Service de la zone franc

1466200601 AR 12

Titre : Zone Franc, situation économique et monétaire (dont études sur certains pays) : notes et études manuscrites de M. REYNAUD LACROZE ; 1978-1986 Zone Franc, fonctionnement des instituts d'émission et transfert de l'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes ; rôle des banques centrales dans les pays africains : note. 1955-1967

Date : 1955-1986

1466200601 AR 13

Titre : Zone Franc, communauté : textes officiels, étude, extraits de JO ; législation et organisation juridique et institutionnelle : extraits de JO, extraits de presse, notes ; organisation et fonctionnement du comité des affaires économiques et financières : extraits de JO, extraits de presse, rapports, notes ; 1958-1973 La Zone Franc, les institutions de Bretton Woods et la conditionnalité, étude du CERDI . 1994

Date : 1958-1994

1466200601 AR 14

Titre : France et Pays membres de la Zone Franc, informations sur les comptabilités nationales et économiques : notes, extraits de presse, rapports, correspondance, études, statistiques. 1960-1983

Date : 1960-1983

1466200601 AR 15

Titre : Principaux événements internationaux de 1944 à 1960, répertoire ; s.d. Événements politiques et économiques internationaux de 1958 à 1970, répertoire ; s.d. Économie mondiale, situation : rapports du FMI, extraits de presse, correspondance. 1991-1998

Date : 1991-1998

1466200601 AR 16

Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : rapports. 1995-1999

Date : 1995-1999

1466200601 AR 17

Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : correspondance, comptes-rendus, notes, statistiques, rapports. 1997-2000

Date : 1997-2000

1466200601 AR 18

Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : notes, rapports, correspondance, études. 1999-2001

Date : 1999-2001

1466200601 AR 19

Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : notes, rapports, statistiques. 2000-2002

Date : 2000-2002

1466200601 AR 20

Titre : FMI, relations avec la France : comptes-rendus, correspondance, notes, études, rapports. 1994-1996

Date : 1994-1996

1466200601 AR 21 à 25

Titre : 2.2 L'Union monétaire

Date : 1951/1997

1466200601 AR 21
Titre : AOF - Togo et AEF - Cameroun, statistiques monétaires, disponibilités monétaires et contreparties. 1951-1959
Date : 1951-1959
1466200601 AR 22
Titre : Comptes de compensation des monnaies de la Zone Franc, mécanismes et études : notes, rapports, statistiques ; 1951-1955 Zone Franc, compte de compensation des monnaies : note ; 1953 masse et disponibilités monétaires, détermination et établissement de statistiques : notes, extraits de presse, statistiques, correspondance ; 1954 Zone Franc - pays étrangers, relations financières et conséquences de la dévaluation du franc de 1958 : extraits de JO, extraits de presse, notes, textes réglementaires, correspondance ; majoration de 20% relative aux échanges et règlements extérieurs à la Zone Franc : extraits de JO, correspondance, extraits de presse. 1957-1959
Date : 1951-1959
1466200601 AR 23
Titre : Zone Franc, stabilisation des cours : notes, études, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1960-1988
Date : 1960-1988
1466200601 AR 24
Titre : Épargne dans les pays membres de la Zone Franc, organisation et législation : extraits de presse, extraits de JO, textes officiels, comptes-rendus ; 1961-1980 marchés financiers dans les pays membres de la Zone Franc, création et situation : notes, extraits de presse, extraits de JO, études, rapport. 1962-1978
Date : 1961-1980
1466200601 AR 25
Titre : Zone Franc, conséquences du passage à l'Euro : notes, correspondance, extraits de presse, texte réglementaire, rapport. 1991-1997
Date : 1991-1997

1466200601 AR 26 à 29

Titre : 2.3 Billets de la Zone Franc

Date : 1944/1993

1466200601 AR 26
Titre : Billets de la Zone Franc, nouvelle procédure d'échange : textes réglementaires, notes, correspondance ; reprise et échange : correspondance, notes, statistiques ; législation monétaire : extraits de JO, textes réglementaires. 1944-1967
Date : 1944-1967
1466200601 AR 27
Titre : Billets de la Zone Franc, mesures pour limiter les sorties de capitaux en billets CFA : notes ; audit et contrôle de gestion du service : rapport ; activité des guichets : étude ; change manuel : textes réglementaires, notes, correspondance, extraits de JO, compte-rendu ; situation : notes, statistiques, comptes-rendus, correspondance. 1989-1993
Date : 1989-1993
1466200601 AR 28
Titre : Zone Franc, inventaire et caractéristiques des billets : notes (classeur) ; s.d. Documentation sur les billets de la Zone Franc (classeur), Vol. I. s.d.
Date : 1974-1991
1466200601 AR 29
Titre : Documentation sur les billets de la Zone Franc (classeur), Vol. II. s.d.
Date : 1991-1991

