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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 18 à 20
        Titre : 1.2.1. Organisation

        • 1135200514 AR 18
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.1. Organisation Services de la direction, monographies : note, organigramme, plan, 1953-1967.
          Date : 1953-1967

        • 1135200514 AR 19
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.1. Organisation Organisation et fonctionnement des services, études et projets du Bureau d'organisation : compte-rendu de réunion, note, plan, étude, 1952-1964. Section des Renseignements financiers et adressographie (Futur service des Informations sur Titres) , organisation et fonctionnement (dont rattachement à la direction des Titres en 1934, dissolution de la section de l'adressographie en 1961) : note, état, plan, projet, 1923-1992. Création d'un « Bureau central », fusion des services de guichet de la Banque centrale et du Bureau des Comptes directs, transfert d'activités de la direction des titres : plan, procès-verbal et compte-rendu de réunion, rapport, note, ordre du jour, état, projet, décision, presse, 1954-1960.
          Date : 1923-1992

        • 1135200514 AR 20
          Titre : Envois de valeurs à Poitiers, organisation administrative, suggestions de modifications : note, imprimé. 1960-1973 Liaisons routières entre Paris et Poitiers, organisation, projet de suppression (dont étude statistique), relations avec Chronopost, Postadex, et Socia (Société anonyme international d’assurances et de réassurances) : police d’assurance, avenant, note, circulaire, presse, correspondance. 1986-1993

      • 1135200514 AR 20 à 22
        Titre : 1.2.2. Etudes et instructions

        • 1135200514 AR 20
          Titre : Instructions et rapports d’activités : note, correspondance, brochure. 1915, 1944-1952 Enquête de M. Antoine SEZERAT sur le coût et le rendement des services publics29, réponses à l’enquête sur la répartition des effectifs par branches d’activité et analyse du rapport concernant la direction des titres : note, état. 1946-1947 Opérations de la clientèle directe dans les services de la direction générale des Titres, études : note, état, 1946. Questionnaire VILLEPONTOUX, réponses des services : note, juin 1947. Comité central d’enquêtes sur le coût et le rendement des services publics30, travaux : note, compte-rendu de séance, 1948-1949. 1946-1949 Opérations sur titres, études juridiques et statistiques : note, état, correspondance. 1954-1955

        • 1135200514 AR 21
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.2. Etudes et instructions Comité central d'entreprise, Commission « marche générale de l'entreprise » section titres, suggestions du comité et des syndicats pour donner un regain d'activité à la gestion des « titres » : note, correspondance, graphique, état, presse, extrait du JO, bulletin, 1962-1967. Fichier de renseignement sur les sociétés émettrices de valeurs mobilières, projet de constitution d'un fichier central (« centrale des bilans ») : imprimé, note, circulaire, liste, procès-verbal de réunion, 1968-1969. Conséquences du passage au « nouveau franc » sur la direction et sur les opérations sur titres, documentation, études et instructions [classement thématique] : note, circulaire, presse, compte-rendu de réunion, extrait du JO, projet de circulaire, 1959-1963.
          Date : 1959-1969

        • 1135200514 AR 22
          Titre : Travaux et réunion du groupe de travail sur les instruments et techniques du marché monétaire31, documentation fournie par la direction des Marchés de Capitaux à la direction des Titres : projet de rapport, compte-rendu de réunion, extrait du JO, décision. 1988

      • 1135200514 AR 22 à 29
        Titre : 1.2.3. Opération "optimisation" des opérations sur titres
        Date : 1986/1992

        • 1135200514 AR 22
          Titre : Réforme des structures de la direction, papiers de M. Claude CARTRON, études (attributions, organisation, fonctionnement, implantation géographique), suivi des travaux : note, projet, extrait de bulletin, compte-rendu de réunion, lettre-circulaire, fiche de poste, charte. Section centrale, délégation pour le contrôle interne et l’information de gestion, cellule informatique des titres, cellule de formation, comptabilité-espèces, Poitiers-direction des services de titres.

        • 1135200514 AR 23
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Réforme des structures de la direction (Section centrale, circulation des valeurs, opérations partagées entre Paris et Poitiers, Division comptable, émissions, service informatique sur titres, cellule marketing, répartition des activités Paris-Poitiers, service de la gestion des titres), papiers de M. Claude CARTRON , études (attributions, organisation, fonctionnement, implantation géographique), suivi des travaux : note, projet, extrait de bulletin, compte-rendu de réunion, lettre-circulaire, fiche de poste, charte, 1986-1992.
          Date : 1986-1992

        • 1135200514 AR 24
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Informations sur Titres [n°6 à 149, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 25
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service de Gestion des Titres [n°2 à 104, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 26
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service de Gestion des Titres [n°114 à 305, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 27
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Emissions de Titres [n°6 à 59, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 28
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Emissions de Titres [n°60 à 283, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

        • 1135200514 AR 29
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Ordres de Bourse [n°1 à 197, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.
          Date : 1991-1992

      • 1135200514 AR 30 à 36
        Titre : 1.2.4. Rapports du Contrôle général

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