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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 77 à 156
      Titre : 1.3. Services centraux
      Date : 1868/1975

      • 1060200401 AR 134 à 137
        Titre : 1.3.9. Service de la Caisse générale
        Date : 1868/1970

        • 1060200401 AR 136
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, organisation des services de caisse à Paris et dans les succursales : note, rapport, correspondance, liste, bilan comptable. 1953-1970
          Date : 1953-1970

        • 1060200401 AR 137
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, prescriptions réglementaires diverses : correspondance, note, rapport, presse, imprimé. 1954-1969
          Date : 1954-1969

      • 1060200401 AR 138 à 139
        Titre : 1.3.9. Service de la Recette
        Date : 1880/1939

        • 1060200401 AR 138
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.9. Service de la Recette Service de la recette, organisation des services de la recette : compte rendu, note, correspondance, rapport, presse, plan, circulaire, règlement, photographies, novembre 1880-août 1939 ; création d'une société pour la garantie du remboursement de la perte subie sur les cautionnements par le personnel titulaire des recettes : statut, note, correspondance, état, mai 1920-janvier 1928 ; mesures de sécurité prises par la banque à la suite d'attentats dirigés contre les garçons de recette : note, presse, télégramme, novembre 1907-août 1936. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1880-1939

        • 1060200401 AR 139
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.9. Service de la Recette Recette hors-ville, modification des périmètres d'encaissement des effets : note, circulaire, plan, correspondance, état, extrait de rapport de l'Inspection Générale.1919-1939
          Date : 1919-1939

      • 1060200401 AR 140 à 143
        Titre : 1.3.10. Service du Contrôle général
        Date : 1962/1970

        • 1060200401 AR 140
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1962
          Date : 1962-1962

        • 1060200401 AR 141
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1963-1965
          Date : 1963-1965

        • 1060200401 AR 142
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1966-1967
          Date : 1966-1967

        • 1060200401 AR 143
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1968-1970
          Date : 1968-1970

      • 1060200401 AR 144
        Titre : 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés
        Date : 1883/1944

        • 1060200401 AR 144
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés Service du matériel et des imprimés, gestion de l'armement de la Banque de France : note, correspondance, état, imprimé, liste. 1883-1944
          Date : 1883-1944

      • 1060200401 AR 145 à 156
        Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce
        Date : 1903/1961

        • 1060200401 AR 145
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets arriérés, nouveau régime de réception : note, correspondance, imprimé, circulaire, janvier 1903-octobre 1939 ; détournement de fonds : note, correspondance, avril 1937-mai 1937. 1903-1939
          Date : 1903-1939

        • 1060200401 AR 146
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, élaboration et application de la loi du 18 août 1924 concernant les règlements par chèques et par virements : note, procès-verbal de réunion de la Chambre du Commerce, rapport, correspondance, circulaire, état, presse, protêt, texte officiel, mai 1922-janvier 1933 ; régime des règlements par chèques et par virements antérieur à la loi du 18 août 1924 : note, correspondance, Journal Officiel, pièce comptable, texte officiel, novembre 1910-décembre 1922. 1910-1933
          Date : 1910-1933

        • 1060200401 AR 147
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets et valeurs à courte échéance, mesures prises par la Banque de France pour l'organisation d'un marché des acceptations: correspondance, note, rapport, procès verbal de réunion, circulaire, liste, presse. 1923-1930
          Date : 1923-1930

        • 1060200401 AR 148
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Protêts, validité des clauses de dispense : note, correspondance, rapport, circulaire, acte de protêt, 1924-1956 ; affaire Eschenauer : note, correspondance, acte de protêt, effet à vue, voeu, 1931-1950 ; protêts dressés à tort : note, correspondance, 1935-1956 ; protêts des valeurs en place : note, correspondance, 1939-1956 ; condition de protêts des effets payables en Sarre : circulaire, nov. 1949 ; intervention ou non intervention auprès du tiré du protêt des effets domiciliés : note, procès-verbal de séance, 1947-1951 ; délais de protêt des chèques : note, correspondance, 1949-1952. 1924-1956
          Date : 1924-1956