1466200601 AR 30 à 50

Titre : 2.4 Organisation bancaire

Date : 1951/1986

1466200601 AR 30 à 39
Titre : 2.4.1 Réglementation
Date : 1952/1983
- 1466200601 AR 30
  Titre : Pays membres de la Zone Franc, conditions de banque : notes, correspondance, statistiques, extraits de JO, comptes-rendus, textes réglementaires ; politique de crédit : correspondance, notes, statistiques, textes réglementaires, rapport, études. 1952-1960
  Date : 1952-1960
- 1466200601 AR 31
  Titre : Crédit et conditions de banque, modalités et réglementation dans la Zone Franc : notes, extraits de JO, correspondance, étude ; protocoles d'accord dans les DOM-TOM : notes, correspondance, textes réglementaires ; modalités et dispositions générales : textes réglementaires, note, extraits de JO ; politique de crédit en France et AOF-Togo : textes réglementaires, études, extraits de JO. 1952-1964
  Date : 1952-1964
- 1466200601 AR 32
  Titre : Zone Franc, centralisation des risques bancaires : correspondance, statistiques. 1954-1958
  Date : 1954-1958
- 1466200601 AR 33
  Titre : Contrôle des banques, évolution dans les DOM-TOM (Banque antillaise, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, Caisse de Crédit à moyen terme de la Guadeloupe, Caisse de Crédit à moyen terme de la Martinique) : notes, rapports, statistiques, correspondance, extrait de presse. 1954-1967
  Date : 1954-1967
- 1466200601 AR 34
  Titre : Contrôle des banques, évolution dans les DOM-TOM (Crédit Martiniquais, Banque nationale pour le commerce et l'industrie, Banque d'aide mutuelle, Crédit Guadeloupéen, Banque Pierre Andrieux, Banque des Iles Saint-Pierre-et-Miquelon, Crédit Commercial de Nouméa, Crédit Foncier et Immobilier de la Nouvelle Calédonie) : notes, rapports, statistiques, correspondance, extrait de presse. 1962-1967
  Date : 1962-1967
- 1466200601 AR 35
  Titre : Crédit et banques, réglementation en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de JO, notes, correspondance, études, textes officiels et réglementaires. 1954-1978
  Date : 1954-1978
- 1466200601 AR 36
  Titre : DOM, organisation et situation des banques et établissements financiers (Banque de la Réunion, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, Banque de la Guyane) : notes, statistiques, correspondance, comptes-rendus, comptes-rendus des assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 1955-1967
  Date : 1955-1967
- 1466200601 AR 37
  Titre : DOM, organisation et situation des banques et établissements financiers (Crédit Guadeloupéen, Crédit Martiniquais, Banque Antillaise) : notes, statistiques, correspondance, comptes-rendus, comptes-rendus des assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 1956-1963
  Date : 1956-1963
- 1466200601 AR 38
  Titre : Sociétés et compagnies d'assurances implantées en Afrique, Madagascar et dans les DOM-TOM, activités et législation : notes, extraits de presse, extraits de JO, correspondance. 1956-1983
  Date : 1956-1983
- 1466200601 AR 39
  Titre : Crédit et réglementation bancaire, organisation au sein de l'UMOA : notes, texte réglementaire ; 1957-1970 Réglementation bancaire relative aux DOM TOM, politique monétaire et crédit : notes, extrait de JO, correspondance. 1964-1980
  Date : 1957-1980
1466200601 AR 40 à 50
Titre : 2.4.2 Réseau bancaire
Date : 1951/1986
- 1466200601 AR 40
  Titre : Crédit de l'Afrique Équatoriale Française, crédit du Cameroun et crédit de Madagascar (sociétés remplacées par les banques de développement), activités et bilans : notes, extraits de presse, extraits de JO, statistiques, correspondance, textes réglementaires. 1951-1959
  Date : 1951-1959
- 1466200601 AR 41
  Titre : DOM, évolution du réseau, des banques et des établissements financiers : statistiques, notes, rapports, PV, correspondance, compte-rendu, textes officiels et réglementaires. 1951-1966
  Date : 1951-1966
- 1466200601 AR 42
  Titre : Structure à Madagascar, Indochine, TOM : correspondance, extraits de JO, extraits de presse, rapport 1964 du conseil d'administration de la Banque malgache d'escompte et de crédit, notes, textes réglementaires, rapports. 1952-1966
  Date : 1952-1966
- 1466200601 AR 43
  Titre : Structure en Afrique Équatoriale Française, Cameroun, République Centrafricaine, Congo, Gabon, Tchad : notes, statistiques, correspondance, extraits de JO, extraits de presse, textes réglementaires, rapports des assemblées générales du Crédit Foncier de l'Ouest Africain (1954-1962), rapports annuels de la Bank of West Africa Limited (1954-1965). 1954-1966
  Date : 1954-1966
- 1466200601 AR 44
  Titre : Afrique du Nord (Algérie, Tunisie, Maroc), organisation et évolutions des réseaux et établissements bancaires : notes, extraits de presse, extraits de JO et de BO, correspondance, statistiques, études, rapports. 1954-1966
  Date : 1954-1966
- 1466200601 AR 45
  Titre : Afrique, organisation et structure : notes, extraits de presse, correspondance, textes réglementaires, PV, rapports, extraits de JO, statistiques, comptes-rendus. 1955-1966
  Date : 1955-1966
- 1466200601 AR 46
  Titre : DOM-TOM, structure : notes, statistiques, correspondance, extraits de presse, textes réglementaires, extraits de JO ; organisation du crédit et de la profession bancaire : notes, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1955-1974
  Date : 1955-1974
- 1466200601 AR 47
  Titre : Afrique, organisation et structure : extraits de presse, études, notes, statistiques, rapports, textes réglementaires, extraits de JO, correspondance. 1957-1967
  Date : 1957-1967
- 1466200601 AR 48
  Titre : Structure en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de presse, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, statistiques, étude, notes. 1960-1979
  Date : 1960-1979
- 1466200601 AR 49
  Titre : Organisation en Afrique Occidentale Française (y compris Guinée) : journaux officiels, études. 1961-1967
  Date : 1961-1967
- 1466200601 AR 50
  Titre : Union Monétaire Ouest Africaine, Mali, structure : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, textes réglementaires. 1963-1986
  Date : 1963-1986

