Imprimer cette page

Direction des changes et contrôle des changes

Présentation des notices

-+
  • 1450200402 AR 2 à 14
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2 Relations financières avec l'étranger
    Date : 1932/1966

  • 1450200402 AR 10 à 14
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2.2 Réglementation
    Date : 1939/1966

  • 1450200402 AR 10
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. Relations financières avec l'Etranger 2.1. Dossiers pays 2.2. Réglementation Disposition d'ordre économique et financier, documentation et règle de change : étude, note, correspondance, circulaire, statut, extrait JO, décision, presse, JO, avis, [classement par thème : Amortissements contractuels, arbitrage multilatéral, bénéfices (d'xploitations), Banque Internationales pour la reconstruction et le développement, cautions bancaire, comptes « terme-café », comptes « terme laine peigné », répartition des comptes, comptes « franc libre », coupes de bois, coton, déportés/internés, comptes « spéciaux », chancellerie, coffre-fort, comptes devises ; comptes d'attente , comptes-joints, comptes « intérieurs de non-résidents », comptes étrangers en francs, comptabilité] 1939-1966.
    Date : 1939-1966

  • 1450200402 AR 11
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. Relations financières avec l'Etranger 2.1. Dossiers pays 2.2. Réglementation Disposition d'ordre économique et financier, documentation et règle de change : étude, note, correspondance, circulaire, statut, extrait JO, décision, presse, JO, avis, [classement par thème: Contrôle douanier, communauté] 1939-1966.
    Date : 1939-1966

  • 1450200402 AR 12
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. Relations financières avec l'Etranger 2.1. Dossiers pays 2.2. Réglementation Disposition d'ordre économique et financier, documentation et règle de change : étude, note, correspondance, circulaire, statut, extrait JO, décision, presse, JO, avis, [classement par thème: Assurances, billets français et étrangers, emprunt à l'étranger pour les résidents et en France pour les non-résidents, réquisition, hypothèques, comptes « frais de montage », mains d'oeuvre étrangère, investissements étrangers, libération des échanges, opération à terme, marché libre, « Zone de convertibilité », Zone franc ] 1939-1966.
    Date : 1939-1966

  • 1450200402 AR 13
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. Relations financières avec l'Etranger 2.1. Dossiers pays 2.2. Réglementation Disposition d'ordre économique et financier, documentation et règle de change : étude, note, correspondance, circulaire, statut, extrait JO, décision, presse, JO, avis, [classement par thème : Opérations immobilières, publicité, rapatriés, PTT, nationalisation] 1939-1966.
    Date : 1939-1966

  • 1450200402 AR 14
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. Relations financières avec l'Etranger 2.1. Dossiers pays 2.2. Réglementation Disposition d'ordre économique et financier, documentation et règle de change : étude, note, correspondance, circulaire, statut, extrait JO, décision, presse, JO, avis, [classement par thème : Avoirs étrangers] 1939-1966. Service du Contrôle, instruction aux Intermédiaires agrées : note, circulaire, 1946-1960.
    Date : 1939-1966