        • 1060200401 AR 149
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, recouvrement par la Banque de France des quittances de la Compagnie Parisienne de Distribution d'Electricité : correspondance, note, mai-juin 1937 ; études de 1925 et 1932 sur les coûts et la charge en personnel résultants du traitement des effets graphique, état, note, janvier 1925-mars 1933 ; étude sur le prix de revient de l'encaissement des effets de commerce payables sur les places bancables et sur les places non rattachées : note, novembre 1934-mars1937. 1925-1937
          Date : 1925-1937

        • 1060200401 AR 150
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets écarts, enquêtes sur les tarifs d'encaissement : graphique, état, note, correspondance, brochure, circulaire, rapport, imprimé, février 1927-juin 1933 ; enquête sur le mode d'encaissement des effets remis par les sociétés de crédit et les banques : note, correspondance, décembre 1929-septembre 1939 ; étude sur le mode d'escompte et de recouvrement : note, état, graphique, septembre 1937. 1927-1939
          Date : 1927-1939

        • 1060200401 AR 151
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, étude sur le prix de revient de l'encaissement : note, état, bordereau, imprimé. 1933-1938
          Date : 1933-1938

        • 1060200401 AR 152
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, études sur le prix de revient de l'encaissement : note, rapport, correspondance. 1937-1939
          Date : 1937-1939

        • 1060200401 AR 153
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Classement des effets sur les bordereaux de présentation à l'escompte, enquête du service administratif sur l'utilisation d'un mode de classement simplifié : note, correspondance, liste. 1953
          Date : 1953-1953

        • 1060200401 AR 154
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliation des effets de commerce, régime antérieur à la première guerre mondiale : statistique, note, correspondance, circulaire, imprimé, presse, brochure, bulletin, octobre 1910-avril 1916 ; mesures prises pendant la première guerre mondiale : note, correspondance, circulaire, juillet 1914-avril 1926 ; difficultés liées à la compensation avec les comptes courants postaux : note, correspondance, circulaire, juin 1919-juillet 1943. 1910-1943
          Date : 1910-1943

        • 1060200401 AR 155
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliations, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé, état nominatif. 1924-1958 Changements de domicile de place à place, demande présentée par la Chambre syndicale des banquiers populaire et par la Banque nationale pour le Commerce et l'Industrie : note, correspondance, 1953-1955 ; demandes présentées par diverses banques : note, correspondance, circulaire, 1936-1960 ; correspondance diverse concernant les changements de domicile sur la même place et de place à place : note, correspondance, 1927-1960. 1927-1960 Escompte et encaissement d'effets sur place non rattachées (changements de domicile), circulaires : note, correspondance, circulaire, 1927-1955 ; correspondance avec les succursales au sujet des ordres de domiciliation générale : correspondance, note, 1957-1960. 1927-1960
          Date : 1924-1960

        • 1060200401 AR 156
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.3. Avis de sort des effets de commerce Avis de sort des effets de commerce, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé. 1905-1956 Avis de sort des effets de commerce, instructions abrogées : note, note de service, correspondance, circulaire, imprimé. 1927-1943 Avis de sort des effets de commerce, affaire Grollier : note, correspondance. 1938-1940 Avis de sort des effets de commerce, projet du Service du Portefeuille, de la Commission des Etudes et travaux d'étude par le Comité d'études techniques et de normalisation bancaire sur les « avis de sort-carte postale » : note, correspondance, procès-verbal, imprimé. 1948-1949 Avis de sort des effets de commerce, enquête sur le fonctionnement du nouveau régime institué par la circulaire du 27 janvier 1951 : note, note de service. 1961
          Date : 1905-1961

    • 1060200401 AR 157 à 163
      Titre : 1.4. Réseau
      Date : 1899/1975

      • 1060200401 AR 157 à 158
        Titre : 1.4.1. Extension du réseau
        Date : 1953/1967

        • 1060200401 AR 157
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.1. Extension du réseau Création des villes rattachées, rapports de l'inspection suite à l'enquête lancée en 1953 sur l'extension du réseau des places bancables : rapport, correspondance, liste. 1953 Création de villes rattachées, études et décisions du Conseil général du 17 sept. 1953 : étude, bilan comptable, note, extrait de procès-verbal. 1953 Création de villes rattachées, extension du réseau des localités bancables et réforme des conditions de recouvrement sur les places de cette catégorie : carte géographique, note, rapport, correspondance, liste, fascicule. 1953-1956 Extension du réseau des places bancables, circulaires de 1954 à 1960 : liste, note, correspondance, circulaire. 1954-1960
          Date : 1953-1960