1466200601 AR 51 à 62

Titre : 2.5 Réglementation des changes et fonctionnement monétaire

Date : 1952/1986

1466200601 AR 51
Titre : Droits de tirage des pays membres de la Zone Franc sur le Fonds de stabilisation des changes, ouverture et modalités de fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus, extraits de JO, statistiques. 1960-1974
Date : 1960-1974
1466200601 AR 52
Titre : France, politique des changes : notes, extraits de JO, textes réglementaires, correspondance, compte-rendu, extraits de presse, étude. 1967-1976
Date : 1967-1976
1466200601 AR 53
Titre : Union Monétaire Ouest Africaine, réglementation des changes. 1969-1974
Date : 1969-1974
1466200601 AR 54
Titre : Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République de Haute-Volta : ordonnances, décrets, circulaires, arrêtés ; 1967-1969 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République du Dahomey : circulaires, décrets, arrêtés ; 1967-1970 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République du Niger : décrets, circulaires, arrêtés, avis. 1967-1972
Date : 1967-1972
1466200601 AR 55
Titre : Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures de la République du Sénégal : décrets, circulaires, arrêtés, lois. + Texte synoptique des lois relatives à la réglementation des changes dans les États de l'UMOA ; 1967-1972 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République de Côte d'Ivoire : avis, décrets, arrêtés, lois, notes ; 1967-1973 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République togolaise : circulaires, arrêtés, décrets. 1967-1974
Date : 1967-1974
1466200601 AR 56
Titre : États membres de la Banque des États de l'Afrique Centrale, réglementation des changes : répertoire ; 1964-1978 Cambodge, Laos et Vietnam, réglementation des changes : notes, comptes-rendus ; situation de la masse monétaire : notes, correspondance, étude, extraits de presse ; relations monétaires avec la France : notes, correspondance, statistiques, comptes-rendus. 1952-1959
Date : 1952-1978
1466200601 AR 57
Titre : République démocratique du Vietnam, relations de la Banque d'État avec la Banque de France : études, extrait de JO ; 1975-1977 États associés, réglementation des changes et du commerce : extrait de JO, textes officiels et réglementaires ; régime monétaire : notes, extraits de presse, correspondance, textes officiels et réglementaires ; 1953-1964 Vietnam Sud, organisation et fonctionnement monétaire : notes, correspondance, texte réglementaire, extraits de presse ; 1957-1966 Cambodge, organisation et fonctionnement de la Banque nationale : notes, texte réglementaire, extrait de presse ; 1955-1975 Laos, organisation et fonctionnement monétaire : notes, textes réglementaires, correspondance ; 1954-1959 Réglementation des transferts et des changes, études de cas (Madagascar, États associés d'Indochine, Mauritanie, DOM TOM, Nouvelles-Hébrides, Vietnam Sud, Cambodge, Laos) : extraits de JO, extraits de presse, notes, compte-rendu, correspondance. 1955-1976
Date : 1953-1977
1466200601 AR 58
Titre : Algérie et Tunisie, réglementation et contrôle des changes : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, rapport, correspondance, extraits de presse. 1959-1982
Date : 1959-1982
1466200601 AR 59
Titre : Mali, réglementation et contrôle des changes : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, correspondance, extraits de presse ; 1960-1978 Afrique Noire, Côte d'Ivoire, Dahomey, Haute-Volta, Niger, Sénégal, Togo, Centrafrique, Congo, Gabon, Tchad, Cameroun, Guinée, contrôle et réglementation des changes : notes, comptes-rendus, correspondance, études, extraits de presse, extraits de JO. 1962-1978
Date : 1960-1978
