiliers Retenue à la source de la taxe proportionnelle sur les revenus des capitaux mobiliers, dispositions légales et réglementaires, cas concrets et instructions aux comptoirs, études : rapport, extrait de JO, note, circulaire, bulletin, 1956-1969.
          Date : 1956-1969

        • 1135200514 AR 340
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.2. Imposition des revenus mobiliers Société à Responsabilité limitée de caractère familiale (SARL), option entre l'impôt sur le revenu des personnes physiques et l'impôt sur les sociétés, documentation : presse, note, extrait de JO, 1920-1956. Détaxation des investissements (certificats d'investissements), dispositions légales et modalités d'application : extrait du JO, projet, note, circulaire, 1955-1970. Amnisties fiscales, conditions d'application : arrêté, instruction, extrait de bulletin officiel, JO, loi, circulaire, 1949-1958. 

      • 1135200514 AR 340 à 341
        Titre : 3.5.3. Taxation des plus-values mobilières
        Date : 1978/1990

        • 1135200514 AR 340
          Titre : 3.5.3. Taxation des plus-values mobilières Dispositions légales et réglementaires, cas concrets : extrait du JO, de bulletin officiel, brochure, presse, circulaire, extrait de rapport, note, 1941-1978. Loi, préparation : JO, note, 1976. Etudes : note, extrait de bulletin officiel, 1978.

        • 1135200514 AR 341
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.3. Taxation des plus-values mobilières Loi du 5 juil. 1978, application : note, correspondance, pièce comptable, 1978-1980. Application informatique, gestion (accréditations, mises à jour, évolutions, résolutions de problèmes, amélioration de la chaîne informatique Plus-values dans le cadre de sa transposition sur le site de Poitiers) : note, correspondance, compte-rendu de réunion, ordre du jour, étude, programme, schéma, éta, 1984-1990.
          Date : 1978-1990

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