        • 1060200401 AR 158
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.1. Extension du réseauExtension du réseau des places bancables, modification de la liste des places bancables : note, correspondance, liste, J.O. 1959-1963 Création de villes rattachées, circulaires de 1961 à 1964 : note, correspondance, bilan comptable, circulaire. 1961-1964 Création de villes rattachées, circulaires de 1964 à 1967 : note, correspondance, bilan comptable, circulaire. 1964-1967
          Date : 1959-1967

      • 1060200401 AR 159 à 161
        Titre : 1.4.2. Fonctionnement du réseau
        Date : 1899/1953

        • 1060200401 AR 159
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.1. Ouverture au public Ouverture au public des succursales et des bureaux auxiliaires, succursales dont l'horaire de fermeture est fixé à 16 heures (de Abbeville à Vichy par ordre alphabétique) : note, correspondance, presse. 1899-1915
          Date : 1899-1915

        • 1060200401 AR 160
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.1. Ouverture au public Ouverture au public des succursales et des bureaux auxiliaires, succursales dont l'horaire de fermeture est fixé à 17 heures ( de Aix-en-Provence à Voiron par ordre alphabétique) : note, correspondance, presse. 1899-1917
          Date : 1899-1917

        • 1060200401 AR 161
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.2. Opérations de compensation des comptoirs Opérations de compensation des comptoirs, enquête sur les horaires et les modes de règlement adoptés [classement par ordre alphabétique des comptoirs d'Abbeville à Voiron] : état. 1951 Opérations de compensation des comptoirs, enquête sur les horaires et les modes de règlement adoptés [classement par ordre alphabétique des comptoirs d'Abbeville à Voiron] : note. 1953
          Date : 1951-1953

      • 1060200401 AR 162 à 163
        Titre : 1.4.3. Relations succursales-siège
        Date : 1930/1975

        • 1060200401 AR 162
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.3. Relations succursales-siège Relations avec les comptoirs (classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Aix à Sens) : correspondance. 1933-1934 Relations avec les comptoirs, enquête sur les agents utilisant une bicyclette personnelle pour les besoins du service : note. 1954
          Date : 1933-1954

        • 1060200401 AR 163
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.3. Relations succursales-siège Légion d'Honneur, proposition, par le préfet de la Mayenne, de candidature à la Croix de Chevalier de la Légion d'Honneur du directeur de la Banque de France de Laval : correspondance. 1969 Conditions de travail, lettre de M. LE GALL Pierre concernant les conditions de travail à la succursale de Quimper : correspondance. 1975 1.5. Relations avec les particuliers Relations de la Banque avec des particuliers, demande de renseignements sur M. J. HERVE-BAZIN, stagiaire à la Banque de France en 1930 : note, correspondance. 1930-1973
          Date : 1930-1975

    • 1060200401 AR 164 à 167
      Titre : 1.5. Relations avec les particuliers
      Date : 1931/1981

      • 1060200401 AR 164
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Relations entre la Banque de France et des particuliers, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance, brochure : - P. FAYOLLE, Historique de la fondation de la succursale de la Banque de France de Dijon, extrait des actes du Quatre-vingt-quatrième congrès national des sociétés savantes, Dijon, 1959. 1931-1966 Relations entre la Banque de France et des universitaires, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance, bilan comptable. 1950-1968
        Date : 1931-1968

      • 1060200401 AR 165
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance, juillet 1940-novembre 1947. 1940-1947 Propositions et théories par des particuliers : note, correspondance, imprimé, spécimen, 1973-1974 ; correspondance : presse, 1975-1977. 1973-1977
        Date : 1940-1977

      • 1060200401 AR 166
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance. 1975-1980 Propositions et théories par des particuliers : correspondance. 1978
        Date : 1975-1980

      • 1060200401 AR 167
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance, carte postale, imprimé. 1979-1981
        Date : 1979-1981

    • 1060200401 AR 168 à 177
      Titre : 1.6. Relations avec les banques et communication externe
      Date : 1928/1971