1466200601 AR 60
Titre : Maroc, réglementation des changes : extraits de JO et de BO, extraits de presse, notes, correspondance. 1965-1978
Date : 1965-1978
1466200601 AR 61
Titre : Maroc, réglementation des changes : circulaires et notes de l'Office des Changes marocain. 1961-1979
Date : 1961-1979
1466200601 AR 62
Titre : Algérie, transferts des comptes concernant les français d'Algérie : extraits de presse, extraits de JO, note ; contrôle et régime des changes : notes, extraits de JO ; 1963-1975 Réglementation des changes de Madagascar, mission à Tananarive de MM. MARQUET et GAUTIER : compte-rendu ; 1972 Problèmes de réglementation des changes, réunion des Ministres de l'Économie et des Finances des pays membres de la Zone Franc le 24 septembre 1986 : compte-rendu. 1986
Date : 1963-1986

1466200601 AR 63 à 73

Titre : 2.6 Commerce extérieur

Date : 1951/1999

1466200601 AR 63 à 67
Titre : 2.6.1 Relations commerciales
Date : 1953/1999
- 1466200601 AR 63
  Titre : États d'Indochine, commerce extérieur : notes, correspondance, textes réglementaires, extraits de presse, extraits de JO ; 1953-1966 Nouvelles-Hébrides, commerce extérieur : extraits de JO, extraits de presse ; 1959-1965 Prix, études générales : extraits de presse, notes, statistiques, rapports, extraits de JO ; réglementation dans les Pays d'Outre-Mer : études, statistiques, extraits de JO, extraits de presse. 1953-1987
  Date : 1953-1987
- 1466200601 AR 64
  Titre : Politique commerciale et réglementation du commerce extérieur, organisation en Algérie, Maroc, Tunisie, Maghreb : correspondance, notes, extraits de presse, extraits de JO. 1957-1972
  Date : 1957-1972
- 1466200601 AR 65
  Titre : Commerce extérieur, situation et législation en Algérie : notes, extraits de presse, études, extraits de JO ; situation et législation en Tunisie : extraits de presse, correspondance, extraits de JO, notes ; 1958-1981 Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Niger, accession au GATT : notes, correspondance, extraits de presse. 1960-1963
  Date : 1958-1981
- 1466200601 AR 66
  Titre : Politique commerciale et réglementation du commerce extérieur, organisation en AOF, AEF, UMOA, Madagascar, TOM, DOM : études, extraits de JO, notes. 1960-1971
  Date : 1960-1971
- 1466200601 AR 67
  Titre : Commerce extérieur de la France, résultats et évolutions : extraits de presse, notes, statistiques, textes officiels et réglementaires ; 1968-1999 La Côte d'Ivoire. Vers un nouveau miracle économique ?, séminaire organisé par le Centre français du commerce extérieur : notes, études. 1997
  Date : 1968-1999
1466200601 AR 68 à 73
Titre : 2.6.2 Balance des paiements
Date : 1951/1987
- 1466200601 AR 68
  Titre : Relations de la Zone Franc avec les pays étrangers, balance des paiements : statistiques ; 1951-1952 Afrique du Nord (Algérie, Tunisie, Maroc), Afrique de l'Ouest, Afrique du Centre, Madagascar, DOM, Indochine, commentaires de leurs balances des paiements : correspondance, notes, études, extraits de presse, comptes-rendus, statistiques, extraits de JO. 1953-1980
  Date : 1951-1980
- 1466200601 AR 69
  Titre : Afrique, balance des paiements et commentaires : notes, statistiques. 1974-1976
  Date : 1974-1976
- 1466200601 AR 70
  Titre : Afrique, balance des paiements et commentaires : statistiques, notes. 1976-1979
  Date : 1976-1979
- 1466200601 AR 71
  Titre : UMOA (Côte d'Ivoire, Sénégal, République togolaise), balance des paiements. 1979-1985
  Date : 1979-1985
- 1466200601 AR 72
  Titre : UMOA (Bénin, Burkina Faso, Niger), balance des paiements. 1980-1985
  Date : 1980-1985
- 1466200601 AR 73
  Titre : BEAC, balance des paiements et commentaires : études. 1986-1987
  Date : 1986-1987

1466200601 AR 74 à 107

Titre : 2.7 Coopération économique et aide au développement

Date : 1946/2006

1466200601 AR 74 à 95
Titre : 2.7.1 Principes de l’aide au développement
Date : 1953/1999
- 1466200601 AR 74
  Titre : ONU et institutions, organisation et modalités de fonctionnement : études, extraits de presse, notes, correspondance, textes réglementaires. 1961-1999
  Date : 1961-1999
- 1466200601 AR 75
  Titre : CNUCED , organisation et fonctionnement : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, comptes-rendus. 1964-1999
  Date : 1964-1999
- 1466200601 AR 76
  Titre : CNUCED, sessions de la commission des invisibles et du financement lié au commerce : notes, rapports. 1977-1980
  Date : 1977-1980
- 1466200601 AR 77
  Titre : GATT, négociations : rapports, notes, extraits de presse, études, extraits de JO ; 1967-1992 pays en voie de développement, préférences tarifaires généralisées : études, extrait de presse et de JO ; 1970-1988 Conférences du « Groupe des 77 », coopération économique entre les pays du Tiers-monde : extraits de presse, études ; 1976-1984 Forums internationaux, réunions de groupes intergouvernementaux : extrait de presse. 1987
  Date : 1967-1992
- 1466200601 AR 78
  Titre : OCDE, aide apportée par le comité d'aide au développement : notes, statistiques ; 1984-1988 Comité d'aide au développement, aide publique apportée aux Pays en voie de développement : extrait de presse, rapports, notes. 1979-1982
  Date : 1979-1988
- 1466200601 AR 79
  Titre : 1er et 2ème Fonds européen de développement, fonctionnement et réalisation : extraits de JO, notes, études, extraits de presse ; 1963-1967 2ème Fonds européen de développement, informations communiquées à la presse et aide accordée : notes, extraits de presse, extraits de JO, statistiques. 1958-1970
  Date : 1958-1970
- 1466200601 AR 80
  Titre : Fonds européen de développement, aide de la CEE aux pays membres de la Zone Franc : extraits de presse, notes, extraits de JO, rapports ; 1965-1978 3ème et 4ème fonds européen de développement, France financier, fonctionnement et crédits accordés : extraits de JO, notes, extraits de presse. 1967-1980
  Date : 1965-1980
- 1466200601 AR 81
  Titre : États Africains et Malgaches Associés à la Communauté Économique Européenne (EAMA), conventions d'association au Marché commun antérieures à la Convention de Lomé : extraits de presse, notes, études, JO des communautés européennes, La Convention de Yaoundé II, publié par la Commission des Communautés européennes (1972), textes réglementaires, extraits de JO. 1958-1975
  Date : 1958-1975
- 1466200601 AR 82
  Titre : Convention de Lomé I (28 février 1975), organisation : extraits de JO, extraits de presse, textes officiels et réglementaires, notes, études, statistiques, rapports. 1975-1985
  Date : 1975-1985
- 1466200601 AR 83
  Titre : Union Africaine des Paiements (UAP), création et organisation : comptes-rendus, notes, extrait de presse, rapports, études, correspondance ; 1960-1964 Organisation diverses (FIDES, FIDOM, FRIDA, FDES ), investissements dans les pays membres de la Zone Franc : études, extraits de presse, correspondance, extraits de JO, statistiques ; 1953-1984 Pays membres de la Zone Franc, emprunts émis : notes, extraits de presse, extraits de JO, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1959-1976
  Date : 1953-1984
- 1466200601 AR 84
  Titre : Accords de coopération entre la France et certains pays membres de la Zone Franc (Algérie, Maroc, Tunisie, Madagascar, Comores, Cameroun, Centrafrique, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Tchad), organisation et modalités : notes, textes réglementaires, extraits de JO, études, PV. 1959-1985
  Date : 1959-1985
- 1466200601 AR 85
  Titre : Zone Franc, aide de la France aux pays membres : extraits de presse, statistiques, notes, texte réglementaire. 1960-1982