      • 1060200401 AR 168 à 171
        Titre : 1.6.1. Banques et établissements financiers
        Date : 1928/1968

        • 1060200401 AR 168
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.1. Caisse nationale de Crédit Agricole Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1950 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1950 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres amortissables en 10-15 ou 20 ans : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, J.O., affiche (2Fi 1067 / 34). 1950-1952 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1953 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 35-37). 1953 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 6% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 38-39). 1954 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1955 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 40-41). 1955 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions titres à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1956 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1957 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1957 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 6% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1958
          Date : 1950-1958

        • 1060200401 AR 169
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.1. Caisse nationale de Crédit Agricole Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1959 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1959 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions titres : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1960 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1961 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 42). 1962 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions d'obligations à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1963
          Date : 1959-1963

        • 1060200401 AR 170
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.2. Banques diverses Relations entre la Banque de France et les banques françaises, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance. 1928-1962 Banques et établissements financiers, décisions de caractère général prises par le Conseil national du Crédit et communication de l'Association professionnelle des banques transmettant la liste de décisions du CNC : liste, imprimé, fascicule, circulaire, note, correspondance, presse, J.O. 1951-1963 Banques et établissements financiers, circulaires sur les coefficients de trésorerie et planchers de bons : circulaire, note, correspondance, imprimé. 1953-1966
          Date : 1928-1966

        • 1060200401 AR 171
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.2. Banques diverses Recouvrements sur guichets périodiques et compensation déplacée, correspondance avec les Caisses de Crédit agricole et autres banques : correspondance, note, imprimé, liste. 1954-1964 Banques et établissements financiers, conditions de la Banque de Paris et de province : circulaire, fascicule. 1957-1963 Crédit Commercial de France, rapport sur une conférence destinée aux membres de la Société française des Analystes Financiers : note, correspondance, rapport, bilan comptable, brochure : - Crédit Commercial de France, Assemblée générale extraordinaire du 28 mars 1968, Paris, 1968. 1968
          Date : 1954-1968

      • 1060200401 AR 172 à 174
        Titre : 1.6.2. Centrales d'impayés
        Date : 1947/1967

        • 1060200401 AR 172
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, organisation particulière et fonctionnement sur les places des succursales : note, correspondance, imprimé, tableau. 1947-1958 Etablissement de la liste des effets impayés, correspondance et échange des informations avec les succursales : note, correspondance, 1947-1966 ; condition de remise des listes d'impayés à un non-participant et remise des listes supplémentaires à un participant de la centrale : note, correspondance, tableau, 1957-1964 ; notification à la Direction générale de l'escompte des chèques impayés à première présentation et dont le règlement intervient dans les 4 jours (chèques non déclarés au fichier central) : note, correspondance, 1958. 1947-1966
          Date : 1947-1966

        • 1060200401 AR 173
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, lettre de M. le Gouverneur du 16 juin 1949 concernant la centralisation des renseignements relatifs aux effets impayés : note, correspondance, juin 1949 ; circulaire n° 7102 du 29 mars 1951 portant sur les effets à signaler à la Direction générale de l'Escompte : projet, note, circulaire, mars 1951 ; circulaire n° 7356 du 6 mai 1952 portant notification des accidents de paiement : circulaire, imprimé, mai 1952 ; circulaire 7821 du 3 septembre 1954 concernant les formules de chèques restituées par la clientèle : circulaire, note, sept. 1954 ; résultats des enquêtes d'août et sept. 1955 : note, liste, étude, mars 1956. 1949-1956 Centrales d'impayés, organisation et historique des centrales d'impayés : note, rapport, 1955-1957 ; observations particulières concernant les conditions de fonctionnement des centrales d'impayés : note, correspondance, 1958-1960 ; centralisation des renseignements concernant les effets impayés : note, état, 1952-1964 ; centralisation et diffusion des accidents de paiement à l'étranger : note, 1958 ; modalités de déclarations du fichier central de la fédération des caisses du Crédit Mutuel de Vendée, Loire et Sèvres : note, correspondance, 1955-1965 ; liste des centrales d'impayés groupant le secteur de plusieurs comptoirs : liste, correspondance, note, 1957-1962 ; dossier de documentation et notes diverses : note, correspondance, rapport, 1955-1958. 1954-1965
          Date : 1949-1965

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