  Date : 1960-1982
- 1466200601 AR 86
  Titre : Aide des organismes internationaux aux pays membres de la Zone Franc, organisation et modalités : notes, comptes-rendus, extraits de presse, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1965-1980
  Date : 1965-1980
- 1466200601 AR 87
  Titre : Aide des organismes internationaux à l'Afrique de l'Ouest (Bénin, Côte d'Ivoire, Haute Volta, Niger, Mali, Sénégal, Togo), organisation et modalités : extraits de JO, extraits de presse, notes. 1969-1981
  Date : 1969-1981
- 1466200601 AR 88
  Titre : Aide des organismes internationaux aux pays de la Zone Franc, organisation et modalités : extraits de presse, notes, extraits de JO, correspondance. 1954-1982
  Date : 1954-1982
- 1466200601 AR 89
  Titre : Plans d'équipement et de développement dans plusieurs pays de la Zone Franc (dont Algérie), organisation et législation : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, correspondance. 1958-1981
  Date : 1958-1981
- 1466200601 AR 90
  Titre : Plans d'équipement et de développement au Maroc et en Tunisie, organisation et législation : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, correspondance. 1958-1982
  Date : 1958-1982
- 1466200601 AR 91
  Titre : Pays en voie de développement et pays industrialisés, relations économiques et politiques : extraits de presse, études, textes officiels et réglementaires, extraits de JO. 1975-1990
  Date : 1975-1990
- 1466200601 AR 92
  Titre : Pays en voie de développement, ressources mises à disposition par les pays membres du comité d'aide au développement : extraits de presse, études, notes ; aide de la France : extraits de presse, études, texte réglementaire, notes ; investissements du comité d'aide au développement : études, notes, extraits de presse ; apports de ressources du Japon, des Etats-Unis, du Royaume-Uni et du Danemark : études ; conditions et objectifs de l'aide : études, notes, extraits de presse. 1975-1991
  Date : 1975-1991
- 1466200601 AR 93
  Titre : Accords de coopération économique et politique entre la France et les États africains et malgaches, modalités : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, extraits de presse. 1960-1972
  Date : 1960-1972
- 1466200601 AR 94
  Titre : France et Étranger, coopération technique et culturelle pratiquée : correspondance, extraits de presse, notes, comptes-rendus, textes officiels et réglementaires, études ; 1962-1984 Banque de France, emploi de stagiaires étrangers : correspondance, notes ; 1961-1982 Sahel (Sénégal, Mauritanie, Mali, Haute-Volta, Niger, Tchad), Cartographie produite par le Ministère de la Coopération. 1976
  Date : 1961-1984
- 1466200601 AR 95
  Titre : CERDI, relations avec la Banque de France dont participation au séminaire de stratégies de développement comparées : études, correspondance, notes ; 1986-1997 Coopération et développement, textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1991-1993
  Date : 1986-1997
1466200601 AR 96 à 101
Titre : 2.7.2 Investissements et aides financières de la France et extérieures
Date : 1946/1991
- 1466200601 AR 96
  Titre : Investissements français dans les pays membres de la Zone Franc, évaluation : notes, statistiques, correspondance. 1946-1960
  Date : 1946-1960
- 1466200601 AR 97
  Titre : Investissements étrangers (par pays investisseurs) en Afrique et aux pays en voie de développement, organisation et modalités : extraits de presse, correspondance, notes, études, statistiques. 1955-1982
  Date : 1955-1982
- 1466200601 AR 98
  Titre : Convention sur le régime des investissements au sein de l'Union douanière équatoriale : extraits de presse, extraits de JO ; fonds nationaux et investissements privés en Afrique du Centre, Afrique de l'Ouest : extraits de presse, extraits de JO, notes ; code d'investissement et commentaires aux Comores : extraits de JO, textes officiels et réglementaires, extraits de presse ; 1957-1991 Investissements, investissements privés dans les DOM-TOM : extraits de presse, extraits de JO, notes ; 1964-1980 Investissements, organisation en Algérie, Maroc et Tunisie : extraits de presse, correspondance, extraits de JO. 1961-1974
  Date : 1957-1991
- 1466200601 AR 99
  Titre : Investissements étrangers et aide extérieure, modalités et organisation en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de presse, notes, statistiques, extraits de JO, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1962-1978
  Date : 1962-1978
- 1466200601 AR 100
  Titre : Investissements étrangers dans les pays de la Zone Franc (République populaire du Bénin, Cameroun, Comores, Congo, Côte d'Ivoire, République Centrafricaine, Gabon, Guinée, Haute-Volta), organisation et modalités : extraits de presse, extraits de JO. 1964-1982
  Date : 1964-1982
- 1466200601 AR 101
  Titre : Investissements étrangers dans les pays de la Zone Franc (Madagascar, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad, Togo, Vietnam, Laos, Cambodge), organisation et modalités : extraits de presse, extraits de JO ; 1958-1981 Investissements, organisation dans la Zone Franc (et plus particulièrement de la BOAD, Comores, BEAC, BCEAO) : notes, compte-rendu. 1985
  Date : 1958-1985
1466200601 AR 102 à 107
Titre : 2.7.3 Banque africaine de développement, Fonds africain de développement et mise en place de la Banque ouest Africaine de développement
Date : 1962/2006
- 1466200601 AR 102
  Titre : Banque Africaine de développement, travaux préparatoires à la création : rapports, correspondance, notes, texte réglementaire ; 1962-1964 Banque Africaine de Développement, création et fonctionnement : textes réglementaires et rapports émanant de l'ONU ; 1963 Banque Ouest Africaine de Développement, création et organisation : notes, correspondance, statistiques, organigramme de l'organisation. 1974
  Date : 1962-1974
- 1466200601 AR 103
  Titre : Banque Africaine de développement, symposium des assemblées annuelles organisé le 6 mai 1991 : notes ; éléments statistiques ; 1989-1992 Banque Africaine de développement, assemblées annuelles organisées du 12 au 14 mai 1993, du 22 au 24 mai 1996 : ordre du jour, notes, statistiques, rapports, extraits de presse ; 1993-1996 Banque Africaine de développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle organisée du 28 au 30 mai 1997 : notes, rapports. 1997
  Date : 1989-1997
- 1466200601 AR 104
  Titre : Banque Africaine de Développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle du 25 au 29 mai 1998 : notes, rapports, comptes-rendus, extraits de presse, texte réglementaire. 1997-1998
  Date : 1997-1998
- 1466200601 AR 105
  Titre : Banque Africaine de Développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle du 25 au 27 mai 1999 (précédée du symposium des assemblées annuelles le 24 mai) : notes, rapports, compte-rendu, extraits de presse, statistiques, études, Rapport sur le déroulement de la conférence relative à la réforme des marchés publics en Afrique (Abidjan, 30 novembre-4 décembre 1998), Le Développement du secteur privé en Afrique, publication de la Banque Africaine de Développement en 1998. 1998-1999
  Date : 1998-1999
- 1466200601 AR 106
  Titre : Banque Africaine de Développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle du 29 au 31 mai 2001 (précédée du symposium des assemblées annuelles le 28 mai) : rapports, notes, statistiques, correspondance. 2001
  Date : 2001-2006
- 1466200601 AR 107
  Titre : Banque Africaine de développement, 30è anniversaire (11-13 mai 1994) : notes, ordre du jour, rapports, statistiques, textes réglementaires, études ; symposium des assemblées annuelles (10 mai 1994) : notes. 1994
  Date : 1994-2006

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